Gouvernement

À propos des Lois

Création

Délibérations

La première étape lors de la création d'une loi est la délibération des sénateurs. Un débat est lancé dans les Loges du Sénat, suite à la demande d'un habitant ou par une prise d'initiative d'un sénateur, et les sénateurs échangent leurs avis. Ces délibérations peuvent durer plus ou moins longtemps, mais à la fin il en résulte généralement une ou plusieurs propositions de lois.

Les Propositions

Une proposition de loi est un texte qui, une fois validé, devient une loi. Il est rédigé par un sénateur suite à une délibération dans le but de plaire au plus grand nombre de sénateurs. Les propositions de lois sont toujours rendues publiques deux jours avant la séance où elles seront votées.

Le Vote

Lors des séances de réunion du Sénat, une à une, les propositions sont soumises au vote. Toutefois, avant chaque vote, toute personne ayant demandé préalablement par écrit d'intervenir sera appelée et pourra s'exprimer. C'est alors que chaque sénateur donne son vote. Les sénateurs ayant déjà participé aux délibérations ne doivent que rarement prendre parole et généralement c'est en réaction à un intervenant.

Les Sénateurs

• Aymon Monvoy, Quartier L'Écarlate

• Tirsta Vaeldidóttir, Famille Avenstral

• Silnoë Iramïs, Famille Loysto, Quartier Les Fauxbourgs

• Athanase La Chapelle, Famille Avenstral, Quartier Bourbier

• Ymir Den- An gripare

• Kahina Radhika, Famille La Clique de Fardan

• Vaati Vapaus

• Ioannes Klaudios de Branne, Quartier Le Verdoyant

• Ekbert Ludwig von Oldenburg

• Arash Zadeh, Quartier L'Ecarlate

• Neil Kalina

• Igor Clairval, Famille Maisonnée Renoird, Quartier L'Écarlate

• Arthur Belladone, Famille La Clique de Fardan, Quartier L'Écarlate

• Ölvir Silfur , Famille Avenstral, Quartier L'Écarlate

• Jorik Leidulfson, Famille Avenstral, Quartier Le Bourbier

• Richard Carré, Guilde Communauté monastique monachiste d'Esperia, Quartier L'Écarlate

• Étaín Cearbhán, Famille Maisonnée Renoird

• Milanko, Guilde Ordre Phalangiste Esperien

• Svoboda Helena, Quartier Le Verdoyant

• Alma Virell Di Carlo, Famille Maisonnée Renoird, Quartier L'Écarlate

• Ceallaigh Aoife

• Frank Lafleur

• Cerci Lauregnac

• Ethane Rivhor, Quartier L'Écarlate

• Juho Makinen, Guilde Organisation Gallo, Quartier Verdoyant

• Bernardo Gallo, Guilde Organisation Gallo, Quartier Verdoyant

• Nikai Brennstraet

• Rosalie Valdelune, Famille Maisonnée Renoird, Quartier Le Verdoyant

• Quirica, Quartier Écarlate

• Wilo Brennstraet

• Henrietta Silfur

• Hammarsson Bjornir

• Nynevia Liljedahl, Quartier L'Ecarlate

• Anteli Hirii, Famille Avenstral, Quartier Le Bourbier

• Njard

• Elcine Valadon

• Poissard, Famille Gouvernement, Quartier Le Bourbier

• Otso

• Justo Lämmöntuottaja

• Inkebjöld Ólavsdóttir, Famille Maisonnée Renoird, Quartier Le Bourbier

• Melissandre Lacombe, Guilde Organisation Gallo, Quartier Verdoyant

• Della Rosca, Quartier L'Ecarlate

• Ahriman

• Gabriel Du-Val

• Dinâ

• Miroslav d'Anderlacht, Quartier Verdoyant

• Askarïa den Kharpi, Quartier Le Bourbier

• Gauthier Duval, Famille Aucune

• Maëlor Vaerhof

• Narangerel Morokha sta Käksi, Quartier Le Bourbier

• Akshay Duuril

• Arsenio

• Meinhard Waldberg, Quartier Le Bourbier

• Léopold Rignac

• Pravoslav Sudarev, Quartier Ergastule

Les Lois d'Esperia

Lois Générales d'Esperia

• Article 4.4 : Les Amandes
• Article 4.5 : Élection du Chef de la Garde
• Ratification 4.1 : Les Salaires (affecte G-A-2.1)

Lois Civiles d'Esperia

• Article 4.1 : Taille des Familles
• Article 4.3 : Nombre d'Habitations

Lois sur l’Économie Esperienne

• Article 4.2 : Les licences de vente

Anciennes Lois d'Esperia

Liste des Anciennes lois d'Esperia.