Codex Esperien : Liste des règlements intérieurs : Différence entre versions

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{{Fiche Ecrit RP
 
{{Fiche Ecrit RP
|Titre=Livre 2 : Liste des règlements intérieurs
+
|Titre=Codex Esperien : Liste des règlements intérieurs
 
|Auteur=le Gouvernement
 
|Auteur=le Gouvernement
 
|Emplacement=Nouvelle Esperia
 
|Emplacement=Nouvelle Esperia
 
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|Catégorie=Loi
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<div style="border:solid 1px black;padding: 80px;border-radius: 0 10px 0px 10px;">
 
<div style="border:solid 1px black;padding: 80px;border-radius: 0 10px 0px 10px;">
=Règlement de la Garde et de la Marine=
+
=Règlement de la Garde=
 
 
 
==Préambule==
 
==Préambule==
  
La Garde est l’unique corps armé officiel représentant Esperia. Elle est sous l’autorité directe du Capitaine et du Bourgmestre.
+
La Garde d’Esperia est dédiée à la protection de la ville et de son territoire, tant en mer que sur terre. Elle est également responsable du maintien de la paix civile et de l’application de la justice.
 
 
 
 
==Article 1 : Hiérarchie==
 
 
 
La hiérarchie est ainsi définie par la loi :
 
  
:Bourgmestre
+
Compte tenu de la taille modeste d’Esperia, celle-ci doit garder une organisation simple. Sa hiérarchie se compose des grades suivants :
:Capitaine
 
:Amiral
 
:Chevaliers
 
:Lieutenant
 
:Sergent
 
:Soldats
 
:Miliciens
 
  
===Le Capitaine===
+
==I Rangs==
 +
===1. Le Capitaine===
  
:Le Capitaine est la plus haute autorité militaire espérienne. Il partage certaines de ses prérogatives avec le Bourgmestre (concernant l’aspect judiciaire, notamment) et avec les Chevaliers (concernant les sanctions des soldats). Il est responsable des sanctions d’infractions et peut déléguer ce pouvoir à son Lieutenant.
+
Le Capitaine est le responsable de la Garde, il doit allégeance à la ville par le biais d’un serment au Bourgmestre. Il est la plus haute autorité de la Garde et se doit d’être obéit.  
 +
Il dispense les primes. Il est apte à délivrer la petite et moyenne justice en ville et de veiller à son application.
  
===L’Amiral de la Marine===
+
Le Capitaine se doit également de maintenir une liste affichée publiquement de ses effectifs.
  
:L’Amiral est proposé par le capitaine de la garde. Dans la hiérarchie militaire, il est sous les ordres du Capitaine.
+
===2. Le lieutenant===
Il est l’administrateur de l’ensemble des infrastructures nautiques d’Esperia mises à disposition par le Gouvernement. Il veille au bon fonctionnement du chantier naval, du phare, de l'entretien des quais, conjointement avec l’Intendance du Port, sauf si une disposition légale en a confié la gestion à un tiers. Il tient à jour le Registre des Navires et collecte le droit d’entrée du chantier naval.
 
  
:Il assure la surveillance et la sécurité des eaux et s’inscrit dans l’ordre hiérarchique instauré par la loi organique relative à la hiérarchie militaire. A cette fin, il intervient dans la sanction des délits dans le strict respect de la législation. Disposant des prérogatives navales au sein de la garde, il est celui qui agit prioritairement sur les affaires de contrôle commercial.
+
Le ou les lieutenants représentent le capitaine en son absence, même temporaire. Ils peuvent dispenser la petite justice et maintenir l’ordre de manière autonome. Ils sont nommés et dégradés librement par le Capitaine en place.
  
===Le Chevalier===
+
Les lieutenants sont responsables de l'entraînement des soldats et de leur discipline. Ils peuvent également être dédiés à une spécialité, telle la marine, la gestion des formalités ou la formation martiale.
  
:Le Chevalier, de part son rang, dispose en plus de la place que lui est donnée par le capitaine d’une place à part. S’il exécute des tâches similaires à celles des autres membres de la Garde, il dispose en plus de tout cela de droits et devoirs propres à son rang et répond pour ces derniers au Bourgmestre (voir leur règlement propre).
+
===4. Le soldat===
  
===Le Lieutenant===
+
Les soldats sont le cœur de la garde. Ils sont chargés de maintenir l’ordre, doivent l'obéissance à leur hiérarchie et sont tenus de veiller à l’application des lois. Ils sont également responsables de l'entretien de leur matériel et de leur caserne.
  
:C’est le bras droit du Capitaine. Il est nommé et révoqué par celui-ci à sa guise et le représente en son absence. Il peut recevoir tout pouvoir de la part du Capitaine, hormi celui concernant les jugements avec le Bourgmestre.
+
===5. Les servants===
  
===Le Sergent===
+
Servant est le seul rôle pouvant être doublé avec d’autres fonctions. Il est également ouvert aux esclaves.
  
:C’est un rang intermédiaire entre le lieutenant et le simple soldat. Il est nommé et révoqué par le Capitaine. Il dispose de droits supplémentaires accordés de façon individuelle par le Capitaine.
+
===6. Enrôlé temporaire===
  
===Les Soldats===
+
Un enrôlé est un esperien ou un étranger, agissant comme un soldat mais dans le cadre d’une mission et d’une durée précise. Le statut d’enrôlement peut être décidé par un lieutenant ou le Capitaine et peut servir à mettre à l’essai un étranger ou un esperien d’origine sauvage. Un enrôlé doit avoir son papier d’enrôlement sur lui lorsqu’il est actif.
  
:Les soldats ont pour rôle de patrouiller dans la ville, de faire respecter les lois et de veiller à la sécurité des habitants. Ils doivent également travailler sur les affaires qui leur sont confiées par leur supérieur et noter les plaintes des esperiens. Les gardes ont une obligation d'activité et doivent donner une grande partie de leur temps à la garde.
+
==II. Des décorations==
  
===Les Miliciens===
+
Plutôt qu’une chevalerie qui n’a pas lieu d’être dans un village, le Capitaine de la Garde et le Bourgmestre peuvent décerner des décorations rendant hommage aux faits d’armes des valeureux combattants d’Esperia.
  
:Ce sont les membres d’une force de renfort. Le milicien est mobiliser à tout moment. Il ne perçoit qu’une solde réduite.
+
Ces décorations peuvent prendre la forme d’écussons, d’insignes ou de broches à porter sur ses vêtements d’apparats. Elles doivent avoir un lien avec le fait d’arme de son porteur. Elles peuvent être remises lors de cérémonies ou de façon plus informelle, mais doivent être signalées à minima par une affiche présentée dans le Fort.
  
 +
==III. De l'équipêment==
  
==Article 2.1 : De l’exception de la Marine==
+
L’équipement de base est fourni au frais de la Garde et le soldat doit le restituer en cas de départ. Il comprend :  
  
La Marine est la branche maritime de la Garde. Elle voit son rôle être défini par la Constitution et la loi.
+
Un gambison à manche complet.
 +
Un casque ouvert en fer.
 +
L’arme de maîtrise du soldat.
 +
D’éventuelles munitions.
 +
Une matraque.
 +
Un brassard portant le blason de la ville.
 +
Une clef des parties communes du Fort.  
  
Un garde consacré en totalité à la branche maritime de la garde est appelé un marin et dispose des mêmes droits et devoirs qu’un soldat. Ils sont proposés par l’Amiral au Capitaine. C’est ce dernier qui acte leur recrutement.
+
Le soldat doit en assurer l'entretien et reste libre de se procurer un équipement de qualité supérieure tant qu’il garde le brassard bien visible.  
  
===Article 2.2 : Le Capitaine de Vaisseau et son rapport à la Marine===
+
==IV. Du recrutement==
  
Le capitaine de vaisseau désigne une personne qui a reçu la responsabilité d’un navire privé. Il n’appartient pas à la ligne hiérarchique de la Marine mais doit se conformer à toutes les réglementations navales instaurées par celle-ci.
+
===1. Conditions===
 +
Pour entrer dans la garde, un Esperien se doit d’être à minima habitant. La sélection physique, martiale et mentale est effectuée au jugement final du Capitaine et pourra varier selon les évènements et la taille de la garnison.
  
===Article 2.3 : Le contrôle des marchandises par la Marine===
+
Le processus de recrutement et les éventuelles épreuves sont laissées à la libre appréciation du Capitaine en poste.
  
Le capitaine du navire doit informer la Marine sur les marchandises qu’il compte transporter à l’extérieur ou introduire au sein du village. Les marchandises d’import doivent transiter par les entrepôts de la capitainerie pour vérification et inventaire.
+
===2. Serment===
 +
Une fois accepté, le soldat doit prêter serment à la ville. Le serment doit être énoncé sur la place de la ville ou dans le Fort, devant le Bourgmestre ou son représentant. Une fois le serment effectué, le soldat entre pleinement dans la garde.
  
 +
===3. Enrôlement temporaire===
 +
Dans des situations de crise ou des évènements nécessitant plus de soldats, un Lieutenant ou le Capitaine sont susceptibles de procurer les prérogatives d’un garde à un esperien ou un étranger.
  
==Article 3 : Valeurs à partager==
+
Pour se faire, l’enrôlé se doit de porter sur lui un papier écrit stipulant sa mission et sa durée. Ce papier fait foi de l’autorité de n’importe quel soldat lorsque l’enrôlé agit au nom de cette mission. L’enrôlé peut porter le brassard de la garde pour se signaler. L’enrôlé n’a pas accès aux parties militaires mais peut se voir prêter du matériel. Sa solde peut être réclamée et délivrée au bon jugement du Capitaine.
  
:Loyauté
+
En cas de fautes commises pendant sa mission, l’enrôlé sera jugé comme un garde. S’il faute et use de ses droits de garde en dehors du cadre de son enrôlement, il sera jugé sévèrement comme un civil.
:Devoir
 
:Efficacité
 
  
  
==Article 4.1 : Devoirs des membres de la Garde==
+
==V. Des soldes et des finances de la Garde==
  
'''Devoirs :'''
+
===1. Des soldes===
:Protection d’Esperia, de ses habitants et de ses biens.
+
Chaque Capitaine est libre de la répartition de la solde. Il est tenu d’informer le Bourgmestre et d’afficher à minima dans le Fort la répartition effectuée.
:Entretien de son équipement de fonction et restitution de ce dernier à son départ.
+
Le montant de la solde est attribué par le gouvernement en fonction des caisses de la ville et des événements qu’elle traverse. Les intendants de quartiers peuvent également ajouter des primes en fonction du travail effectué par la garde.
:Réception des plaintes et les répertorier dans le registre adéquat.
 
