Code Bill Moscaw 3 : Organisation Sociale et Lois Civiles

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Cet écrit a été rédigé par Bill et se trouve sur l'ancienne Esperia, inaccessible pour le moment.

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Registre d’état civil

Le service de l'état civil d'Esperia est l'organe judiciaire et politique qui se charge des recensements des étrangers et esclaves vers un statut d'habitant, ou des demande de conseils au sujet des rangs. Ce service est sous la tutelle des conseillers à la justice, du tabellion, du grand intendant et du dirigeant. Les membres du service de l'état civil d'Esperia sont actuellement :

• Messer Zark
• Messer Azer
• Dame Fanny

L’inscription au registre d’état civil est obligatoire pour tous les gens présents sur le territoire de l’Archipel des Esperies. Le registre d’état civil doit être tenu à jour par les membres de ce service. Ce registre est visible par tous sous simple demande. Il se doit doit contenir les informations suivantes, pour tous les Esperiens devenus habitants :

• • L’identité complète (noms et prénoms)
  • L'année de naissance,
  • Les filiations avec d'autres gens présents sur le territoire (parents, enfants, mari ou femme).
  • Le rang,
  • L’origine,
  • La religion,
  • Le métier et la fonction,
  • La famille et la guilde
  • La date d’arrivée à Esperia,
  • La date d’affranchissement pour les Esperiens arrivés en tant qu'esclaves,
  • La date de décès ou de départ pour les concernés.

L'enregistrement au registre d'état civil est obligatoire pour l'accès aux différents rangs de la cité.

Les rangs civils

La noblesse

Le noble est le rang le plus haut placé dans le système social Esperien. Il représente l'élite de la ville, et doit se montrer digne de cette dernière. Il bénéficie d’avantages sociaux, politiques et économiques.

Privilèges sociaux

• Représentant l’élite des classes sociales, seuls les nobles sont autorisés à vêtir des vêtements ornés de dorures.
• Bénéficier de la justice (Cf CBM7, lois judiciaire) et de la protection de l'armée Esperienne.

Privilèges politiques

• Il peut briguer tous les postes politiques
• Il peut siéger aux conseils de la ville.

Privilèges économiques

• Il peut avoir deux parcelles habitables : sa résidence principale et une résidence secondaire. Il peut aussi choisir d’acheter deux propriétés mitoyennes et les lier pour n’en faire qu’une seule, mais il devra s’assurer de re-séparer les deux parcelles en cas de revente ou d’héritage vers un non noble.
• Il peut avoir jusqu'à trois parcelles commerciales pour y faire travailler des employés ou des esclaves.
• Il peut demander au gouvernement que lui soit attribué une parcelle agricole, qui ne sera pas comptée dans ses parcelles commerciales, mais il est tenu de la faire exploiter et ne pas la laisser à l'abandon.

Privilèges judiciaires

Cf lois judiciaire (CBM7)

Pour devenir noble

• Parrainage de quatre nobles
• Parrainage du praefectus ou de l'aumônier
• Parrainage de cinq citoyens
• Remettre la somme de 400 espers d’or au trésorier du gouvernement (Possibilité de demander un lapiti de 25% à 75%)
• Lettre de motivations expliquant les actes justifiant ce titre par le postulant.

Une fois toutes ces conditions remplies, c'est le conseil des nobles qui prend la décision par vote de l'admission ou non d'un nouveau membres. Le dirigeant a cependant un droit de véto (cf: conseil des nobles). En cas de refus, le candidat n'est pas remboursé.

Révocation d’un titre de noblesse

La révocation d’un titre de noblesse est un acte grave et lourd de sens. La procédure est la suivante :

• Un autre noble doit saisir le conseil des nobles ou le dirigeant d’une demande de révocation en la justifiant par un document écrit. Une personne d’un autre rang ne peut pas entreprendre cette démarche.
• Le conseil des nobles ou le dirigeant prend ensuite en charge la demande et statue sur la possible révocation du noble.

