Codex Esperien : Liste des règlements intérieurs

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Cet écrit a été rédigé par le Gouvernement et se trouve sur la nouvelle Esperia.

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Règlement de la Garde et de la Marine

Préambule

La Garde est l’unique corps armé officiel représentant Esperia. Elle est sous l’autorité directe du Capitaine et du Bourgmestre.

Article 1 : Hiérarchie

La hiérarchie est ainsi définie par la loi :

Bourgmestre

Capitaine

Amiral

Chevaliers

Lieutenant

Sergent

Soldats

Miliciens

Le Capitaine

Le Capitaine est la plus haute autorité militaire espérienne. Il partage certaines de ses prérogatives avec le Bourgmestre (concernant l’aspect judiciaire, notamment) et avec les Chevaliers (concernant les sanctions des soldats). Il est responsable des sanctions d’infractions et peut déléguer ce pouvoir à son Lieutenant.

L’Amiral de la Marine

L’Amiral est proposé par le capitaine de la garde. Dans la hiérarchie militaire, il est sous les ordres du Capitaine.

Il est l’administrateur de l’ensemble des infrastructures nautiques d’Esperia mises à disposition par le Gouvernement. Il veille au bon fonctionnement du chantier naval, du phare, de l'entretien des quais, conjointement avec l’Intendance du Port, sauf si une disposition légale en a confié la gestion à un tiers. Il tient à jour le Registre des Navires et collecte le droit d’entrée du chantier naval.

Il assure la surveillance et la sécurité des eaux et s’inscrit dans l’ordre hiérarchique instauré par la loi organique relative à la hiérarchie militaire. A cette fin, il intervient dans la sanction des délits dans le strict respect de la législation. Disposant des prérogatives navales au sein de la garde, il est celui qui agit prioritairement sur les affaires de contrôle commercial.

Le Chevalier

Le Chevalier, de part son rang, dispose en plus de la place que lui est donnée par le capitaine d’une place à part. S’il exécute des tâches similaires à celles des autres membres de la Garde, il dispose en plus de tout cela de droits et devoirs propres à son rang et répond pour ces derniers au Bourgmestre (voir leur règlement propre).

Le Lieutenant

C’est le bras droit du Capitaine. Il est nommé et révoqué par celui-ci à sa guise et le représente en son absence. Il peut recevoir tout pouvoir de la part du Capitaine, hormi celui concernant les jugements avec le Bourgmestre.

Le Sergent

C’est un rang intermédiaire entre le lieutenant et le simple soldat. Il est nommé et révoqué par le Capitaine. Il dispose de droits supplémentaires accordés de façon individuelle par le Capitaine.

Les Soldats

Les soldats ont pour rôle de patrouiller dans la ville, de faire respecter les lois et de veiller à la sécurité des habitants. Ils doivent également travailler sur les affaires qui leur sont confiées par leur supérieur et noter les plaintes des esperiens. Les gardes ont une obligation d'activité et doivent donner une grande partie de leur temps à la garde.

Les Miliciens

Ce sont les membres d’une force de renfort. Le milicien est mobiliser à tout moment. Il ne perçoit qu’une solde réduite.

Article 2.1 : De l’exception de la Marine

La Marine est la branche maritime de la Garde. Elle voit son rôle être défini par la Constitution et la loi.

Un garde consacré en totalité à la branche maritime de la garde est appelé un marin et dispose des mêmes droits et devoirs qu’un soldat. Ils sont proposés par l’Amiral au Capitaine. C’est ce dernier qui acte leur recrutement.

Article 2.2 : Le Capitaine de Vaisseau et son rapport à la Marine

Le capitaine de vaisseau désigne une personne qui a reçu la responsabilité d’un navire privé. Il n’appartient pas à la ligne hiérarchique de la Marine mais doit se conformer à toutes les réglementations navales instaurées par celle-ci.