:Maintien et amélioration de ses compétences pour servir au mieux la cause commune.
 
:Respect des législations en vigueur lors des éventuelles infractions.
 
:Gestion de la saisie des biens des mauvais payeurs
 
  
'''Droits donnés par la Loi Ordinaire relative au Port d’Armes et d’Armures :'''
 
:Les Miliciens sont habilités à porter des armes en fer et des protections s'apparentant à des gambisons ou des protections à base de cuir ou de mailles sans besoin d'un permis port d’arme.
 
:Les Gardes, le Capitaine, et les Chevaliers sont habilités à porter armes et armures de tous types, sans besoin de permis.
 
  
===Article 4.2 : Droits supplémentaires===
+
===2. Des finances===
 +
La Garde est financée par le gouvernement, les butins qu’elle pourrait se voir concédés par le Gouvernement et les peines pécuniaires.
  
:Tous les membres de la garde peuvent utiliser les infrastructures du fort (dortoirs, salle commune, réserves, …). La cantine du fort est utilisable par tout un chacun pendant son service et est financée par la caisse de la garde. La caisse peut également payer un repas dans une taverne.
+
Le Gouvernement est tenu de payer à minima un équipement complet (III) à chaque garde, si il est impossible d’en récupérer un déjà fait, sans que cela n’impacte les soldes.
  
==Article 5 : Déroulement des saisies==
 
  
Les gardes peuvent être mandatés par le gouvernement pour saisir les biens des esperiens n’ayant pas payé leurs impôts, dans la limite des lois et des décrets d’Esperia.
 
Tout bien saisi doit être gardé dans le fort, dans une caisse ou un coffre ayant obligatoirement l’information sur la date de saisie et la personne ayant été saisie.
 
Si le gouvernement ou la garde n’a pas usage de ce qui a été saisi, n’importe quel membre de l’un ou de l’autre peut organiser une vente ouverte à tous. Les recettes de la dite vente seront ensuite remises pour moitié au gouvernement et pour moitié pour le fonctionnement de la garde et/ou de l’intendance du fort.
 
  
  
==Article 6 : Recrutement des gardes==
+
==VI. Des sanctions disciplinaire et des départs de la Garde==
  
Le recrutement est réalisé par le Capitaine dans le cadre de ses obligations.
+
===1. Des sanctions disciplinaires===
  
Un membre de la garde inactif peut être remercié ou rétrogradé par le Capitaine et/ou le Bourgmestre.
+
Le Capitaine de la Garde et ses Lieutenants ont pour devoir de maintenir l’ordre et la discipline au sein de l’armée. A ces fins, le Capitaine peut décider d’imposer toute sanction qui lui semblera justifiée. Les Lieutenants peuvent proposer des sanctions dures au Capitaine qui les acceptera ou non, ou imposer des sanctions simples (amende en pièces, travail pour la ville, retrait des armes ou du matériel…) sans le consulter : Le capitaine se garde le droit de revoir une sanction par la suite.
  
 +
===2. Des départs de la garde ou de la ville===
  
==Article 7 : Salaires des personnels==
+
Tout départ de l’armée sans autorisation est considéré comme une désertion. La désertion est sévèrement punie. Il est indispensable de prévenir le Capitaine ou un Lieutenant de son désir de quitter la garde et d’obtenir, par oral ou par écrit, l’approbation du Capitaine. Le Capitaine doit présenter sa démission au Bourgmestre. Le Capitaine ne peut refuser un départ sans motif précis.
  
Le salaire est calculé en fonction de l’investissement, il est versé en début de mois. Une grille est annexée au présent règlement. Les salaires sont modulables en fonction de l’investissement et de la situation économique de la ville.
+
En temps de guerre ou de grave crise à Esperia, le capitaine peut refuser sans motif une demande de départ de l’île ou de la ville. Les fuyards peuvent être enfermés pour éviter leur départ s’ils doivent se justifier d’un méfait ou pour leur propre protection.
  
Salaire maximum par poste :
 
:Capitaine : 200
 
:Lieutenants : 160
 
:Sergents et Amiral : 140
 
:Soldats : 130
 
:Marins : 60
 
:Miliciens : 40
 
  
==Article 8 : Produits de la Garde==
 
  
Les Amendes et les droits d’entrée du Chantier Naval sont versés à la Garde.
+
'''''Le 4 Juin 522'''''
La taxe d'amarrage est perçue par l’Intendance du Port.
 
  
  
==Article 9 : Procédures judiciaires==
+
<p align="right">'''Messire Varamis'''<br>''Bourgmestre d'Esperia''</p>
  
Pour condenser ce qui disent lois et décrets :
+
<p align="right">'''''Messire Bayard Renoird'''''<br>''Capitaine de la Garde''</p></div>
*Punir un délit ne nécessitant qu’une amende, il faut se référer au décret portant tarifications des amendes.
 
*Punir un délit plus conséquent, il faut se référer au même décret et engager des poursuites devant les organes judiciaires.
 
*Punir un crime, il faut engager des poursuites devant les organes judiciaires.
 
*Dans l’attente d’un jugement les membres de la garde sont autorisé à prendre des mesures de sûretés à l’encontre de tout prévenu.
 
 
 
 
 
==Article 10 : Les Forts de la Garde==
 
 
 
Le Fort Louvoy et le Fort Essari sont propriétés du Gouvernement et utilisés par la Garde. Le Fort Essari est, notamment, le siège de la Capitainerie.
 
 
 
Le Fort-Louvoy est divisé en deux parties : L’une autorisée au civil, comprenant les secteurs administratifs et la cour. Son accès reste conditionné à une autorisation express d’un membre de la Garde. L’autre privée et réservée aux membres de la garde, au Bourgmestre, à l’Intendant ou aux civils accompagnées.
 
 
 
 
 
'''''L'an cinq cent vingt-et-un, le vingt-huit mars,'''''
 
 
 
''Capitaine Hector DeCastel''
 
 
 
''Amiral Vallis Belle-Pierre''
 
 
 
''Sire Esterad Louvoy, Bourgmestre''</div>
 
  
  
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<div style="border:solid 1px black;padding: 80px;border-radius: 0 10px 0px 10px;">
  
=Règlement du Dispensaire, des Thermes et du Lavoir=
+
=Règlement de l'Académie=
  
 
==Préambule==
 
==Préambule==
  
Le Dispensaire de la Nouvelle-Esperia est l’Institution du Gouvernement veillant à la santé et aux soins des Esperiens, et ce qu’importe leur rang social ou leur condition.
+
L'Académie est l’institution espérienne publique ayant à sa charge les soins, l’hygiène et la recherche dans les domaines des sciences, des langues, de la géographie et de l’histoire. Elle se veut ouverte à tous ceux qui, par leur désir d’apprendre et de découvrir, sont prêts à travailler dans leurs domaines de spécialité pour partager à tous le fruit de leurs recherches.
  
Le Dispensaire assure, dans la mesure de ses moyens, la gratuité des soins vitaux afin que toute la population puisse accéder aux soins.
+
Le présent règlement est rédigé dans le cadre de la Loi Organique relative aux Institutions Publiques.
  
==Le personnel du Dispensaire==
+
==Art.1 : Fonctions==
  
Hiérarchisé et nommé comme suit :
+
L’Académie est séparée entre plusieurs bâtiments interdépendants :
  
* Le Directeur, nommé et révoqué par le Bourgmestre
+
*Le Dispensaire - Il assure les soins vitaux pour tous, et est également le cœur des recherches scientifiques de l’île d’Esperia, dans les domaines des sciences naturelles et de l’alchimie.
* Les Soignants , nommés par la Directeur après consultation du Bourgmestre.
 
* Les Aides-Soignants, aspirants ou non à devenir soignants, nommés par le Directeur.
 
  
==Des devoirs du personnel==
+
*La Bibliothèque - Elle regroupe les ouvrages présents sur l’île d’Esperia, se voulant un cœur littéraire et éducatif accessible à tous, dans les domaines des langues, de l’Histoire, des arts et de l’enseignement en général.
  
Comme énoncé en préambule, les membres du Dispensaire ont le devoir d'assurer les soins à la population d’Esperia, sans condition de rang social ou de religion. Concernant les étrangers ou les Esperiens ayant porté atteinte à une personne ou à la cité, l’usage ne les oblige pas à leur porter secours.
+
*Les Thermes du Port - Dépendant de l'Intendance et entretenu par le Dispensaire, les Thermes du Port offrent à la population Esperienne un lieu d’entretien du corps et d’hygiène.
  
Ces règles prévalent sur les convictions propres à chacun et sur toutes autres activités ou métiers exercés.
+
*Le Lavoir - Dépendant du Dispensaire, le Lavoir fournit à chacune et à chacun un lieu idéal pour le nettoyage de ses habits.
  
En outre, ils doivent :
+
==Art. 2 : HIÉRARCHIE & DEVOIRS==
  
* Assurer l’entretien courant du bâtiment.
+
Le Directeur est nommé et révoqué par le Bourgmestre conformément à l’article 2 de la Loi Organique. Il est responsable de la bonne exécution des fonctions de l’Institution. Il est également responsable des fonds financiers et de la bonne distribution des salaires.
* Assurer la récolte des plantes nécessaires à l’apothicairerie et aux soins.
 
* Assurer, dans la mesure de ses compétences, les commandes passées à l’Apothicairerie du Dispensaire.
 
* Assurer les commandes de matériel de premières nécessités.
 
* Remplir les fiches-patients lors de chaque passage au Dispensaire et avoir un devoir de réserve sur le contenu de celles-ci.
 
* Assurer une coopération avec la Garde pour les enquêtes
 
* Assurer la garde et la veille des patients.
 
* Assurer l’autopsie des corps.
 
* Être responsable de ses actes et de ses mots.
 
* Se charger de l’embaumement ou de la préparation du corps d’un défunt selon les rites de ce dernier, à la demande expresse du représentant religieux ou des proches du défunt.
 