Les citoyens

Le citoyen est une personne en pleine possession de ses droits politiques en Esperia : Il peut briguer n'importe quel poste politique. La loi est plus flexible à son égard qu'avec un habitant, étant donné qu'il est un Esperien à part entière.

Pour devenir citoyen, il faut remplir les conditions suivantes :

• Avoir été affranchi de son esclavage ou arriver libre sur l'Archipel des Esperies.
• Les parrainages de deux nobles et trois citoyens, par écrit.
• Une lettre expliquant les actes en Esperia du postulant, à déposer au dirigeant ou à son second.
• Déposer la somme de 130eO au conseiller de l'économie.

Les citoyens peuvent :

• Acheter deux parcelles habitables.
• Acheter deux parcelles commerciales.
• Faire travailler des employés, des citoyens ou des esclaves dans ses parcelles commerciales.
• Fonder une guilde.
• Fonder une famille.
• Postuler en tant qu'intendant de quartier ou conseiller du gouvernement.
• Bénéficier de la justice (Cf CBM7, lois judiciaires) et de la protection de l'armée Esperienne.

Les habitants

L'habitant dispose du droit d'être chef de famille et donc tribun. Il n'a aucun droit particulier, sinon de vivre comme un Esperien et d’acquérir une résidence. Ce statut n'est valable que pour les personnes vivants à l'intérieur de la cité.

Les habitants peuvent :

• Acheter une parcelle habitable.
• Fonder une guilde.
• Fonder une famille.
• Afficher en ville et être entendu par le gouvernement.

Les étrangers

Est considérée comme étranger toute personne arrivant sur le sol Esperien libre, n'ayant pas encore fait de demande de reconnaissance de son identité. Un étranger ne peut pas fonder sa famille, ni être propriétaire d'un quelconque bien immobilier. Il n'a le droit qu'à la location. Il ne bénéficie d'aucun droit de vote, et peut subir des majorations ou des sanctions s'il enfreint la loi de la cité.

Les esclaves et prisonniers

Ils n’ont aucun droit politique, juridique et personnel. Il n'ont qu’une obligation : celle de servir.

L’esclave

L'esclave n'a aucun droit politique, juridique et personnel. Il n'a que des obligations : celui de servir la famille qui l'a acheté et de courber l'échine. L'esclave ne peut être une propriété personnelle, il est l'objet d'une entité familiale ou d'une institution (dispensaire, banque, garde et commanderie).

Le prisonnier

Il est sous la tutelle de l’armée, qui traite ce dernier en fonction du délit commis. Il peut être prêté à n’importe quelle institution, famille ou guilde dans le cadre de travaux forcés. L’armée peut également choisir de le former aux armes et l‘intégrer à la fin de sa peine en guise de rédemption. Un prisonnier dont la culpabilité est avérée perd automatiquement tout rang dans la ville.

Majorité

La majorité Esperienne est fixée à l'âge de 15 ans. En dessous de cet âge on ne peut :

• Ni posséder une parcelle habitable
• Ni posséder un fonds de commerce
• Ni obtenir un titre de noblesse
• Ni posséder un titre de grand électeur

Les familles et les maisonnées

Il existe deux types de regroupements reconnus par le gouvernement d’Esperia : les familles et les maisonnées. Les regroupements, clans et communautés non inscrits au registre officiel des familles & maisonnées ne disposent pas des droits associés à celles ci.

Le registre officiel des familles doit être consultable par tous dans les bureaux du gouvernement. Il doit contenir, pour chaque famille ou maisonnée, le nom du Tribun et d’au moins deux autre membres. On ne peut pas être comptabilisé dans plusieurs familles ou maisonnées.

Les familles

Création d'une famille

Pour créer une famille, il faut :

• Recevoir un accord du grand intendant ou du Souverain.
• Comporter au moins trois habitants Esperiens.
• Payer la somme de cinquante espers d'or au trésorier du gouvernement
• Demander à faire inscrire la famille sur le registre officiel des familles & maisonnées.
• Indiquer l'identité du tribun.

