Gouvernement : Différence entre versions
m (J pas E) |
|||
| Ligne 47 : | Ligne 47 : | ||
| − | *[[E-A-5.6|Article | + | *[[E-A-5.6|Article J.6 : La Présomption d'Innocence]] |
| − | *[[E-A-5.7|Article | + | *[[E-A-5.7|Article J.7 : Le Grand Livre des Lois - Codex]] |
| − | =Anciennes Lois | + | =Anciennes Lois d'Esperia= |
[[Lois:Ratifiées|Liste des Anciennes lois d'Esperia.]] | [[Lois:Ratifiées|Liste des Anciennes lois d'Esperia.]] | ||
| Ligne 56 : | Ligne 56 : | ||
[[Category:Lois|Index]] | [[Category:Lois|Index]] | ||
| − | |||
Version du 21 décembre 2011 à 09:48
Sommaire
À propos des Lois
Création
Délibérations
La première étape lors de la création d'une loi est la délibération des sénateurs. Un débat est lancé dans les Loges du Sénat, suite à la demande d'un habitant ou par une prise d'initiative d'un sénateur, et les sénateurs échangent leurs avis. Ces délibérations peuvent durer plus ou moins longtemps, mais à la fin il en résulte généralement une ou plusieurs propositions de lois.
Les Propositions
Une proposition de loi est un texte qui, une fois validé, devient une loi. Il est rédigé par un sénateur suite à une délibération dans le but de plaire au plus grand nombre de sénateurs. Les propositions de lois sont toujours rendues publiques deux jours avant la séance où elles seront votées.
Le Vote
Lors des séances de réunion du Sénat, une à une, les propositions sont soumises au vote. Toutefois, avant chaque vote, toute personne ayant demandé préalablement par écrit d'intervenir sera appelée et pourra s'exprimer. C'est alors que chaque sénateur donne son vote. Les sénateurs ayant déjà participé aux délibérations ne doivent que rarement prendre parole et généralement c'est en réaction à un intervenant.
Les Sénateurs
- Aymon Monvoy, Quartier Verdoyant
- Tirsta Vaeldidóttir, Famille Avenstral
- Silnoë Iramïs, Famille Loysto, Quartier Les Fauxbourgs
- Athanase La Chapelle, Famille Avenstral, Quartier Bourbier
- Kahina Radhika, Famille La Clique de Fardan
- Ioannes Klaudios de Branne, Quartier Le Verdoyant
- Arash Zadeh, Quartier L'Ecarlate
- Kaarlo Laïne, Famille Ystävät, Quartier L'Écarlate
- Coralie Veloce, Guilde Arte del Nótos, Quartier Le Bourbier
- Igor Clairval, Famille Maisonnée Renoird, Quartier L'Écarlate
- Ferdinand Saule, Guilde Le Vent Clandestin, Quartier Le Bourbier
- Ægur Eyviörson , Guilde Les Plumes Vagabondes, Quartier Le Bourbier
- Arthur Belladone, Famille La Clique de Fardan, Quartier L'Écarlate
- Ölvir Silfurson , Famille Avenstral, Quartier L'Écarlate
- Jorik Leidulfson, Famille Avenstral, Quartier Le Bourbier
- Vadrimchenka Vassilim, Guilde Le Vent Clandestin, Quartier Verdoyant
- Richard Carré, Guilde Communauté monastique monachiste d'Esperia, Quartier L'Écarlate
- Étaín Cearbhán, Famille Maisonnée Renoird
- Ciarán Eidhin, Quartier L'Écarlate
- Azra, Quartier Le Bourbier
- Alina Liwia Mrauznok, Guilde Ordre Phalangiste Esperien, Quartier Verdoyant
- Milanko, Guilde Ordre Phalangiste Esperien
- Svoboda Helena, Quartier Le Verdoyant
- Alma Virell Di Carlo, Famille Maisonnée Renoird, Quartier L'Écarlate
- Ethane Rivhor, Quartier L'Écarlate
- Juho Makinen, Quartier Ergastule
- Rosalie Valdelune, Famille Maisonnée Renoird, Quartier Le Verdoyant
- Xynbéllis Bellandria, Quartier Écarlate
- Nynevia Liljedahl, Quartier L'Ecarlate
- Anteli Hirii, Famille Avenstral, Quartier Le Bourbier
- Poissard, Famille Gouvernement, Quartier Le Bourbier
- Inkebjöld Ólavsdóttir, Famille Maisonnée Renoird, Quartier Le Bourbier
- Della Rosca, Quartier Le Bourbier
- Élie Sorlier, Famille La Clique de Fardan
Les Lois d'Esperia
Lois Générales d'Esperia
- Article 4.4 : Les Amendes
- Article 4.5 : Élection du Chef de la Garde
- Ratification 4.1 : Les Salaires (affecte G-A-2.1)
- Article 5.1 : Le Grand Sénateur
- Article 5.8 : Réunions Sénatoriales
- Article 5.9 : Présence des Sénateurs
- Article 5.10 : Remplacement des Sénateurs
- Article 5.1.1 : Le Sénateur Secrétaire