  
==Des Devoirs de la Direction==
+
Le Soignant est un académicien nommé par le Directeur après consultation favorable du Bourgmestre. Il bénéficie d’un accès aux installations de l'Académie et plus spécifiquement du Dispensaire. Il a pour mission de remplir les réserves du Dispensaire par ses récoltes et de mettre autant que possible ses talents de guérisseur à la disposition des Espériens dans le besoin, quelle que soit leur confession et leur origine. Il est payé le 20 de chaque mois, d’un montant défini par le règlement de l'Académie (Section SALAIRES & PRIMES) pouvant être modulé selon l’activité du Soignant.
  
La Direction doit :
+
Le Soignant à l’essai aspire à devenir Soignant pendant une période probatoire variant entre quinze jours et un mois, le temps de prendre ses marques et d’appréhender le fonctionnement de l'Académie et ses tâches au sein de celle-ci. Il est nommé par le Directeur. Durant cette période, il est payé selon son activité à la discrétion de la Direction, en accord avec le Gouvernement.
  
* Garantir la négociation des salaires définis par le présent règlement.
+
L’Employé ne fait pas partie des académiciens de l’institution, et a été engagé pour d’autres compétences, par exemple, pour gérer le Lavoir, les Thermes, l’entretien des jardins botaniques, et autres nécessités pratiques.
* Pouvoir produire, en toute occasion, un justificatif d’une comptabilité saine, et reporter au gouvernement les anomalies éventuelles.
 
  
==Droits exclusifs du personnel, hors soignants à l’essai==
+
==Art.3 : SALAIRES & PRIMES==
  
* Utilisation de l’ensemble de l’Institution, par le biais d’une clé prêtée et qui ne peut être cédée à un tiers non-employé au dispensaire, sauf cas de force majeure.
+
Les salaires sont fournis le 20 de chaque mois et sont ainsi définis :
* Jouissance des chambres à discrétion et en l’absence de patient.
+
*Directeur : 100
* Utilisation des ressources et du matériel à titre privé dans la limite du raisonnable.
+
*Responsable du Dispensaire : 70
 +
*Soignant : 40
 +
*Soignant à l’essai : Selon travail, à la discrétion de la Direction et du Gouvernement.
 +
*Employé : Selon travail, à la discrétion de la Direction.  
  
==Salaires==
+
Les sommes ci-dessus sont modulées selon l’activité au sein de l'Académie.
  
Les salaires sont versés en fin de mois, pour le travail effectué le mois courant. Ceux-ci sont définis par le présent règlement.
+
Des primes viennent compléter les salaires :
 +
*Prime d’activité régulière : de 0 à 60 epervies.
  
A la date de rédaction de ce document les salaires en vigueur sont :
+
==Art.4 : PRIX DE VENTE==
* Directeur : 150
 
* Soignants : 125
 
* Aides-soignants : Payés à la tâche.
 
  
'''La Direction peut décider d’ajuster le salaire d’un soignant si ce dernier n’a pas été assez présent''' pendant le mois écoulé. Si le soignant trouve cela injustifié, il peut adresser un recours au Bourgmestre dans les 15 jours suivant la distribution de sa paie.
+
Les prix de vente des produits de l’Apothicairerie du Dispensaire, des services des Thermes, du Lavoir et de l’Institut, et les éventuelles réductions sont définis par le Directeur.
  
==Gestion de L’Apothicairerie du Dispensaire==
+
==Art.5 : APPLICATION==
  
L’Apothicairerie du Dispensaire est partie intégrante du Dispensaire. Tout habitant d’Esperia peut y passer commande. Les commandes sont honorées de façon non nominative par l’ensemble du personnel du Dispensaire selon des tarifs prédéfinis ou mobiles.
+
Le Directeur est chargé de l’application du présent règlement. Il sollicitera ses autorités hiérarchiques en cas de besoin.
  
L’argent des ventes est conservé dans les caisses du Dispensaire afin de subvenir à ses besoins. En fin de mois et lors du versement des salaires, la direction, selon l’état général des finances, accorde un supplément aux employés du Dispensaire, d'un montant maximal de 50 pièces.
+
=Annexe 1 : Le Dispensaire=
  
==Règles de bonne conduite==
+
'''Le Dispensaire''' est un lieu primordial de notre ville. En son sein sont pratiqués la médecine, la guérison de maladies et la recherche concernant les sciences du corps, les effets des plantes et champignons et l’observation et le suivi des troubles mentaux.
  
L’autorité des soignants employés au dispensaire fait foi au sein de l’Institution. Seul le Bourgmestre et l’Intendant peuvent surpasser ce droit.
+
En son sein et concernant ses patients, la parole des Soignants et plus particulièrement du Responsable du Dispensaire prévaut sur toute autre.
  
Un soignant peut, s’il estime la situation nécessaire pour le bien du patient, le mettre à l’abri au sein de l’Institution et refuser le droit d’accès et de visite à quiconque, excepté les représentants de la foi, le Capitaine ou le Bourgmestre.
+
Il est demandé de respecter la quiétude des lieux et de faire preuve de retenue quant au volume de sa voix entre les murs du Dispensaire.
  
Toute arme est interdite au sein du Dispensaire et devra être déposée à l’entrée de celui-ci derrière le comptoir, à part si un accord direct de la Direction ou d’un des titulaires est donné.
+
Le Jardin, le Laboratoire, la Salle de soins, la Morgue et la Salle de réunion ne sont accessibles qu’aux Soignants. Le bureau du directeur n’est accessible qu’au Responsable du dispensaire et au Directeur de l’Institution.
  
Tout refus des règles édictées ci-dessus ou d’un ordre direct de la Direction et de ses soignants dans l’enceinte du dispensaire ou au sujet d’un malade ou d’un blessé feront l’objet d’une plainte à la Garde avec une amende d’un montant de 20 pièces.
+
=Annexe 2 : L’Académie=
  
Toute insulte, menace, coup envers et à l’attention de l’ensemble du personnel de l’Institution ou de l’Institution elle-même fera l’objet d’une plainte auprès de la Garde qui appliquera la sanction en conséquence.
+
''L'Académie'' est l’endroit réunissant les savoirs et les connaissances de la ville. Elle offre également les supports, ouvrages et objets constituant le patrimoine culturel d’Esperia-la-Nouvelle ainsi que les facteurs et modules d’apprentissages aux métiers et aux savoir-faire artisanaux.
  
Comme décrit plus haut, le dispensaire peut se charger de l’embaumement ou de la préparation du corps d’un défunt selon les rites de ce dernier, à la demande directe du représentant religieux ou des proches du défunt auprès de la Direction. Néanmoins, la charge et l’organisation de l’inhumation ne peuvent incomber au Dispensaire. Tout corps non réclamé et inhumé par ses proches ou son chef religieux après un délai de deux semaines sera à la disposition du Dispensaire qui en disposera comme bon lui semble.
+
Les leçons d’apprentissage seront données en majorité dans la Salle Dranna Lunargent. Les leçons de formations aux savoirs-faire sont données dans la salle Leoplodine Linden Dewhell. '''Les professeurs pourront jouir des documents mis à dispositions dans la bibliothèque sous réserve d’un accord donné par le Directeur de l’Institution'''. Ranger le matériel après son utilisation est obligatoire.
  
 +
L’emprunt de documents est autorisé auprès du personnel de l’Académie, pour une durée d’une semaine à compter du jour d’emprunt. Tous les documents et livres (hors plans) seront autorisés à être empruntés moyennant un paiement forfaitaire :
 +
*'''Etranger/Esclave''' : Pas d’emprunt possible ;
 +
*'''Habitant''' : 2ec ;
 +
*'''Citoyen''' : 1ec ;
 +
*'''Noble''' : Gratuit.
  
'''''Le 13/05/521'''''
+
Le remboursement d’un document jugé en mauvais état après son emprunt sera demandé auprès de la personne concernée.
  
''[Signature d'Esterad Louvoy]''
+
Les armes sont interdites au sein de l’Académie. Elles devront être déposées à l’entrée du bâtiment ou derrière le comptoir. Seule la noblesse et la garde sont autorisées à porter les armes sans restriction dans l’enceinte du bâtiment.
  
''[Signature de Joris Pandora]''</div>
+
Il est formellement interdit de subtiliser, de détériorer, d’abîmer ou de détruire une œuvre culturelle présente dans l’Académie sans autorisation du Gouvernement ou de la Foi arbitrée.
  
 +
=Annexe 3 : Le Théâtre=
  
  
 +
Le Théâtre d’Esperia est un dans les mêmes locaux que l’Académie. Il est à disposition de la ville pour toutes les représentations culturelles ou politiques.
  
<div style="border:solid 1px black;padding: 80px;border-radius: 0 10px 0px 10px;">
+
Le Théâtre peut être loué pour une journée moyennant un paiement forfaitaire :
  
=Règlement de l'Académie gouvernementale=
+
*'''Esclave/Etranger''' : Pas de location possible ;
 +
*'''Habitant''' : 20 ec ;
 +
*'''Citoyen''' : 10 ec ;
 +
*'''Noble''' : Gratuit.
  
==Préambule==
+
L’établissement peut être mis à disposition gratuitement pour d’éventuelles répétitions par autorisation gracieuse du Directeur de l’Institution.
  
L’Académie C.Sulka est une institution gouvernementale veillant à l’instruction de la population, ainsi qu’à l’exposition et à l’archivage de divers documents. C’est aussi un lieu de détente où l’on vient s’instruire ou se divertir. Le bâtiment se trouve dans le quartier du port, sur la place du Savoir. Il a été pensé par l’intendant et architecte de ce même quartier, Natanael Bellini.  
+
Il est interdit de faire sortir du théâtre les accessoires/costumes se trouvant en loges sauf à motif valable (comme la réparation d’un objet ou la réfection d’un habit).
  
==I - La Gestion de l’Académie==
+
'''Les loges du théâtre situés aux hauteurs de ce dernier et surplombant la scène sont strictement réservées au gouvernement, à la noblesse et à leurs invités.'''
  
===Le personnel===
+
Le tarif d’entrée pour une représentation est librement fixé par son organisateur.
  
Hiérarchisé et nommé comme suit :
 
  
* Le Directeur, nommé et révoqué par le Bourgmestre
+
'''''Le 29 mars de l'an 522.'''''
* Le Directeur-Adjoint, nommé par le Directeur avec avis du Bourgmestre.
 
* Les Archivistes nommés par le Directeur avec avis du Bourgmestre.
 
  
Cette organisation peut évoluer au gré des besoins de l’Institution, pouvant générer des statuts temporaires.
 