Article 2.3 : Le contrôle des marchandises par la Marine

Le capitaine du navire doit informer la Marine sur les marchandises qu’il compte transporter à l’extérieur ou introduire au sein du village. Les marchandises d’import doivent transiter par les entrepôts de la capitainerie pour vérification et inventaire.

Article 3 : Valeurs à partager

Loyauté

Devoir

Efficacité

Article 4.1 : Devoirs des membres de la Garde

Devoirs :

Protection d’Esperia, de ses habitants et de ses biens.

Entretien de son équipement de fonction et restitution de ce dernier à son départ.

Réception des plaintes et les répertorier dans le registre adéquat.

Maintien et amélioration de ses compétences pour servir au mieux la cause commune.

Respect des législations en vigueur lors des éventuelles infractions.

Gestion de la saisie des biens des mauvais payeurs

Droits donnés par la Loi Ordinaire relative au Port d’Armes et d’Armures :

Les Miliciens sont habilités à porter des armes en fer et des protections s'apparentant à des gambisons ou des protections à base de cuir ou de mailles sans besoin d'un permis port d’arme.

Les Gardes, le Capitaine, et les Chevaliers sont habilités à porter armes et armures de tous types, sans besoin de permis.

Article 4.2 : Droits supplémentaires

Tous les membres de la garde peuvent utiliser les infrastructures du fort (dortoirs, salle commune, réserves, …). La cantine du fort est utilisable par tout un chacun pendant son service et est financée par la caisse de la garde. La caisse peut également payer un repas dans une taverne.

Article 5 : Déroulement des saisies

Les gardes peuvent être mandatés par le gouvernement pour saisir les biens des esperiens n’ayant pas payé leurs impôts, dans la limite des lois et des décrets d’Esperia. Tout bien saisi doit être gardé dans le fort, dans une caisse ou un coffre ayant obligatoirement l’information sur la date de saisie et la personne ayant été saisie. Si le gouvernement ou la garde n’a pas usage de ce qui a été saisi, n’importe quel membre de l’un ou de l’autre peut organiser une vente ouverte à tous. Les recettes de la dite vente seront ensuite remises pour moitié au gouvernement et pour moitié pour le fonctionnement de la garde et/ou de l’intendance du fort.

Article 6 : Recrutement des gardes

Le recrutement est réalisé par le Capitaine dans le cadre de ses obligations.

Un membre de la garde inactif peut être remercié ou rétrogradé par le Capitaine et/ou le Bourgmestre.

Article 7 : Salaires des personnels

Le salaire est calculé en fonction de l’investissement, il est versé en début de mois. Une grille est annexée au présent règlement. Les salaires sont modulables en fonction de l’investissement et de la situation économique de la ville.

Salaire maximum par poste :

Capitaine : 200

Lieutenants : 160

Sergents et Amiral : 140

Soldats : 130

Marins : 60

Miliciens : 40

Article 8 : Produits de la Garde

Les Amendes et les droits d’entrée du Chantier Naval sont versés à la Garde. La taxe d'amarrage est perçue par l’Intendance du Port.

Article 9 : Procédures judiciaires

Pour condenser ce qui disent lois et décrets :

• Punir un délit ne nécessitant qu’une amende, il faut se référer au décret portant tarifications des amendes.
• Punir un délit plus conséquent, il faut se référer au même décret et engager des poursuites devant les organes judiciaires.
• Punir un crime, il faut engager des poursuites devant les organes judiciaires.
• Dans l’attente d’un jugement les membres de la garde sont autorisé à prendre des mesures de sûretés à l’encontre de tout prévenu.

Article 10 : Les Forts de la Garde

Le Fort Louvoy et le Fort Essari sont propriétés du Gouvernement et utilisés par la Garde. Le Fort Essari est, notamment, le siège de la Capitainerie.

Le Fort-Louvoy est divisé en deux parties : L’une autorisée au civil, comprenant les secteurs administratifs et la cour. Son accès reste conditionné à une autorisation express d’un membre de la Garde. L’autre privée et réservée aux membres de la garde, au Bourgmestre, à l’Intendant ou aux civils accompagnées.

