Gouvernement : Différence entre versions
Ligne 73 : | Ligne 73 : | ||
− | + | ==Archives== | |
*[[Archives des Lois Générales]] | *[[Archives des Lois Générales]] |
Version du 1 mars 2012 à 21:55
Sommaire
Composition du Gouvernement
La politique d'Esperia s'organise de la façon suivante :
- Le Gouverneur Lexigg
- Les Consuls
- Les Maires de Quartier
- Le Sénat, composé de plusieurs Sénateurs
- Pour l'instant, inconnu
Le Grand Livre des Lois
Lois Générales
- Article G-1 - Réunions Sénatoriales
- Article G-2 - Agriculture
- Article G-3 - Contrôle des Construction et de l'Urbanisme
- Article G-4 - Compte en Banque
Lois Civiles
- Article C-1 - Taille des familles
- Article C-2 - Nombre d'Habitations
- Article C-3 - Agrandissement des Quartiers
- Article C-4 - Affranchissement des esclaves
Lois Économiques
- Article E-1 - Troc
- Article E-2 - Marché
- Article E-3 - Vente
- Article E-4 - Financement des projets
- Article E-5 - Licences
- Article E-6 - Salaires des Fonctionnaires
- Article E-7 - Taxe en Banque
Lois Judiciaires
- Article J-1 - Présomption d'Innocence
- Article J-2 - Infractions et Condamnations
- Article J-3 - Le Port d'Armes et d'Armures
Lois Militaires