  
En plus du personnel, des '''Professeurs''' nommés par le Directeur peuvent disposer des lieux pour dispenser le savoir. Le professeur sera libre de faire payer ou non ses leçons.
+
<p align="right">''' '''<br>'' ''</p>
  
===Les devoirs du personnel===
+
<p align="right">''''' '''''<br>'' ''</p></div>
  
Le personnel de l’Académie doit :
 
  
* Assurer l’entretien courant du bâtiment.
 
* Assurer l’entretien des livres et documents.
 
* Assurer la gestion de l’emprunt des documents, ainsi que de ses paiements.
 
* Guider les personnes à la recherche de documents au sein de l’institution.
 
* Assurer la transmission de compétences à ceux dans la demande dans la limites de ses compétences.
 
* Faire respecter le règlement de l’Académie.
 
  
===Les devoirs de la direction===
 
  
* Faire respecter le règlement de l’Académie.
+
<div style="border:solid 1px black;padding: 80px;border-radius: 0 10px 0px 10px;">
* Répondre aux demandes des hautes institutions (Esperiennes comme Étrangères).
 
  
===Le droit exclusif au personnel ===
+
=Règlement de l’Institution des Terres Gouvernementales=
  
* Accéder à certaines salles interdites au public (Archives et bureau) avec l’aval du directeur.
+
==Préambule==
 +
L’Institution des Terres gouvernementales a à sa charge l’entretien du territoire esperien situé au delà des juridictions des quartiers ainsi que la gestion des parcelles agricoles gouvernementales inoccupées.
  
==II - Services de l’Académie==
+
Le présent règlement est rédigé dans le cadre de la Loi Organique relative aux Institutions Publiques.
  
===L’apprentissage===
+
==Article 1 - Fonctions==
 +
En ce qui concerne le territoire esperien, l’Institution doit veiller au bon fonctionnement et au bon état général des mines et exploitations salines ou végétales. Elle supervise l’exploitation arboricole des abords de la ville dans l’objectif de diversifier les essences de bois et de limiter les feux de forêts en régulant la coupe et la plantation. Cette supervision permet aussi de délimiter les espaces de chasse et de cueillette, et d’exploitation agricole.
  
Les leçons seront données en majorité dans la Salle Dranna Lunargent. Les professeurs pourront jouir des documents mis à dispositions dans l’Académie afin d’enseigner le plus convenablement possible. Ranger le matériel après son utilisation est obligatoire.  
+
En ce qui concerne les parcelles agricoles gouvernementales inoccupées, l’Institution doit veiller à leur entretien. Elle assure en outre la mise sur le marché de produits de première nécessité afin d’éviter une éventuelle pénurie alimentaire. Enfin, elle recueille les animaux délaissés et octroie à la noblesse les terres que cette dernière souhaite développer.  
  
Le Directeur et le Bourgmestre ont la capacité d’annuler ou de mettre fin à une leçon s' ils jugent cela nécessaire.  
+
En ce qui concerne l’espace maritime, l’Institution oriente les pêcheurs afin de leur assurer une totale sécurité et une pêche abondante.
  
===Les points d'intérêt===
+
Lorsque des gisements d’une quelconque nature sont en voie d’épuisement, le Directeur peut en interdire temporairement l’exploitation par un avis public.
  
====Le Bureau du Directeur====
+
==Article 2 - Locaux==
Lieu interdit au public sans invitation, c’est un lieu de prédilection pour les rendez-vous et la gestion du directeur.  
+
L’Institution des Terres Gouvernementales aura à sa charge un bâtiment situé sur les terres d’exploitation agricole, d’où les équipes pourront coordonner les actions liées à leurs activités.
  
====Réserve & Archives privées de l’Académie====
+
Un corps de ferme est prévu pour l’entretien des animaux récupérés par le gouvernement, ainsi qu’un étang de pêche, et des écuries attenantes au terrain de joute.  
Lieu interdit au public sans invitation du Directeur ou du Bourgmestre, il est composé de deux salles d’archives consultables.
 
Un large espace est disponible pour les travaux dans le calme, la consultation de plans ou des réunions organisées avec l’aval de la direction.
 
  
====La Salle Dranna Lunargent====
+
==Article 3 - Hiérarchie==
Principale salle d’apprentissage, elle est libre d’accès.  
+
Le Directeur est nommé et révoqué par l’Archimagistrat conformément à l’article 2 de la Loi Organique. Il est responsable de la bonne exécution des fonctions de l’Institution. Il est également responsable des fonds financiers et de la bonne distribution des salaires. En cas d’absence prolongée, il peut nommer un intérimaire parmi les ouvriers.
Tout professeur pourra y donner ses leçons. Il aura par ailleurs la possibilité de réserver la salle pour ses apprenants et lui seul auprès du directeur via une missive déposée au moins une semaine à l’avance. La missive devra être composée d’une description du cours donné, ainsi que le prix de celui-ci s’il y en a un.
 
  
====Le Théâtre Fable Roitelet====
+
L’Ouvrier est nommé par le Directeur après consultation favorable de l’Archimagistrat. Il est chargé d’assurer les fonctions pour lesquelles il a été désigné par le Directeur. Il se charge en outre de la vente des produits de l’établissement et peut être rémunéré par les fonds de l’Institution ou du Gouvernement. Il peut être autant fermier que mineur ou arboriculteur.  
Le Théâtre de rue est un lieu dédié aux représentations artistiques. Il porte le nom du 1er Grand Intendant de la Nouvelle Esperia.  
 
  
Il est libre d’accès à tous au quotidien, mais les représentations officielles devront faire l’objet d’une demande à l’Académie, afin de louer celui-ci sur une date donnée. Le prix de la location pour une représentation s’élève à 20 épervies de cuivre. Une fois l’autorisation obtenue par le directeur, la personne en charge sera libre de faire payer, ou non, l’accès au théâtre lors de sa représentation.  
+
L’Ouvrier à l’essai aspire à devenir titulaire pendant une période probatoire variant entre quinze jours et un mois. Il est nommé par le Directeur.
  
Les intendants des quartiers Esperiens, le Grand-Intendant et le Bourgmestre ne sont pas soumis au paiement pour la location du théâtre.  
+
==Article 4 - Droits et devoirs du personnel==
 +
Le personnel a le devoir d’assurer ses missions et de veiller à l’efficacité de l’Institution. Ces règles prévalent sur les convictions de quiconque et sur toutes autres activités exercées.
  
===L’emprunt de documents===
+
Le personnel peut, en contrepartie de ses devoirs, obtenir une partie raisonnable des invendus de la saison.
  
L’emprunt de documents est autorisé auprès du personnel de l’Académie, pour une durée d’une semaine à compter du jour d’emprunt. Tous les documents et livres (hors plans) seront autorisés à être empruntés. Afin de contribuer à l'entretien des documents et livres, l’emprunt sera payant en fonction de votre rang social.
+
==Article 5 - Salaires et primes==
 +
Les salaires sont fournis le 20 de chaque mois et sont ainsi définis :
 +
*Directeur : 75
 +
*Ouvrier titulaire : 50
 +
*Ouvrier à l’essai : 0
  
* Noble : Gratuit
+
Les sommes ci-dessus sont modulées selon l’activité.
* Citoyen : 1 pièce de cuivre.
 
* Habitant : 2 pièces de cuivre.
 
* Etranger : Non autorisé.  
 
  
Le remboursement d’un document jugé en mauvais état après son emprunt sera demandé auprès de la personne concernée.En cas de refus, des poursuites seront mises en œuvre auprès des autorités locales.  
+
Des primes viennent compléter les salaires :
 +
*Prime d’activité régulière : de 0 à 50 epervies.
  
===Les fonds de l’Académie===
+
==Article 6 - Prix de vente==
 +
Les prix de vente et les éventuelles réductions sont définis par le Directeur.
  
Les fonds obtenus via les différentes actions de l’Académie doivent être dédiés à cette institution. Un carnet de compte précis sera obligatoirement tenu à jour, et pourra être présenté sur demande du Bourgmestre ou du Grand-Intendant.  
+
==Article 7 - Application==
Pour les projets demandant plus de financement que ce qui n’est endossable par cette institution, le Directeur pourra demander assistance au Gouvernement.
+
Le Directeur est chargé de l’application du présent règlement. Il sollicitera ses autorités hiérarchiques en cas de besoin.
  
==III - A suivre==
 
  
===Règle de bonne conduite===
+
'''''Le 24 janvier 522'''''
  
L’autorité des employés à l’Académie fait foi au sein de l’Institution. Seul le Bourgmestre et le Grand-Intendant peuvent surpasser ce droit.
 
  
Le Directeur peut, s’il estime la situation nécessaire pour le bien d’une personne, le mettre à l’abri au sein de l’Institution et refuser le droit d’accès et de visite à quiconque, excepté les représentants de la foi, le Capitaine ou le Bourgmestre.
+
<p align="right">'''Demoiselle Eléa Tainio'''<br>''Bourgmestre d'Esperia ''</p>
 +
<p align="right">'''Messire Marcian Fort'''<br>''Directeur des Terres Gouvernementales''</p>
  
Toute arme est interdite au sein de l’Académie et devra être déposée à l’entrée du bâtiment ou derrière le comptoir, à part si un accord direct de la Direction ou du Capitaine de la garde est donné. Le Capitaine de la garde devra cependant se justifier auprès du directeur si cette règle se devait d’être contournée.
+
<p align="right">'''''.'''''<br>''.''</p></div>
 
 
Tout refus des règles édictées ci-dessus ou d’un ordre direct de la Direction dans l’enceinte de l’Académie feront l’objet d’une plainte à la Garde avec une amende d’un montant de 20 pièces.
 
 
 
Toute insulte, menace, coup envers et à l’attention de l’ensemble du personnel de l’Institution, de la détérioration des bien et/ou de l’Institution elle-même fera l’objet d’une plainte auprès de la Garde qui appliquera la sanction en conséquence.
 