L'an cinq cent vingt-et-un, le vingt-huit mars,

Capitaine Hector DeCastel

Amiral Vallis Belle-Pierre

Sire Esterad Louvoy, Bourgmestre

Règlement de l'Université

Préambule

L’Université est l’institution espérienne publique ayant à sa charge les soins, l’hygiène et la recherche dans les domaines des sciences, des langues, de la géographie et de l’histoire. Elle se veut ouverte à tous ceux qui, par leur désir d’apprendre et de découvrir, sont prêts à travailler dans leurs domaines de spécialité pour partager à tous le fruit de leurs recherches.

Le présent règlement est rédigé dans le cadre de la Loi Organique relative aux Institutions Publiques.

Art.1 : Fonctions

L’Université est séparée entre plusieurs bâtiments interdépendants :

• Le Dispensaire - Il assure les soins vitaux pour tous, et est également le cœur des recherches scientifiques de l’île d’Esperia, dans les domaines des sciences naturelles et de l’alchimie.

• La Bibliothèque - Elle regroupe les ouvrages présents sur l’île d’Esperia, se voulant un cœur littéraire et éducatif accessible à tous, dans les domaines des langues, de l’Histoire, des arts et de l’enseignement en général.

• Les Thermes du Port - Dépendant du Dispensaire, les Thermes du Port offrent à la population Esperienne un lieu d’entretien du corps et d’hygiène.

• Le Lavoir - Dépendant du Dispensaire, le Lavoir fournit à chacune et à chacun un lieu idéal pour le nettoyage de ses habits.

Art. 2 : HIÉRARCHIE & DEVOIRS

Le Directeur est nommé et révoqué par l’Archimagistrat conformément à l’article 2 de la Loi Organique. Il est responsable de la bonne exécution des fonctions de l’Institution. Il est également responsable des fonds financiers et de la bonne distribution des salaires. En cas d’absence prolongée, il peut nommer un intérimaire parmi les Universitaires.

L’Universitaire est nommé par le Directeur. Il est chargé d’assurer les recherches pour lesquelles il a été désigné par le Directeur, et bénéficie pour cela de l’accès aux installations de l’Université. Des recherches menant à des découvertes particulièrement concluantes ou des créations artistiques de grand mérite peuvent lui valoir d’obtenir une récompense pécuniaire à la fin du mois.

Le Soignant est un Universitaire nommé par le Directeur après consultation favorable de l’Archimagistrat. Il bénéficie d’un accès aux installations de l’Université et plus spécifiquement du Dispensaire. Il a pour mission de remplir les réserves du Dispensaire par ses récoltes et de mettre autant que possible ses talents de guérisseur à la disposition des Espériens dans le besoin, quelle que soit leur confession et leur origine. Il est payé le 20 de chaque mois, d’un montant défini par le règlement de l’Université (Section SALAIRES & PRIMES) pouvant être modulé selon l’activité du Soignant.

Le Soignant à l’essai aspire à devenir Soignant pendant une période probatoire variant entre quinze jours et un mois, le temps de prendre ses marques et d’appréhender le fonctionnement de l’Université et ses tâches au sein de celle-ci. Il est nommé par le Directeur. Durant cette période, il est payé selon son activité à la discrétion de la Direction, en accord avec le Gouvernement.

L’Employé ne fait pas partie des Universitaires de l’institution, et a été engagé pour d’autres compétences, par exemple, pour gérer le Lavoir, les Thermes, l’entretien des jardins botaniques, et autres nécessités pratiques.

Art.3 : SALAIRES & PRIMES

Les salaires sont fournis le 20 de chaque mois et sont ainsi définis :

• Directeur : 100
• Soignant : 100
• Soignant à l’essai : Selon travail, à la discrétion de la Direction et du Gouvernement.
• Universitaire : Selon travail, à la discrétion de la Direction et du Gouvernement.
• Employé : Selon travail, à la discrétion de la Direction.

Les sommes ci-dessus sont modulées selon l’activité au sein de l’Université.

