Cité concordale : Différence entre versions

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Version du 29 novembre 2015 à 01:38

Une cité concordale est une cité où, d'après le Concordat de Roskilde, les rites monachistes et phalangistes cohabitent soit au sein d'un bâtiment commun non-identifié à l'un ou l'autre ordre, soit avec une cohabitation des bâtiments des deux ordres. Certaines cités où il n'existe pas de bâtiment sont également considérées comme telles de même que celles qui font l'objet d'une situation complexe vis-à-vis de la jurisprudence du Tribunal de Roskilde.
Seul le Tribunal de Roskilde est apte à conférer ce statut et à trancher les litiges.

Liste de cités concordales

Ces listes ne sont pas exhaustives.

Bâtiment commun

Bâtiments distincts

Cas particuliers