 
 
'''''Le Samedi 30 Janvier de l’An 521'''''
 
 
 
''Bourgmestre - Cassien Sulka''
 
 
 
''Directrice de l’Académie - Lucaa Pyhäsydän''</div>
 
  
  
Ligne 371 : Ligne 307 :
  
 
<div style="border:solid 1px black;padding: 80px;border-radius: 0 10px 0px 10px;">
 
<div style="border:solid 1px black;padding: 80px;border-radius: 0 10px 0px 10px;">
=Règlement de la Ferme gouvernementale=
 
  
==Préambule==
+
=Règlement du Chantier naval=
  
La Ferme gouvernementale du Blé d’Or est l’Institution agricole du Gouvernement veillant à l’apport en ressources alimentaires et annexes (tels que le chanvre, la laine, la peau...) pour tous les habitants d’Esperia.
+
==Article 1 : De l'usage du site==
  
La ferme assure la rémunération du travail fourni de ses employés en fonction de l’article 3 du présent règlement.
+
L'usage du Chantier Naval est soumis à un paiement forfaitaire de :
 +
:4 pièces par jour pour un navire d’un mat.
 +
:Ou 5 pièces par jour pour un navire de deux mats ou plus.
 +
:Ou 3 pièces par jour pour le navire d’un noble, d’une guilde ou d’une famille, sans considération de taille.
  
Le règlement ci-après est rédigé en vertu de la Loi Organique relative aux Institutions Publiques.
+
Le paiement du droit d'entrée au Chantier naval est à remettre en totalité avant la mise à l’eau du navire.
  
  
==Article 1 : Hiérarchie==
+
==Article 2 : De l'entretien d'un navire==
  
Le Directeur est nommé et révoqué par l’Archimagistrat conformément à l’article 2 de la Loi Organique. Il est responsable de l’état de la ferme ainsi que de sa productivité. Il est également responsable des fonds financiers et de la bonne distribution des salaires. En cas d’absence prolongée, il peut nommer un intérimaire.
+
Les demandes de carénage, de réparation et de révision s'intercalent prioritairement entre les différents projets de construction, à l’appréciation du Directeur du Chantier Naval.
  
Le Fermier titulaire est nommé par le Directeur après avis du favorable de l’Archimagistrat. Il est chargé d’assurer les fonctions pour lesquelles il a été désigné. Il se charge en outre de la vente des produits de l’établissement et peut être rémunéré par les fonds de la ferme ou du Gouvernement.
 
  
Le Fermier à l’essai aspire à devenir titulaire pendant une période probatoire variant entre quinze jours et un mois. Il est nommé par le Directeur.
+
==Article 3 : Des responsabilités==
  
 +
La manœuvre de mise à l'eau du navire est de la responsabilité de son propriétaire et de son équipage.
  
==Article 2 : Devoirs du personnel==
+
Aucun projet de construction ne débutera en période de Nivôse.
  
Le personnel a le devoir d’assurer ses missions et de veiller à l’efficacité de la Ferme gouvernementale. Ces règles prévalent sur les convictions de quiconque et sur toutes autres activités exercées.
 
  
En outre, ils ont le devoir d’assurer :
+
'''''Le mardi 31 août 521'''''
*L’entretien des locaux, des champs et des animaux ;
 
*Les tâches confiées par leur hiérarchie ;
 
*La livraison des commandes passées :
 
*La bonne tenue des registres avec une grande rigueur.
 
 
 
Le personnel peut, en contrepartie de ses devoirs, obtenir une partie raisonnable des invendus de la saison. Il a accès à tous les lieux de vie communs (salon, cuisine, extérieurs...).
 
 
 
 
 
==Article 3 : Salaires et primes==
 
 
 
Les salaires sont fournis le 20 de chaque mois et sont ainsi définis :
 
*Directeur : 60
 
*Fermier titulaire : 40
 
*Fermier à l’essai : 0
 
  
Des primes viennent compléter les salaires :
 
*Prime d’activité régulière : de 15 à 50 epervies ;
 
*Part des ventes réalisées par le fermier : de 10 à 25% des bénéfices de ces ventes ;
 
*Part des exports inter-îles réalisés par le fermier : de 10 à 25% des bénéfices des exports ;
 
  
Les fonds de la Ferme gouvernementale financent ces paiements. Le Gouvernement finance la Ferme en cas de besoin.
+
<p align="right">'''Demoiselle Eléa Tainio'''<br>''Bourgmestre d'Esperia''</p>
  
 
+
<p align="right">'''''Demoiselle Géo Castelli'''''<br>''Directrice du Chantier naval''</p></div>
==Article 4 - Location de champs==
 
 
 
La Ferme met à disposition des champs locatifs, pour une somme de départ de 20 pièces de cuivre par mois.
 
 
 
Les récoltes de ces champs reviennent entièrement aux locataires à jour de leurs paiements.
 
 
 
Les employés de la ferme sont chargés d’entretenir les parcelles suivant les consignes données par les locataires dans la limite des réserves disponibles.
 
 
 
 
 
==Article 5 - Prix de vente==
 
 
 
Les prix de vente sont fixés par le Directeur. Les rabais sont cependant encouragés pour les commandes conséquentes.
 
 
 
 
 
==Article 6 - Application==
 
 
 
Le Directeur est chargé de l’application du présent règlement. Il sollicitera les autorités judiciaires ou ses autorités hiérarchiques en cas de besoin.
 
 
 
 
 
 
 
'''''Le 19 octobre 521'''''
 
 
 
 
 
<p align="right">'''Sire Esterad Louvoy d'Esperia'''<br>''Bourgmestre et Archimagistrat''</p>
 
 
 
<p align="right">'''''Kahina Radika'''''<br>''Directrice de la Ferme gouvernementale''</p></div>
 
  
  
Ligne 451 : Ligne 344 :
 
<div style="border:solid 1px black;padding: 80px;border-radius: 0 10px 0px 10px;">
 
<div style="border:solid 1px black;padding: 80px;border-radius: 0 10px 0px 10px;">
  
=Règlement du Chantier naval=
+
=Règlement de l’Ergastule=
 
 
==Article 1 : De l'usage du site==
 
 
 
L'usage du Chantier Naval est soumis à un paiement forfaitaire de :
 
:4 pièces par jour pour un navire d’un mat.
 
:Ou 5 pièces par jour pour un navire de deux mats ou plus.
 
:Ou 3 pièces par jour pour le navire d’un noble, d’une guilde ou d’une famille, sans considération de taille.
 
 
 
Le paiement du droit d'entrée au Chantier naval est à remettre en totalité avant la mise à l’eau du navire.
 
  
 +
==Article 1 : De l'usage de l’Ergastule==
  
==Article 2 : De l'entretien d'un navire==
+
Les règles internes à l’Ergastule sont librement définies par son Directeur.
  
Les demandes de carénage, de réparation et de révision s'intercalent prioritairement entre les différents projets de construction, à l’appréciation du Directeur du Chantier Naval.
+
==Article 2 : Placement des esclaves==
 
 
 
 
==Article 3 : Des responsabilités==
 
  
La manœuvre de mise à l'eau du navire est de la responsabilité de son propriétaire et de son équipage.
+
Les esclaves placés à l’Ergastule obéissent à son Directeur et au Gouvernement. Le Maître de l’esclave en reste le propriétaire et devra donner son accord en ce qui concerne les châtiments corporels graves.
  
Aucun projet de construction ne débutera en période de Nivôse.
+
Chaque Maître peut réquisitionner son esclave placé à l’Ergastule afin de lui faire réaliser des tâches.
  
 +
L'Ergastule peut demander la propriété d'un esclave abandonné.
  
'''''Le mardi 31 août 521'''''
 
  
 +
'''''Le 22 janvier 522'''''
  
<p align="right">'''Sire Esterad Louvoy d'Esperia'''<br>''Bourgmestre et Archimagistrat''</p>
 
  
<p align="right">'''''Messire Kashi Shandras'''''<br>''Directeur du Chantier naval''</p></div>
+
<p align="right">'''Demoiselle Eléa Tainio'''<br>''Bourgmestre d'Esperia''</p>
 +
<p align="right">'''Réjane Renoird'''<br>''Directrice de l'Ergastule''</p>
 +
<p align="right">'''''.'''''<br>''.''</p></div>
  
  
Ligne 494 : Ligne 378 :
 
Chacun peut demander la visite des parcelles disponibles à l’Intendance d’un quartier afin de mûrir sa décision d’installation. Il est toutefois interdit de pénétrer sans la présence de l’Intendance dans une parcelle libre.
 
Chacun peut demander la visite des parcelles disponibles à l’Intendance d’un quartier afin de mûrir sa décision d’installation. Il est toutefois interdit de pénétrer sans la présence de l’Intendance dans une parcelle libre.
  
Les Intendances se réservent le droit de refuser des mises en location auprès de mauvais payeurs. Le Gouvernement peut se porter acquéreur de biens immobiliers privés pour un montant maximal de 60% de sa valeur définie par les barèmes en vigueur.
+
Les Intendances se réservent le droit de refuser des mises en location auprès de mauvais payeurs.
  
 
===Article 2 : Règles fiscales communes===
 
===Article 2 : Règles fiscales communes===
Ligne 502 : Ligne 386 :
 
L'intendance seule est autorisée à modifier les panneaux d'immatriculation à l'entrée des parcelles ainsi que les statuts de celles-ci, qui suivent un barème.
 
L'intendance seule est autorisée à modifier les panneaux d'immatriculation à l'entrée des parcelles ainsi que les statuts de celles-ci, qui suivent un barème.
  
L'intendance n'accepte pas de paiement "d'avance" sur les obligations fiscales, sauf à titre exceptionnel pour des raisons justifiées et légitimes comme un voyage de longue durée. ''(HRP : Il est toujours possible de s’arranger selon votre situation IRL : le jeu est secondaire !)''
+
L'intendance n'accepte pas de paiement "d'avance" sur les obligations fiscales, sauf à titre exceptionnel pour des raisons justifiées et légitimes comme un voyage de longue durée. ''(HRP : Il est toujours possible de s’arranger selon votre situation IRL.)''
  
Un nouvel arrivant ou un esclave libéré depuis peu pourra disposer d’une exonération exceptionnelle sur le premier mois d’une de ses parcelles commerciales.
+
Un nouvel arrivant ou un esclave libéré depuis peu pourra disposer d’une exonération exceptionnelle sur le premier mois de l’une de ses parcelles commerciales.
  
L’affiche d’imposition se doit de faire apparaître chaque parcelle du quartier, ainsi que les navires à quai, exonérées ou non, et ce afin de garantir une totale transparence avec la population.  
+
L’affiche d’imposition se doit de faire apparaître chaque parcelle du quartier, ainsi que les navires à quai, exonérées ou non, et ce afin de garantir une totale transparence avec la population.
  