Des primes viennent compléter les salaires :

• Prime d’activité régulière : de 0 à 60 epervies.

Art.4 : PRIX DE VENTE

Les prix de vente des produits de l’Apothicairerie du Dispensaire, des services des Thermes, du Lavoir et de l’Institut, et les éventuelles réductions sont définis par le Directeur.

Art.5 : APPLICATION

Le Directeur est chargé de l’application du présent règlement. Il sollicitera ses autorités hiérarchiques en cas de besoin.

Le 10 décembre 521

Sire Esterad Louvoy d'Esperia
Bourgmestre et Archimagistrat

Règlement de la Ferme gouvernementale

Préambule

La Ferme gouvernementale du Blé d’Or est l’Institution agricole du Gouvernement veillant à l’apport en ressources alimentaires et annexes (tels que le chanvre, la laine, la peau...) pour tous les habitants d’Esperia.

La ferme assure la rémunération du travail fourni de ses employés en fonction de l’article 3 du présent règlement.

Le règlement ci-après est rédigé en vertu de la Loi Organique relative aux Institutions Publiques.

Article 1 : Hiérarchie

Le Directeur est nommé et révoqué par l’Archimagistrat conformément à l’article 2 de la Loi Organique. Il est responsable de l’état de la ferme ainsi que de sa productivité. Il est également responsable des fonds financiers et de la bonne distribution des salaires. En cas d’absence prolongée, il peut nommer un intérimaire.

Le Fermier titulaire est nommé par le Directeur après avis du favorable de l’Archimagistrat. Il est chargé d’assurer les fonctions pour lesquelles il a été désigné. Il se charge en outre de la vente des produits de l’établissement et peut être rémunéré par les fonds de la ferme ou du Gouvernement.

Le Fermier à l’essai aspire à devenir titulaire pendant une période probatoire variant entre quinze jours et un mois. Il est nommé par le Directeur.

Article 2 : Devoirs du personnel

Le personnel a le devoir d’assurer ses missions et de veiller à l’efficacité de la Ferme gouvernementale. Ces règles prévalent sur les convictions de quiconque et sur toutes autres activités exercées.

En outre, ils ont le devoir d’assurer :

• L’entretien des locaux, des champs et des animaux ;
• Les tâches confiées par leur hiérarchie ;
• La livraison des commandes passées :
• La bonne tenue des registres avec une grande rigueur.

Le personnel peut, en contrepartie de ses devoirs, obtenir une partie raisonnable des invendus de la saison. Il a accès à tous les lieux de vie communs (salon, cuisine, extérieurs...).

Article 3 : Salaires et primes

Les salaires sont fournis le 20 de chaque mois et sont ainsi définis :

• Directeur : 60
• Fermier titulaire : 40
• Fermier à l’essai : 0

Des primes viennent compléter les salaires :

• Prime d’activité régulière : de 15 à 50 epervies ;
• Part des ventes réalisées par le fermier : de 10 à 25% des bénéfices de ces ventes ;
• Part des exports inter-îles réalisés par le fermier : de 10 à 25% des bénéfices des exports ;

Les fonds de la Ferme gouvernementale financent ces paiements. Le Gouvernement finance la Ferme en cas de besoin.

Article 4 - Location de champs

La Ferme met à disposition des champs locatifs, pour une somme de départ de 20 pièces de cuivre par mois.

Les récoltes de ces champs reviennent entièrement aux locataires à jour de leurs paiements.

Les employés de la ferme sont chargés d’entretenir les parcelles suivant les consignes données par les locataires dans la limite des réserves disponibles.

Article 5 - Prix de vente

Les prix de vente sont fixés par le Directeur. Les rabais sont cependant encouragés pour les commandes conséquentes.

Article 6 - Application

Le Directeur est chargé de l’application du présent règlement. Il sollicitera les autorités judiciaires ou ses autorités hiérarchiques en cas de besoin.

