Conseil de la Fiducie : Différence entre versions

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Le conseil de la fiducie est un organe de la [[Magistrature]] de la [[République marchande de Caroggia]] fondé en 412 lors de la [[Réforme li Alcontini]]. Il se compose de cent [[fiducier|fudiciers]]. Le conseil de la Fiducie a pour tâche de créer les lois.
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Le Conseil de la Fiducie est l'assemblée dirigeante de la [[République marchande de Caroggia]] fondée en 412 lors de la [[Réforme li Alcontini]].
  
Chacun des fiduciers doit présenter diverses preuves de richesse personnelle : posséder une fortune personnelle en monnaie, posséder soit des entrepôts, des caravanes, une banque ou une flotille, posséder une résidence propre et savoir compter. Son élection se fait par des électeurs censitaires capables de payer l’impôt fiduciaire et posséder une activité marchande. Dans les faits, il suffit généralement qu'un [[oligarque]] possède le soutien d'une famille [[latifundier|latifundière]] pour qu'il soit élu.<br>
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=Rôle=
Une fois élu, le fiducier dépose une importante somme dans le Trésor public qu’il ne récupérera avec ses intérêts que s'il a accompli une action publique satisfaisante. L'argent est l'une des sources de revenus principal de la [[Magistrature]], les "intérêts" constituant la seule rétribution du fiducier.
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Le conseil de la Fiducie est responsable de la création des lois de la République que les [[questeurs]] de la [[Magistrature]] devront suivre ainsi que de leur abrogation ou modification. Ils sont également chargés de s'assurer que la [[Magistrature]] remplit correctement son rôle.<br>
[[Category:Histoire & Géographie]]
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Le Conseil de la Fiducie est relativement libre et il n'existe pas de limite légale à son action.
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Le Conseil de la Fiducie se réunit de façon semi-permanente. Son siège se situe sur l'ancien marché de la Colline Commercianti à [[Caroggia]]. Elle possède le droit de s’auto-organiser en établissant son propre règlement de fonctionnement fixant les postes de chef de l’assemblée, de procédures de vote et autres règles d’ordre intérieur.
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Le Conseil de la Fiducie compte deux-cent membres. Chaque siège est lié à une circonscription qui se divisent comme suit :
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*N’avoir jamais été condamné.
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*Disposer d’une résidence à [[Caroggia]] et d'une résidence dans la circonscription dans laquelle on se présente.
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*Être propriétaire de sa résidence, d'un bâtiment économique ou d'un navire.
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==Droit de vote==
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Le nombre d'électeurs pour le conseil de la Fiducie est relativement mince. Le droit de vote est lié au paiement de l'impôt censitaire, un impôt facultatif mais coûteux. Seuls les personnes aisés peuvent ainsi se le permettre mais la partie haute de la classe moyenne peut généralement espérer participer aux élections. Les membres de familles inscrites au [[Répertoire des Familles]] disposent cependant d'un droit de vote de par leur simple statut.
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Tous les 6 ans, une élection est organisée. Un lieu de votation est alors choisi par le [[questeur de province]] et le [[questeur auprès du Roi]] (pour le vote effectué au [[Royaume Central]]). Tous les électeurs s'étant acquitté de l'impôt peuvent aller voter en choisissant l'un des candidats en vote public en déposant une tablette de terre cuite marquée du nom du candidat dans une urne.
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Le système électoral du conseil de la Fiducie est généralement le lieu de nombreuses manigances sans grande surveillance de la part du [[questeur de province]] dans la plupart des cas. De plus, le système électoral avantage massivement la cité de [[Caroggia]]. La plupart des candidats ruraux sont en réalité [[Caroggia|caroggians]] mais entretenant une maison locale pour qu'ils soient légalement considérés comme étant issus de ce village. Les candidats pour les postes de fiduciers généraux reviennent généralement aux grandes personnalités du moment, généralement [[Caroggia|caroggiannes]]. Ce système permet à l'[[oligarchie]] d'avoir une mainmise ouverte et officielle sur les affaires de la République bien qu'il puisse y avoir des surprises.
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En règle générale, les [[latifundiers]] et les [[colonies caroggiannes|colonies]] restent complètement extérieures au système en dehors d'éventuels vote pour les fiduciers généraux. Les colonies sont principalement représentées par les [[prétures coloniales]] tandis que les [[latifundiers]] disposent de nombreux privilèges depuis la [[réforme li alcontini]].
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[[Catégorie:Institution]]

Version actuelle datée du 2 avril 2020 à 06:34

Le Conseil de la Fiducie est l'assemblée dirigeante de la République marchande de Caroggia fondée en 412 lors de la Réforme li Alcontini.