 
===Article 3 : Application du règlement===
 
===Article 3 : Application du règlement===
  
Les intendants nomment aux emplois ouverts par ce règlement et sont chargés de son application dans leur quartier.
+
Les intendants sont chargés de l’application de ce règlement dans leur quartier. Ils nomment et rémunèrent sur les fonds de l’intendance un adjoint, des cantonniers, des jardiniers et des gestionnaires pour les assister.  
  
  
Ligne 516 : Ligne 400 :
  
 
===Article 1 : Vie de quartier ===
 
===Article 1 : Vie de quartier ===
 
Le Cantonnier est chargé de l’entretien, de la propreté et de rendre des services gratuits aux habitants du quartier.
 
  
 
Veuillez ne pas entraver les voies et les rues principales d'objets ou d'affaires pouvant constituer un obstacle : le passage de chariots est courant au centre de l'îlot.
 
Veuillez ne pas entraver les voies et les rues principales d'objets ou d'affaires pouvant constituer un obstacle : le passage de chariots est courant au centre de l'îlot.
Ligne 537 : Ligne 419 :
  
 
====La maison commune====
 
====La maison commune====
L'entretien de la maison commune est réalisé par le Cantonnier du quartier.
+
L'entretien de la maison commune est réalisé par l’Intendance.
  
La gestion des lits et des espaces de rangement est faite en interne, entre les différents résidents de la maison. Le Gouvernement n’est pas responsable des vols ou dégradations. Le/la/les fautif(s) devront rembourser les frais engendrés.  
+
La gestion des lits et des espaces de rangement est faite en interne, entre les différents résidents de la maison. Le Gouvernement n’est pas responsable des vols ou dégradations. Le/la/les fautif(s) devront rembourser les frais engendrés.
  
 
====Les quais de la Place du Godar-de-Sigrid====
 
====Les quais de la Place du Godar-de-Sigrid====
L’utilisation des quais par un bâtiment est soumise au paiement d’obligations fiscales à l’instar des parcelles. Elles sont régies par l’article 12 du Registre des Lois ordinaires. Elles sont à régler chaque semaine, chaque mois ou avant de quitter le port lors d’un bref passage, au moyen de bourses à l’Intendance.
+
L’utilisation des quais par un bâtiment est soumise au paiement d’obligations fiscales à l’instar des parcelles. Elles sont à régler chaque semaine, chaque mois ou avant de quitter le port lors d’un bref passage, au moyen de bourses à l’Intendance.
  
 
====Le lavoir====
 
====Le lavoir====
Le lavoir est en accès libre et fait partie de la juridiction du Dispensaire. Il vous est demandé de prendre soin des lieux et du matériel. Merci de ne rien laisser sur place, le lavoir sert uniquement à nettoyer les tissus, pas à les faire sécher.  
+
Le lavoir est en accès libre et est entretenu par le dispensaire pour le compte de l’intendance. Il vous est demandé de prendre soin des lieux et du matériel. Merci de ne rien laisser sur place, le lavoir sert uniquement à nettoyer les tissus, pas à les faire sécher.
  
 
====Les remparts====
 
====Les remparts====
Ligne 570 : Ligne 452 :
  
 
====Les Quais du Port====
 
====Les Quais du Port====
L’utilisation des quais par un bâtiment est soumise au paiement d’obligations fiscales à l’instar des parcelles. Elles sont régies par l’article 12 du Registre des Lois ordinaires. Elles sont à régler chaque semaine, chaque mois ou avant de quitter le port lors d’un bref passage, au moyen de bourses à l’Intendance.
+
L’utilisation des quais par un bâtiment est soumise au paiement d’obligations fiscales à l’instar des parcelles. Elles sont à régler chaque semaine, chaque mois ou avant de quitter le port lors d’un bref passage, au moyen de bourses à l’Intendance.
 
 
====L’ergastule====
 
Gérée par le gestionnaire de l’ergastule. Elle accueille tous les esclaves de la ville selon ses règles internes.
 
  
 
====Les thermes====
 
====Les thermes====
Les thermes sont en accès libre et font partie de la juridiction de l’Intendance du Port. L’entretien et l’hygiène du lieu sont assurés par le Dispensaire. Il vous est demandé de prendre soin des lieux et du matériel et de ne pas y réaliser de grandes fêtes ou de banquets.
+
Les thermes sont en accès libre et sont entretenus par le dispensaire pour le compte de l’intendance. Il vous est demandé de prendre soin des lieux et du matériel et de ne pas y réaliser de grandes fêtes ou de banquets.
  
 
====Les égouts====
 
====Les égouts====
Ligne 582 : Ligne 461 :
  
  
'''''Le 5 novembre 521'''''
+
'''''Le 22 janvier 522'''''
  
  
<p align="right">'''Sire Esterad Louvoy d'Esperia'''<br>''Bourgmestre et Archimagistrat''</p>
+
<p align="right">'''Demoiselle Eléa Tainio'''<br>''Bourgmestre d'Esperia''</p>
  
<p align="right">'''''Messire Belle-Pierre'''''<br>''Intendant de l'Îlot''</p>
+
<p align="right">'''''.'''''<br>''Intendant de l'Îlot''</p>
  
<p align="right">'''''Noble Dame Bellini d'Esperia'''''<br>''Intendante du Port''</p></div>
+
<p align="right">'''''.'''''<br>''Intendante du Port''</p></div>
 
</div>
 
</div>
 
{{/Ecrit}}
 
{{/Ecrit}}

Version actuelle datée du 5 juin 2022 à 19:29

Le statut de cet écrit est public. Cela signifie qu'il est accessible à tout le monde mais que votre personnage doit l'avoir vu ou lu en RP pour que vous puissiez consulter cette page. Dans le cas contraire il s'agit de métagaming.

Cet écrit a été rédigé par le Gouvernement et se trouve sur la nouvelle Esperia.

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Sommaire


Règlement de la Garde

Préambule

La Garde d’Esperia est dédiée à la protection de la ville et de son territoire, tant en mer que sur terre. Elle est également responsable du maintien de la paix civile et de l’application de la justice.

Compte tenu de la taille modeste d’Esperia, celle-ci doit garder une organisation simple. Sa hiérarchie se compose des grades suivants :

I Rangs

1. Le Capitaine

Le Capitaine est le responsable de la Garde, il doit allégeance à la ville par le biais d’un serment au Bourgmestre. Il est la plus haute autorité de la Garde et se doit d’être obéit. Il dispense les primes. Il est apte à délivrer la petite et moyenne justice en ville et de veiller à son application.

Le Capitaine se doit également de maintenir une liste affichée publiquement de ses effectifs.

2. Le lieutenant

Le ou les lieutenants représentent le capitaine en son absence, même temporaire. Ils peuvent dispenser la petite justice et maintenir l’ordre de manière autonome. Ils sont nommés et dégradés librement par le Capitaine en place.

Les lieutenants sont responsables de l'entraînement des soldats et de leur discipline. Ils peuvent également être dédiés à une spécialité, telle la marine, la gestion des formalités ou la formation martiale.

4. Le soldat

Les soldats sont le cœur de la garde. Ils sont chargés de maintenir l’ordre, doivent l'obéissance à leur hiérarchie et sont tenus de veiller à l’application des lois. Ils sont également responsables de l'entretien de leur matériel et de leur caserne.

5. Les servants

Servant est le seul rôle pouvant être doublé avec d’autres fonctions. Il est également ouvert aux esclaves.

6. Enrôlé temporaire

Un enrôlé est un esperien ou un étranger, agissant comme un soldat mais dans le cadre d’une mission et d’une durée précise. Le statut d’enrôlement peut être décidé par un lieutenant ou le Capitaine et peut servir à mettre à l’essai un étranger ou un esperien d’origine sauvage. Un enrôlé doit avoir son papier d’enrôlement sur lui lorsqu’il est actif.

II. Des décorations

Plutôt qu’une chevalerie qui n’a pas lieu d’être dans un village, le Capitaine de la Garde et le Bourgmestre peuvent décerner des décorations rendant hommage aux faits d’armes des valeureux combattants d’Esperia.

Ces décorations peuvent prendre la forme d’écussons, d’insignes ou de broches à porter sur ses vêtements d’apparats. Elles doivent avoir un lien avec le fait d’arme de son porteur. Elles peuvent être remises lors de cérémonies ou de façon plus informelle, mais doivent être signalées à minima par une affiche présentée dans le Fort.

III. De l'équipêment

L’équipement de base est fourni au frais de la Garde et le soldat doit le restituer en cas de départ. Il comprend :

Un gambison à manche complet. Un casque ouvert en fer. L’arme de maîtrise du soldat. D’éventuelles munitions. Une matraque. Un brassard portant le blason de la ville. Une clef des parties communes du Fort.

Le soldat doit en assurer l'entretien et reste libre de se procurer un équipement de qualité supérieure tant qu’il garde le brassard bien visible.

IV. Du recrutement

1. Conditions

Pour entrer dans la garde, un Esperien se doit d’être à minima habitant. La sélection physique, martiale et mentale est effectuée au jugement final du Capitaine et pourra varier selon les évènements et la taille de la garnison.

Le processus de recrutement et les éventuelles épreuves sont laissées à la libre appréciation du Capitaine en poste.

2. Serment

Une fois accepté, le soldat doit prêter serment à la ville. Le serment doit être énoncé sur la place de la ville ou dans le Fort, devant le Bourgmestre ou son représentant. Une fois le serment effectué, le soldat entre pleinement dans la garde.

3. Enrôlement temporaire

Dans des situations de crise ou des évènements nécessitant plus de soldats, un Lieutenant ou le Capitaine sont susceptibles de procurer les prérogatives d’un garde à un esperien ou un étranger.

Pour se faire, l’enrôlé se doit de porter sur lui un papier écrit stipulant sa mission et sa durée. Ce papier fait foi de l’autorité de n’importe quel soldat lorsque l’enrôlé agit au nom de cette mission. L’enrôlé peut porter le brassard de la garde pour se signaler. L’enrôlé n’a pas accès aux parties militaires mais peut se voir prêter du matériel. Sa solde peut être réclamée et délivrée au bon jugement du Capitaine.

En cas de fautes commises pendant sa mission, l’enrôlé sera jugé comme un garde. S’il faute et use de ses droits de garde en dehors du cadre de son enrôlement, il sera jugé sévèrement comme un civil.