Le 19 octobre 521

Sire Esterad Louvoy d'Esperia
Bourgmestre et Archimagistrat

Kahina Radika
Directrice de la Ferme gouvernementale

Règlement du Chantier naval

Article 1 : De l'usage du site

L'usage du Chantier Naval est soumis à un paiement forfaitaire de :

4 pièces par jour pour un navire d’un mat.

Ou 5 pièces par jour pour un navire de deux mats ou plus.

Ou 3 pièces par jour pour le navire d’un noble, d’une guilde ou d’une famille, sans considération de taille.

Le paiement du droit d'entrée au Chantier naval est à remettre en totalité avant la mise à l’eau du navire.

Article 2 : De l'entretien d'un navire

Les demandes de carénage, de réparation et de révision s'intercalent prioritairement entre les différents projets de construction, à l’appréciation du Directeur du Chantier Naval.

Article 3 : Des responsabilités

La manœuvre de mise à l'eau du navire est de la responsabilité de son propriétaire et de son équipage.

Aucun projet de construction ne débutera en période de Nivôse.

Le mardi 31 août 521

Sire Esterad Louvoy d'Esperia
Bourgmestre et Archimagistrat

Messire Kashi Shandras
Directeur du Chantier naval

Règlement des Quartiers

Titre 1 : Généralités

Article 1 : Protocoles de mise en vente et location

Chacun peut demander la visite des parcelles disponibles à l’Intendance d’un quartier afin de mûrir sa décision d’installation. Il est toutefois interdit de pénétrer sans la présence de l’Intendance dans une parcelle libre.

Les Intendances se réservent le droit de refuser des mises en location auprès de mauvais payeurs. Le Gouvernement peut se porter acquéreur de biens immobiliers privés pour un montant maximal de 60% de sa valeur définie par les barèmes en vigueur.

Article 2 : Règles fiscales communes

Le commandement de payer vos obligations fiscales est accessible en deux endroits : en affiche centrale sur le panneau d'affichage de votre quartier ainsi qu'au récolteur d'impôts, situé dans les bureaux de votre Intendance. Afin de réaliser le paiement, placez-le dans la bourse correspondant à l'immatriculation de votre parcelle et laissez-la dans le coffre adjacent.

L'intendance seule est autorisée à modifier les panneaux d'immatriculation à l'entrée des parcelles ainsi que les statuts de celles-ci, qui suivent un barème.

L'intendance n'accepte pas de paiement "d'avance" sur les obligations fiscales, sauf à titre exceptionnel pour des raisons justifiées et légitimes comme un voyage de longue durée. (HRP : Il est toujours possible de s’arranger selon votre situation IRL : le jeu est secondaire !)

Un nouvel arrivant ou un esclave libéré depuis peu pourra disposer d’une exonération exceptionnelle sur le premier mois d’une de ses parcelles commerciales.

L’affiche d’imposition se doit de faire apparaître chaque parcelle du quartier, ainsi que les navires à quai, exonérées ou non, et ce afin de garantir une totale transparence avec la population.

Article 3 : Application du règlement

Les intendants nomment aux emplois ouverts par ce règlement et sont chargés de son application dans leur quartier.

Titre 2 : Quartier de l’Îlot

Article 1 : Vie de quartier

Le Cantonnier est chargé de l’entretien, de la propreté et de rendre des services gratuits aux habitants du quartier.

Veuillez ne pas entraver les voies et les rues principales d'objets ou d'affaires pouvant constituer un obstacle : le passage de chariots est courant au centre de l'îlot.

Merci de respecter la quiétude de la nuit et le repos des habitants. Passé 1h du matin, il est strictement interdit de hurler dans les rues ou d'exercer une activité bruyante (fête, forge...).

Il est interdit de jeter vos eaux usées dans le canal sud du quartier afin de ne pas salir l'eau éventuellement utilisée par le lavoir et de ne pas incommoder les quais. Il est donc préférable de les jeter dans le canal nord.