Rôle

Le conseil de la Fiducie est responsable de la création des lois de la République que les questeurs de la Magistrature devront suivre ainsi que de leur abrogation ou modification. Ils sont également chargés de s'assurer que la Magistrature remplit correctement son rôle.
Le Conseil de la Fiducie est relativement libre et il n'existe pas de limite légale à son action.

Fonctionnement

Le Conseil de la Fiducie se réunit de façon semi-permanente. Son siège se situe sur l'ancien marché de la Colline Commercianti à Caroggia. Elle possède le droit de s’auto-organiser en établissant son propre règlement de fonctionnement fixant les postes de chef de l’assemblée, de procédures de vote et autres règles d’ordre intérieur.

Composition

Le Conseil de la Fiducie compte deux-cent membres. Chaque siège est lié à une circonscription qui se divisent comme suit :

  • 60 fiduciers pour Caroggia.
  • 20 fiduciers généraux pour toute la République (et pour lesquelles les colonies peuvent voter).
  • 20 fiduciers pour Delari.
  • 12 fiduciers pour Tenence.
  • 12 fiduciers pour Garildi.
  • 6 fiduciers pour Horitzo.
  • 8 fiduciers pour Varr.
  • 30 fiduciers pour les bourgs et villages de la Vellabria à l'exception des latifundios.
  • 8 fiduciers pour les expatriés de la Capitale (et du Royaume Central en général).
  • 8 fiduciers pour les territoires de la Dione.
  • 6 fiduciers pour les territoires de Medeva.

Election

Le conseil de la Fiducie est élu de manière relativement compliquée.

Candidat

Pour être éligible au statut de questeur au sein de la Magistrature, un individu doit:

  • Avoir au moins 21 ans.
  • Être arbitré.
  • Être inscrit dans le Répertoire des Familles.
  • N’avoir jamais été condamné.
  • Disposer d’une résidence à Caroggia et d'une résidence dans la circonscription dans laquelle on se présente.
  • S’acquitter de l’impôt censitaire et être solvable.
  • Être propriétaire de sa résidence, d'un bâtiment économique ou d'un navire.

Droit de vote

Le nombre d'électeurs pour le conseil de la Fiducie est relativement mince. Le droit de vote est lié au paiement de l'impôt censitaire, un impôt facultatif mais coûteux. Seuls les personnes aisés peuvent ainsi se le permettre mais la partie haute de la classe moyenne peut généralement espérer participer aux élections. Les membres de familles inscrites au Répertoire des Familles disposent cependant d'un droit de vote de par leur simple statut.

Déroulement des élections

Tous les 6 ans, une élection est organisée. Un lieu de votation est alors choisi par le questeur de province et le questeur auprès du Roi (pour le vote effectué au Royaume Central). Tous les électeurs s'étant acquitté de l'impôt peuvent aller voter en choisissant l'un des candidats en vote public en déposant une tablette de terre cuite marquée du nom du candidat dans une urne.

Le système électoral du conseil de la Fiducie est généralement le lieu de nombreuses manigances sans grande surveillance de la part du questeur de province dans la plupart des cas. De plus, le système électoral avantage massivement la cité de Caroggia. La plupart des candidats ruraux sont en réalité caroggians mais entretenant une maison locale pour qu'ils soient légalement considérés comme étant issus de ce village. Les candidats pour les postes de fiduciers généraux reviennent généralement aux grandes personnalités du moment, généralement caroggiannes. Ce système permet à l'oligarchie d'avoir une mainmise ouverte et officielle sur les affaires de la République bien qu'il puisse y avoir des surprises.

En règle générale, les latifundiers et les colonies restent complètement extérieures au système en dehors d'éventuels vote pour les fiduciers généraux. Les colonies sont principalement représentées par les prétures coloniales tandis que les latifundiers disposent de nombreux privilèges depuis la réforme li alcontini.