Privilèges des familles

Les familles peuvent :

• Utiliser un étendard pour porter leurs couleurs.
• Acheter des esclaves (ce droit peut être révoqué par le Souverain pour une durée temporaire ou définitive).
• Faire siéger leur tribun au concilium.

Les maisonnées

Les maisonnées sont des familles ayant réussi à s’élever dans la hiérarchie sociale. Elles sont composées au minimum d’un Noble et de deux citoyens. Le chef de la maisonnée doit être inscrit en tant que tribun sur le registre officiel des familles & maisonnée. Il ne peut y avoir qu’un seul tribun par maisonnée. Les membres d’une maisonnée peuvent :

• Revêtir un blason.
• Se présenter comme appartenant à la cour d’Esperia à l’étranger.
• Faire siéger leurs nobles et leur tribun au concilium.
• Faire siéger un représentant au conseil restreint (par défaut, un noble).
• Acheter des esclaves.
• Utiliser un étendard pour porter leurs couleurs.

Le dispensaire

Toute personne blessée ou malade a le droit de solliciter une entrevue et des soins gratuits auprès d’une personne travaillant au dispensaire. Peu importe le rang du demandeur.

Statut et financement des soignants

Le gérant du dispensaire est désigné par le gouvernement. Les personnes travaillant au dispensaire seront qualifiées de « soignants ». Les soignants sont considérés comme des employés du gouvernement. Le salaire est versé par le gérant du dispensaire, selon son bon vouloir et à l’aide du budget alloué par le trésorier du gouvernement. En cas d’absence répétées d'un soignant ou de fautes graves, le salaire peut être supprimé au bon vouloir du gérant du dispensaire.

Financement des soins

Le gouvernement peut financer en partie ou en totalité les dépenses du dispensaire : fioles, poudres, plantes médicinales, linges, etc, selon le bon vouloir du gouvernement et par le biais du Trésorier. Ce budget est séparé de celui des salaires.

Le règlement interne du dispensaire

Ce règlement est édicté et modifié à la guise du gérant du dispensaire nommé par le gouvernement. Il se doit de respecter la norme des hiérarchies.

La commanderie

Ces règles se trouvent en accord avec le concordat de Roskilde, et doivent donc être respectées par tous :

• La commanderie est un lieu sacré et autonome vis à vis des lois d’Esperia. Il rédige lui même son règlement intérieur et n’est pas concerné par la hiérarchie des normes.
• La phalange et le Royaume d’Esperia n’ont aucunes obligations militaires l’un vers l’autre.
• Le praefectus d’Esperia peut offrir ou refuser le droit d’asile sans avoir à le justifier. Tant que le bénéficiaire reste dans l'enceinte de la commanderie, il est protégé contre l'autorité d'Esperia. S'il sort de l'enceinte, il s'expose à celle ci et son droit d'asile prend fin immédiatement.
• Pour financer ses activités autrement que par les dons perçus lors des lors des rassemblements, la commanderie est autorisé à posséder cinq parcelles commerciales.

L'académie

L’académie d'Esperia est gérée par la directrice de celle-ci. Elle ne dépend pas directement du gouvernement pour sa gestion et son financement. Le gouvernement se réserve le droit de la consulter et de collaborer avec elle dans des projets communs.

Orphelinat d’Esperia

Tout enfant libre n'ayant pas atteint la majorité et n'ayant pas de parent inscrits sur les registres de l'état civil sera sous la responsabilité de l’orphelinat d’Esperia.

L’orphelinat d’Esperia est une instance co-géré par la commanderie et l'académie. Ses locaux sont au sein de la commanderie, qui pourra ainsi donner une éducation religieuse aux enfants sans parents, et leurs permettre de découvrir divers travaux qu'ils effectueront dans la cité pour orienter leur futur choix professionnel. (Travail aux champs, rencontre avec les artisans, etc.) L’académie d'Esperia pourra assurer aux enfants une éducation plus générale.