V. Des soldes et des finances de la Garde

1. Des soldes

Chaque Capitaine est libre de la répartition de la solde. Il est tenu d’informer le Bourgmestre et d’afficher à minima dans le Fort la répartition effectuée. Le montant de la solde est attribué par le gouvernement en fonction des caisses de la ville et des événements qu’elle traverse. Les intendants de quartiers peuvent également ajouter des primes en fonction du travail effectué par la garde.


2. Des finances

La Garde est financée par le gouvernement, les butins qu’elle pourrait se voir concédés par le Gouvernement et les peines pécuniaires.

Le Gouvernement est tenu de payer à minima un équipement complet (III) à chaque garde, si il est impossible d’en récupérer un déjà fait, sans que cela n’impacte les soldes.



VI. Des sanctions disciplinaire et des départs de la Garde

1. Des sanctions disciplinaires

Le Capitaine de la Garde et ses Lieutenants ont pour devoir de maintenir l’ordre et la discipline au sein de l’armée. A ces fins, le Capitaine peut décider d’imposer toute sanction qui lui semblera justifiée. Les Lieutenants peuvent proposer des sanctions dures au Capitaine qui les acceptera ou non, ou imposer des sanctions simples (amende en pièces, travail pour la ville, retrait des armes ou du matériel…) sans le consulter : Le capitaine se garde le droit de revoir une sanction par la suite.

2. Des départs de la garde ou de la ville

Tout départ de l’armée sans autorisation est considéré comme une désertion. La désertion est sévèrement punie. Il est indispensable de prévenir le Capitaine ou un Lieutenant de son désir de quitter la garde et d’obtenir, par oral ou par écrit, l’approbation du Capitaine. Le Capitaine doit présenter sa démission au Bourgmestre. Le Capitaine ne peut refuser un départ sans motif précis.

En temps de guerre ou de grave crise à Esperia, le capitaine peut refuser sans motif une demande de départ de l’île ou de la ville. Les fuyards peuvent être enfermés pour éviter leur départ s’ils doivent se justifier d’un méfait ou pour leur propre protection.


Le 4 Juin 522


Messire Varamis
Bourgmestre d'Esperia

Messire Bayard Renoird
Capitaine de la Garde



Règlement de l'Académie

Préambule

L'Académie est l’institution espérienne publique ayant à sa charge les soins, l’hygiène et la recherche dans les domaines des sciences, des langues, de la géographie et de l’histoire. Elle se veut ouverte à tous ceux qui, par leur désir d’apprendre et de découvrir, sont prêts à travailler dans leurs domaines de spécialité pour partager à tous le fruit de leurs recherches.

Le présent règlement est rédigé dans le cadre de la Loi Organique relative aux Institutions Publiques.

Art.1 : Fonctions

L’Académie est séparée entre plusieurs bâtiments interdépendants :

  • Le Dispensaire - Il assure les soins vitaux pour tous, et est également le cœur des recherches scientifiques de l’île d’Esperia, dans les domaines des sciences naturelles et de l’alchimie.
  • La Bibliothèque - Elle regroupe les ouvrages présents sur l’île d’Esperia, se voulant un cœur littéraire et éducatif accessible à tous, dans les domaines des langues, de l’Histoire, des arts et de l’enseignement en général.
  • Les Thermes du Port - Dépendant de l'Intendance et entretenu par le Dispensaire, les Thermes du Port offrent à la population Esperienne un lieu d’entretien du corps et d’hygiène.
  • Le Lavoir - Dépendant du Dispensaire, le Lavoir fournit à chacune et à chacun un lieu idéal pour le nettoyage de ses habits.

Art. 2 : HIÉRARCHIE & DEVOIRS

Le Directeur est nommé et révoqué par le Bourgmestre conformément à l’article 2 de la Loi Organique. Il est responsable de la bonne exécution des fonctions de l’Institution. Il est également responsable des fonds financiers et de la bonne distribution des salaires.

Le Soignant est un académicien nommé par le Directeur après consultation favorable du Bourgmestre. Il bénéficie d’un accès aux installations de l'Académie et plus spécifiquement du Dispensaire. Il a pour mission de remplir les réserves du Dispensaire par ses récoltes et de mettre autant que possible ses talents de guérisseur à la disposition des Espériens dans le besoin, quelle que soit leur confession et leur origine. Il est payé le 20 de chaque mois, d’un montant défini par le règlement de l'Académie (Section SALAIRES & PRIMES) pouvant être modulé selon l’activité du Soignant.

Le Soignant à l’essai aspire à devenir Soignant pendant une période probatoire variant entre quinze jours et un mois, le temps de prendre ses marques et d’appréhender le fonctionnement de l'Académie et ses tâches au sein de celle-ci. Il est nommé par le Directeur. Durant cette période, il est payé selon son activité à la discrétion de la Direction, en accord avec le Gouvernement.

L’Employé ne fait pas partie des académiciens de l’institution, et a été engagé pour d’autres compétences, par exemple, pour gérer le Lavoir, les Thermes, l’entretien des jardins botaniques, et autres nécessités pratiques.

Art.3 : SALAIRES & PRIMES

Les salaires sont fournis le 20 de chaque mois et sont ainsi définis :

  • Directeur : 100
  • Responsable du Dispensaire : 70
  • Soignant : 40
  • Soignant à l’essai : Selon travail, à la discrétion de la Direction et du Gouvernement.
  • Employé : Selon travail, à la discrétion de la Direction.

Les sommes ci-dessus sont modulées selon l’activité au sein de l'Académie.

Des primes viennent compléter les salaires :

  • Prime d’activité régulière : de 0 à 60 epervies.

Art.4 : PRIX DE VENTE

Les prix de vente des produits de l’Apothicairerie du Dispensaire, des services des Thermes, du Lavoir et de l’Institut, et les éventuelles réductions sont définis par le Directeur.

Art.5 : APPLICATION

Le Directeur est chargé de l’application du présent règlement. Il sollicitera ses autorités hiérarchiques en cas de besoin.

Annexe 1 : Le Dispensaire

Le Dispensaire est un lieu primordial de notre ville. En son sein sont pratiqués la médecine, la guérison de maladies et la recherche concernant les sciences du corps, les effets des plantes et champignons et l’observation et le suivi des troubles mentaux.

En son sein et concernant ses patients, la parole des Soignants et plus particulièrement du Responsable du Dispensaire prévaut sur toute autre.

Il est demandé de respecter la quiétude des lieux et de faire preuve de retenue quant au volume de sa voix entre les murs du Dispensaire.

Le Jardin, le Laboratoire, la Salle de soins, la Morgue et la Salle de réunion ne sont accessibles qu’aux Soignants. Le bureau du directeur n’est accessible qu’au Responsable du dispensaire et au Directeur de l’Institution.

Annexe 2 : L’Académie

L'Académie est l’endroit réunissant les savoirs et les connaissances de la ville. Elle offre également les supports, ouvrages et objets constituant le patrimoine culturel d’Esperia-la-Nouvelle ainsi que les facteurs et modules d’apprentissages aux métiers et aux savoir-faire artisanaux.

Les leçons d’apprentissage seront données en majorité dans la Salle Dranna Lunargent. Les leçons de formations aux savoirs-faire sont données dans la salle Leoplodine Linden Dewhell. Les professeurs pourront jouir des documents mis à dispositions dans la bibliothèque sous réserve d’un accord donné par le Directeur de l’Institution. Ranger le matériel après son utilisation est obligatoire.

L’emprunt de documents est autorisé auprès du personnel de l’Académie, pour une durée d’une semaine à compter du jour d’emprunt. Tous les documents et livres (hors plans) seront autorisés à être empruntés moyennant un paiement forfaitaire :

  • Etranger/Esclave : Pas d’emprunt possible ;
  • Habitant : 2ec ;
  • Citoyen : 1ec ;
  • Noble : Gratuit.

Le remboursement d’un document jugé en mauvais état après son emprunt sera demandé auprès de la personne concernée.

Les armes sont interdites au sein de l’Académie. Elles devront être déposées à l’entrée du bâtiment ou derrière le comptoir. Seule la noblesse et la garde sont autorisées à porter les armes sans restriction dans l’enceinte du bâtiment.

Il est formellement interdit de subtiliser, de détériorer, d’abîmer ou de détruire une œuvre culturelle présente dans l’Académie sans autorisation du Gouvernement ou de la Foi arbitrée.

Annexe 3 : Le Théâtre

Le Théâtre d’Esperia est un dans les mêmes locaux que l’Académie. Il est à disposition de la ville pour toutes les représentations culturelles ou politiques.

Le Théâtre peut être loué pour une journée moyennant un paiement forfaitaire :

  • Esclave/Etranger : Pas de location possible ;
  • Habitant : 20 ec ;
  • Citoyen : 10 ec ;
  • Noble : Gratuit.

L’établissement peut être mis à disposition gratuitement pour d’éventuelles répétitions par autorisation gracieuse du Directeur de l’Institution.

Il est interdit de faire sortir du théâtre les accessoires/costumes se trouvant en loges sauf à motif valable (comme la réparation d’un objet ou la réfection d’un habit).

Les loges du théâtre situés aux hauteurs de ce dernier et surplombant la scène sont strictement réservées au gouvernement, à la noblesse et à leurs invités.

Le tarif d’entrée pour une représentation est librement fixé par son organisateur.


Le 29 mars de l'an 522.






Règlement de l’Institution des Terres Gouvernementales

Préambule

L’Institution des Terres gouvernementales a à sa charge l’entretien du territoire esperien situé au delà des juridictions des quartiers ainsi que la gestion des parcelles agricoles gouvernementales inoccupées.

Le présent règlement est rédigé dans le cadre de la Loi Organique relative aux Institutions Publiques.

Article 1 - Fonctions

En ce qui concerne le territoire esperien, l’Institution doit veiller au bon fonctionnement et au bon état général des mines et exploitations salines ou végétales. Elle supervise l’exploitation arboricole des abords de la ville dans l’objectif de diversifier les essences de bois et de limiter les feux de forêts en régulant la coupe et la plantation. Cette supervision permet aussi de délimiter les espaces de chasse et de cueillette, et d’exploitation agricole.

En ce qui concerne les parcelles agricoles gouvernementales inoccupées, l’Institution doit veiller à leur entretien. Elle assure en outre la mise sur le marché de produits de première nécessité afin d’éviter une éventuelle pénurie alimentaire. Enfin, elle recueille les animaux délaissés et octroie à la noblesse les terres que cette dernière souhaite développer.

En ce qui concerne l’espace maritime, l’Institution oriente les pêcheurs afin de leur assurer une totale sécurité et une pêche abondante.

