Code Bill Moscaw 5 : Lois d'Urbanisme

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Cet écrit a été rédigé par Bill et se trouve sur l'ancienne Esperia, inaccessible pour le moment.

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Le contrôle de l’urbanisation

Contrôle de l'architecture

Le Souverain doit nommer un conseiller à l’urbanisme, qui sera en devoir d'apporter sa validation à toutes constructions ou rénovations effectuées à Esperia

Les aménagements intérieurs minimes ne sont pas concernés par ce contrôle.

Contrôle de l'utilisation des parcelles

Les conseillers du gouvernement et les intendants de quartier ont l’autorisation d’inspecter n’importe quelle parcelle commerciale (dont les sièges de guilde) afin de s’assurer de la bonne utilisation de celles ci.

Contrôle des Maîtres d'oeuvres

Toutes les personnes qui prétendent au titre d'architecte devront venir se faire recenser auprès du Roi, du grand intendant ou du conseiller à l'urbanisme. Les architectes qui ne sont pas recensés auprès du conseiller à l'urbanisme ont interdiction de faire des plans sur l’île d'Esperia.

Les missives sont autorisées avec le modèle suivant :

-Votre nom et prénom.

-Votre âge.

-Nation d'origine.

-Famille Esperienne.

-Architecte depuis ... -année-.

Maître d'oeuvre officiel de l'archipel des Esperies

Pour prétendre au titre de "Maître d'oeuvre officiel de l'archipel des Esperies" une demande écrite qui indique vos motivations et ce que vous avez fait pour la ville vous sera demandé. Le Roi ou le Grand Intendant et le conseiller à l'urbanisme devront juger la demande et vous accorder ce titre, ou non. Le titre de "Maître d'oeuvre officiel" est honorifique.

Les Nobles maîtres d’œuvres jouissent de ce titre sans en faire la demande.

Cadastre

Afin de faciliter la gestion et le contrôle par le gouvernement, chaque quartier à l'obligation de tenir à jour un registre de cadastre. Ce document peut être contrôlé à tout moment par le trésorier du gouvernement. Il indiquera les informations suivantes :

• Un numéro par parcelle (habitable ou commerciale)
• La taille au sol de chaque parcelle
• Le propriétaire, les résidents ou les professionnels qui y travaillent
• Le montant des impôts pour chaque parcelle
• La liste des professionnels qui exercent dans le quartier et sont donc soumis aux quinzètes, quintes et doublettes (Cf CBM4, lois économiques, impôt commercial)
• Les bateaux soumis aux taxes d’amarrages

Habitations

Chaque citoyen ou noble a droit à sa propriété personnelle. Il peut y résider et la mettre en vente. Il est interdit de loger ou de faire loger quelqu'un (même un esclave) dans une parcelle commerciale.

Saisie

Les règles suivantes s'appliquent au trois quartiers.

• Toute parcelle peut être saisie dans le cas ou le propriétaire n'a pas payé ses impôts un mois après la date de début de collecte affichée sur le panneau du quartier.
• Dans le cas d'une parcelle non conforme au rang ou à la majorité légale, le propriétaire dispose de deux mois pour revendre la parcelle (exemple : un habitant ou un enfant de moins de 14 ans qui hérite d'un manoir de noble), à moins qu'il parvienne à prouver que personne n'a été apte à lui faire une offre d'achat équivalente à la valeur de la parcelle.
• Afin de ne pas affecter la vie économique des quartiers et de faciliter l'accès aux infrastructures à tous, les propriétaires de parcelle commerciales non utilisées (ou la famille de celui ci) ont l'obligation de prendre les mesures nécessaire au retour en activité de cette parcelle (vente, location, etc...). Dans le cas ou une parcelle commerciale atteint deux mois sans avoir été utilisée activement, l'intendance est autorisée à saisir celle ci.
• Dans le cadre d'une saisie, si des affaires personnelles se trouvent sur la parcelle, l'intendance à l'obligation de les conserver durant un mois supplémentaire. Elle ne pourra disposer des biens qu'a la fin de cette période.
• Pour toute saisie, le propriétaire doit être prévenu par courrier (par MP forum HRP + lettre dans la boite aux lettres en RP) au moins deux semaines à l'avance.

Manoirs

Seuls les nobles peuvent posséder un manoir. Sont reconnus comme manoirs :

• Le manoir Lunaire, sur l’îlot du soleil levant, à Rivelame.
• Le manoir de la Petite Fleur, entre les champs et la place lunaire, à Rivelame.
• Le manoir S’Jet, en face du manoir de la Petite Fleur, à Rivelame.
• Le manoir Ecarlate, à Adobe, près des Jardins Illina Signaro.
• Le manoir Vermeil, à Adobe, près du théâtre.
• Le manoir Cœur-Ébène, sur la colline O'Rhum, au quartier Ouest.