Article 2 : Environnement

Le panneau d'affichage

Situé aux abords de la porte Czerwenka, au sud, il est utilisable librement et par tous. En cas d'intempéries et afin de protéger les écrits, merci de relever les volets. Il vous est bien sûr demandé une certaine retenue et de partager l'espace disponible pour les affichages.

Les latrines

Situées au niveau du Passage du Saule. Merci de maintenir les lieux propres.

Les puits

L’Îlot en dispose de deux : un sur la Place d’Odense et de Golvandaar et un dans la Cour d’Anelbruck. Il est formellement interdit d’y jeter des détritus. Il s'agit des uniques points d'approvisionnement en eau douce du quartier. (HRP : pour utilisation du puit, parlez à l’abeille sur le sol)

La maison commune

L'entretien de la maison commune est réalisé par le Cantonnier du quartier.

La gestion des lits et des espaces de rangement est faite en interne, entre les différents résidents de la maison. Le Gouvernement n’est pas responsable des vols ou dégradations. Le/la/les fautif(s) devront rembourser les frais engendrés.

Les quais de la Place du Godar-de-Sigrid

L’utilisation des quais par un bâtiment est soumise au paiement d’obligations fiscales à l’instar des parcelles. Elles sont régies par l’article 12 du Registre des Lois ordinaires. Elles sont à régler chaque semaine, chaque mois ou avant de quitter le port lors d’un bref passage, au moyen de bourses à l’Intendance.

Le lavoir

Le lavoir est en accès libre et fait partie de la juridiction du Dispensaire. Il vous est demandé de prendre soin des lieux et du matériel. Merci de ne rien laisser sur place, le lavoir sert uniquement à nettoyer les tissus, pas à les faire sécher.

Les remparts

En dehors des cas de danger imminent, il est formellement interdit d'utiliser les tours et les herses des portes du quartier sans autorisation : elles sont propriétés de l’Etat.

Titre 3 : Quartier du Port

Article 1 : Vie de quartier

Intendance

Le bureau de l’Intendance se situe sur la place des Magistrats, à l’étage de l'Hôtel Bellini. Les correspondances doivent être déposées dans la boîte aux lettres prévue à cet effet.

Annonce publiques

L’Intendance du Port autorise les crieurs de rues, tant que ceux-ci respectent les autres habitants, et ne s’éternisent pas durant plus de dix minutes.

Article 2 : Environnement

Le panneau d'affichage

Situé sur la Place des Magistrats, le panneau est utilisable librement et par tous. Il vous est bien sûr demandé une certaine retenue et de partager l'espace disponible pour les affichages.

Les fontaines

Le Port dispose de deux fontaines, en libre utilisation. L’une se situe sur la place du Grand Intendant Von Stauffenhart, face à l’Ergastule. La seconde est sur la place des Magistrats, sous le grand escalier. Tout résident est libre de venir pour y prendre son eau. Il est toutefois interdit de s’y baigner.

Les Quais du Port

L’utilisation des quais par un bâtiment est soumise au paiement d’obligations fiscales à l’instar des parcelles. Elles sont régies par l’article 12 du Registre des Lois ordinaires. Elles sont à régler chaque semaine, chaque mois ou avant de quitter le port lors d’un bref passage, au moyen de bourses à l’Intendance.

L’ergastule

Gérée par le gestionnaire de l’ergastule. Elle accueille tous les esclaves de la ville selon ses règles internes.

Les thermes

Les thermes sont en accès libre et font partie de la juridiction de l’Intendance du Port. L’entretien et l’hygiène du lieu sont assurés par le Dispensaire. Il vous est demandé de prendre soin des lieux et du matériel et de ne pas y réaliser de grandes fêtes ou de banquets.

Les égouts

L’accès aux égouts est libre. Les lois et codes s’y appliquent de la même façon qu’à la ville.

Le 5 novembre 521

Sire Esterad Louvoy d'Esperia
Bourgmestre et Archimagistrat

Messire Belle-Pierre
Intendant de l'Îlot

Noble Dame Bellini d'Esperia
Intendante du Port