Lois Civiles

C-1 - Taille des Familles

• Le nombre d'habitants d'une même famille est limité à une fraction de la population déterminée en fonction du nombre de quartiers pour éviter les abus de pouvoir et la centralisation des habitants. Une famille ne doit donc comporter plus de (1/"nombre de quartiers") de la population totale (Centre-ville compris). Ceci a pour but principal d'éviter qu'il n'y ait exactement qu'une famille par quartier.

• Dans le cas où l'ajout d'un quartier met une famille en surnombre, elle n'est pas applicable mais la famille ne peut s'agrandir avant une augmentation suffisante de la population d'Esperia.

C-2 - Nombre d'Habitations

• Chaque habitant ne peut avoir qu'une maison, quelle qu'en soit la taille, et un maximum d'un commerce.
• Un habitant en possession d'une Licence de Location, distribuée par le service des Licences, peut posséder plusieurs habitations et en louer une à autrui.

C-3 - Agrandissement des Quartiers

• Un agrandissement de quartier est possible à plusieurs conditions stipulées ci-dessous :
  • Etre capable de quantifier l'agrandissement de la surface nécessaire
  • Exposer les raisons expliquant cet agrandissement
  • Obtenir l'approbation d'une majorité absolue de Sénateurs

• La demande doit être faite par le maire du quartier. Chaque demande doit comporter précisément les différents points énoncés précédemment. Cette demande sera déposée au Gouverneur.

• Le Gouverneur est souverain pour juger de la pertinence d'une telle demande. En cas de refus ou d'imprécisions, un deuxième projet peut être présenté.

C-4 - Esclavage

L'achat et la possession d'un Esclave nécessite une Licence 9 d'esclavagiste.
Lors de l'achat d'un Esclave, chaque Espérien est tenu de signaler son achat au plus tard deux jours après l'achat. C'est une étape nécessaire pour l'affranchir plus tard.
Si cet acte n'est pas réalisé, une amende de 5eo sera encouru.

L'Esclave se voit être obligé d'habiter à Sans Fond et y être sous la tutelle de l'Aveugle quand son maître n'a pas besoin de lui.

Pour qu'un esclave se fasse affranchir après avoir servi son maître, il y a deux conditions :

• Tout propriétaire d'esclave doit apporter un document officialisant cet affranchissement.
• Après annonce orale de son maître de son affranchissement prochain, l'esclave doit trouver un logement en dehors de Sans Fond, à comprendre un toit et un lit où dormir.

Tout esclave n'ayant pas été officiellement affranchi sera toujours considéré comme un esclave.

C-5 - Organisation du Dispensaire

Toute personne blessée ou malade a le droit de solliciter une entrevue avec un médecin, une infirmière, ou une personne travaillant au Dispensaire.
Ce caractère universel de l'accès aux soins ne saurait être remis en question.

Statut des Soignants

Les personnes travaillant au Dispensaire seront qualifiées de « Soignants ». Les Soignants ont un statut de fonctionnaire, au même titre que les Consuls, Sénateurs ou encore Gardes.
Ainsi, un salaire de un Esper de Lapis (soit 20 Espers d'Or) sera reversé à chaque Soignant, par semaine, par le Consul de l'Économie.
De plus, les Soignants sont assurés de conserver leur poste, sauf en cas de faute grave ou de démission.

Financement des soins

Le Dispensaire provient aux besoins en soin des résidents de la cité d'Esperia. Ainsi, il est amené à accomplir une mission de bien public.
A ce titre, le Sénat accorde une prébende de deux Espers de Lapis par mois au Dispensaire. Cette prébende sera perçue auprès du Consul à l'Économie, sur présentation de factures provenant des différents fournisseurs pour une somme au moins égale à deux Espers de Lapis. Cette précaution est prise pour pallier au mieux les dépenses occasionnées par le Dispensaire, mais en aucun cas subventionner l'Abbaye.

Recrutement de Soignants

Le recrutement de Soignants doit être réalisé par l'abbus, et notifié par écrit au Sénat et au Consul à l'Économie.
Cependant, pour éviter d'occasionner trop de dépenses à la cité, il convient de ne pas dépasser le ratio d'un Soignant pour dix résidents en Espéria.

C-6 - Sans Fond

Sans Fond est une fosse miséreuse où s'établissent les esclaves.
Il s'agit une zone de Non-droit : les règles espériennes ne sont pas appliquées en son sein. Seule la loi du plus fort y est maître.

Il est vivement déconseillé aux non-esclaves d'y approcher, rien ne vous protège là haut.

Cette zone est tolérée car elle occupe les esclaves durant l'absence de leur maître et elle représente une alternative à l'ordre établi en ville, tant qu'elle reste confinée dans cet endroit.
A tout moment, cette zone peut être supprimée si elle devient trop instable.