Lorsque des gisements d’une quelconque nature sont en voie d’épuisement, le Directeur peut en interdire temporairement l’exploitation par un avis public.

Article 2 - Locaux

L’Institution des Terres Gouvernementales aura à sa charge un bâtiment situé sur les terres d’exploitation agricole, d’où les équipes pourront coordonner les actions liées à leurs activités.

Un corps de ferme est prévu pour l’entretien des animaux récupérés par le gouvernement, ainsi qu’un étang de pêche, et des écuries attenantes au terrain de joute.

Article 3 - Hiérarchie

Le Directeur est nommé et révoqué par l’Archimagistrat conformément à l’article 2 de la Loi Organique. Il est responsable de la bonne exécution des fonctions de l’Institution. Il est également responsable des fonds financiers et de la bonne distribution des salaires. En cas d’absence prolongée, il peut nommer un intérimaire parmi les ouvriers.

L’Ouvrier est nommé par le Directeur après consultation favorable de l’Archimagistrat. Il est chargé d’assurer les fonctions pour lesquelles il a été désigné par le Directeur. Il se charge en outre de la vente des produits de l’établissement et peut être rémunéré par les fonds de l’Institution ou du Gouvernement. Il peut être autant fermier que mineur ou arboriculteur.

L’Ouvrier à l’essai aspire à devenir titulaire pendant une période probatoire variant entre quinze jours et un mois. Il est nommé par le Directeur.

Article 4 - Droits et devoirs du personnel

Le personnel a le devoir d’assurer ses missions et de veiller à l’efficacité de l’Institution. Ces règles prévalent sur les convictions de quiconque et sur toutes autres activités exercées.

Le personnel peut, en contrepartie de ses devoirs, obtenir une partie raisonnable des invendus de la saison.

Article 5 - Salaires et primes

Les salaires sont fournis le 20 de chaque mois et sont ainsi définis :

  • Directeur : 75
  • Ouvrier titulaire : 50
  • Ouvrier à l’essai : 0

Les sommes ci-dessus sont modulées selon l’activité.

Des primes viennent compléter les salaires :

  • Prime d’activité régulière : de 0 à 50 epervies.

Article 6 - Prix de vente

Les prix de vente et les éventuelles réductions sont définis par le Directeur.

Article 7 - Application

Le Directeur est chargé de l’application du présent règlement. Il sollicitera ses autorités hiérarchiques en cas de besoin.


Le 24 janvier 522


Demoiselle Eléa Tainio
Bourgmestre d'Esperia

Messire Marcian Fort
Directeur des Terres Gouvernementales

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Règlement du Chantier naval

Article 1 : De l'usage du site

L'usage du Chantier Naval est soumis à un paiement forfaitaire de :

4 pièces par jour pour un navire d’un mat.
Ou 5 pièces par jour pour un navire de deux mats ou plus.
Ou 3 pièces par jour pour le navire d’un noble, d’une guilde ou d’une famille, sans considération de taille.

Le paiement du droit d'entrée au Chantier naval est à remettre en totalité avant la mise à l’eau du navire.


Article 2 : De l'entretien d'un navire

Les demandes de carénage, de réparation et de révision s'intercalent prioritairement entre les différents projets de construction, à l’appréciation du Directeur du Chantier Naval.


Article 3 : Des responsabilités

La manœuvre de mise à l'eau du navire est de la responsabilité de son propriétaire et de son équipage.

Aucun projet de construction ne débutera en période de Nivôse.


Le mardi 31 août 521


Demoiselle Eléa Tainio
Bourgmestre d'Esperia

Demoiselle Géo Castelli
Directrice du Chantier naval



Règlement de l’Ergastule

Article 1 : De l'usage de l’Ergastule

Les règles internes à l’Ergastule sont librement définies par son Directeur.

Article 2 : Placement des esclaves

Les esclaves placés à l’Ergastule obéissent à son Directeur et au Gouvernement. Le Maître de l’esclave en reste le propriétaire et devra donner son accord en ce qui concerne les châtiments corporels graves.

Chaque Maître peut réquisitionner son esclave placé à l’Ergastule afin de lui faire réaliser des tâches.

L'Ergastule peut demander la propriété d'un esclave abandonné.


Le 22 janvier 522


Demoiselle Eléa Tainio
Bourgmestre d'Esperia

Réjane Renoird
Directrice de l'Ergastule

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Règlement des Quartiers

Titre 1 : Généralités

Article 1 : Protocoles de mise en vente et location

Chacun peut demander la visite des parcelles disponibles à l’Intendance d’un quartier afin de mûrir sa décision d’installation. Il est toutefois interdit de pénétrer sans la présence de l’Intendance dans une parcelle libre.

Les Intendances se réservent le droit de refuser des mises en location auprès de mauvais payeurs.

Article 2 : Règles fiscales communes

Le commandement de payer vos obligations fiscales est accessible en deux endroits : en affiche centrale sur le panneau d'affichage de votre quartier ainsi qu'au récolteur d'impôts, situé dans les bureaux de votre Intendance. Afin de réaliser le paiement, placez-le dans la bourse correspondant à l'immatriculation de votre parcelle et laissez-la dans le coffre adjacent.

L'intendance seule est autorisée à modifier les panneaux d'immatriculation à l'entrée des parcelles ainsi que les statuts de celles-ci, qui suivent un barème.

L'intendance n'accepte pas de paiement "d'avance" sur les obligations fiscales, sauf à titre exceptionnel pour des raisons justifiées et légitimes comme un voyage de longue durée. (HRP : Il est toujours possible de s’arranger selon votre situation IRL.)

Un nouvel arrivant ou un esclave libéré depuis peu pourra disposer d’une exonération exceptionnelle sur le premier mois de l’une de ses parcelles commerciales.

L’affiche d’imposition se doit de faire apparaître chaque parcelle du quartier, ainsi que les navires à quai, exonérées ou non, et ce afin de garantir une totale transparence avec la population.

Article 3 : Application du règlement

Les intendants sont chargés de l’application de ce règlement dans leur quartier. Ils nomment et rémunèrent sur les fonds de l’intendance un adjoint, des cantonniers, des jardiniers et des gestionnaires pour les assister.


Titre 2 : Quartier de l’Îlot

Article 1 : Vie de quartier

Veuillez ne pas entraver les voies et les rues principales d'objets ou d'affaires pouvant constituer un obstacle : le passage de chariots est courant au centre de l'îlot.

Merci de respecter la quiétude de la nuit et le repos des habitants. Passé 1h du matin, il est strictement interdit de hurler dans les rues ou d'exercer une activité bruyante (fête, forge...).

Il est interdit de jeter vos eaux usées dans le canal sud du quartier afin de ne pas salir l'eau éventuellement utilisée par le lavoir et de ne pas incommoder les quais. Il est donc préférable de les jeter dans le canal nord.

Article 2 : Environnement

Le panneau d'affichage

Situé aux abords de la porte Czerwenka, au sud, il est utilisable librement et par tous. En cas d'intempéries et afin de protéger les écrits, merci de relever les volets. Il vous est bien sûr demandé une certaine retenue et de partager l'espace disponible pour les affichages.

Les latrines

Situées au niveau du Passage du Saule. Merci de maintenir les lieux propres.

Les puits

L’Îlot en dispose de deux : un sur la Place d’Odense et de Golvandaar et un dans la Cour d’Anelbruck. Il est formellement interdit d’y jeter des détritus. Il s'agit des uniques points d'approvisionnement en eau douce du quartier. (HRP : pour utilisation du puit, parlez à l’abeille sur le sol)

La maison commune

L'entretien de la maison commune est réalisé par l’Intendance.

La gestion des lits et des espaces de rangement est faite en interne, entre les différents résidents de la maison. Le Gouvernement n’est pas responsable des vols ou dégradations. Le/la/les fautif(s) devront rembourser les frais engendrés.

Les quais de la Place du Godar-de-Sigrid

L’utilisation des quais par un bâtiment est soumise au paiement d’obligations fiscales à l’instar des parcelles. Elles sont à régler chaque semaine, chaque mois ou avant de quitter le port lors d’un bref passage, au moyen de bourses à l’Intendance.

Le lavoir

Le lavoir est en accès libre et est entretenu par le dispensaire pour le compte de l’intendance. Il vous est demandé de prendre soin des lieux et du matériel. Merci de ne rien laisser sur place, le lavoir sert uniquement à nettoyer les tissus, pas à les faire sécher.

Les remparts

En dehors des cas de danger imminent, il est formellement interdit d'utiliser les tours et les herses des portes du quartier sans autorisation : elles sont propriétés de l’Etat.


Titre 3 : Quartier du Port

Article 1 : Vie de quartier

Intendance

Le bureau de l’Intendance se situe sur la place des Magistrats, à l’étage de l'Hôtel Bellini. Les correspondances doivent être déposées dans la boîte aux lettres prévue à cet effet.

Annonce publiques

L’Intendance du Port autorise les crieurs de rues, tant que ceux-ci respectent les autres habitants, et ne s’éternisent pas durant plus de dix minutes.

Article 2 : Environnement

Le panneau d'affichage

Situé sur la Place des Magistrats, le panneau est utilisable librement et par tous. Il vous est bien sûr demandé une certaine retenue et de partager l'espace disponible pour les affichages.

Les fontaines

Le Port dispose de deux fontaines, en libre utilisation. L’une se situe sur la place du Grand Intendant Von Stauffenhart, face à l’Ergastule. La seconde est sur la place des Magistrats, sous le grand escalier. Tout résident est libre de venir pour y prendre son eau. Il est toutefois interdit de s’y baigner.

Les Quais du Port

L’utilisation des quais par un bâtiment est soumise au paiement d’obligations fiscales à l’instar des parcelles. Elles sont à régler chaque semaine, chaque mois ou avant de quitter le port lors d’un bref passage, au moyen de bourses à l’Intendance.

Les thermes

Les thermes sont en accès libre et sont entretenus par le dispensaire pour le compte de l’intendance. Il vous est demandé de prendre soin des lieux et du matériel et de ne pas y réaliser de grandes fêtes ou de banquets.

Les égouts

L’accès aux égouts est libre. Les lois et codes s’y appliquent de la même façon qu’à la ville.


Le 22 janvier 522


Demoiselle Eléa Tainio
Bourgmestre d'Esperia

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Intendant de l'Îlot

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Intendante du Port