Charte de la cité d'Esperia

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Cet écrit a été rédigé par Lothaire, en collaboration avec Zeri, et se trouve sur la nouvelle Esperia.


Charte de la cité d'Esperia

Préambule

Le Collège de la cité d'Esperia, sous l’Œil d’Arbitrio et en vertu de son autorité sur l'île d'Esperia, établit par la présente charte les droits, les devoirs et les règles de gouvernance de notre cité afin de préserver la paix, la justice et la prospérité de tous ses habitants.

La foi arbitrée, représentée et incarnée par la maison de charité et la commanderie d’Esperia, est la religion naturelle et principale de la cité d’Esperia, c’est elle qui guide et inspire l’esprit de sa charte, de ses lois et de la morale qu’elles entendent garantir.


Article 1 : Hiérarchie des normes

1.1. La Hiérarchie des normes d'Esperia se compose de :


Article 2 : De la définition d’Esperia

2.1. Le territoire Esperien appartient à l’État tant que celui-ci n’en a pas cédé la propriété de tout ou partie. Celui-ci s'étend à toute son île et 1000 mille marins depuis la côte.

2.2. Esperia reconnaît le capitalin pour langue officielle

2.3. Les couleurs officielles de la cité d’Esperia sont le blanc et le brun. Son blason est un écu blanc et brun surmonté d’une couronne de laurier d’or, croisé par deux hallebardes et surplombé par un Dragon d’Esperie

2.4. Le Collège négocie et ratifie les traités. Il est informé de toute négociation tendant à la conclusion d'un accord international non soumis à ratification.


Article 3 : Organisation Politique

3.1. La cité d'Esperia est divisée en trois quartiers : le Quartier du Bourbier, le Quartier de l'Écarlate, et le Quartier du Haut-Verdoyant. Chaque quartier est dirigé par un intendant.

3.2. Les intendants des quartiers sont membres du Collège d'Esperia, l'organe de gouvernance suprême de la cité. Les intendants sont nommés pour une durée indéterminée.

3.3. Un intendant doit être nommé à l’unanimité par les deux autres intendants.

3.3.1 Dans le cas où les intendants ne pourraient s’accorder, un vote peut-être réalisé au sein des habitants du quartier dont l’intendance est vacante.

3.4. Le Collège d'Esperia prend les décisions concernant la cité dans son ensemble, notamment en matière de lois, de défense, de relations extérieures, et de maintien de l'ordre. Toutes les décisions doivent être prises à la majorité des voix des intendants.

3.5. Un intendant peut se voir retirer de ses fonctions lorsque que les deux autres intendants y sont favorables.

3.6. Lorsque le Collège le souhaite, les intendants peuvent à l’unanimité, et, — selon leur bon vouloir — en concertation avec les religieux arbitrés, désigner l’un d’eux comme Grand-intendant. Celui-ci sera nommé pour une durée de un mois renouvelable à échéance au bon vouloir des deux autres intendants. Le Grand-intendant est doté des pleins pouvoirs durant toute la durée de son exercice.

3.7. Une garnison de gardes est en place pour assurer la sécurité de la cité. Cette garnison est dirigée par un Capitaine des Gardes, qui est responsable devant le Collège d'Esperia.


Article 4 : La Foi et la Justice

4.1. Les membres du Collège ainsi que le Capitaine de la Garde d’Esperia, sont les garants et les magistrats de la justice esperienne : ils établissent les peines, les sanctions et rendent les jugements des crimes et des délits, conseillés éventuellement — selon leur bon vouloir — par les représentants des observances religieuses qui ne relèvent pas de leurs institutions.

4.1.1. Les sanctions sont décidées par les magistrats de la justice espérienne et sont votées par ces derniers.

4.2. Chaque candidat aux fonctions publiques et administratives de la cité d’Esperia doit observer la loi morale et naturelle qui constitue le fondement de la présente charte : ces fonctions sont déterminées par le Collège d’Esperia.


Article 5 : Fiscalité et Économie

5.1. Le droit de frapper monnaie appartient exclusivement au gouvernement de la cité d'Esperia. Toute autre forme de production monétaire est strictement interdite.

5.2. Chaque quartier de la cité d'Esperia est autonome en matière de gestion financière. Chaque intendant est libre d'établir des taxes et des impôts locaux en fonction des besoins de son quartier et de gérer les fonds collectés comme il l'entend.

5.3. Les habitants sont tenus de s'acquitter des taxes imposées par leur intendant de quartier. Il n'y a pas de fiscalité commune imposée par la cité dans son ensemble.

5.3.1. Les propriétés et les biens de la Maison de Charité et de la Commanderie sont exonérés d’impôt.

5.3.2. L’intendance des fermes d’Esperia est la prérogative exclusive de la commanderie d’Esperia : c’est elle qui garantit son bon fonctionnement.


Article 6 : Défense et Sécurité

6.1. La défense d'Esperia est assurée par la garde de la cité. La loi martiale et le maintien de l’ordre sont les prérogatives exclusives de la Garde d’Esperia.

6.1.1. Le Collège assure le financement de la Garde d’Esperia en fonction de ses besoins.

6.1.2. Les milices sont prohibées : elles contreviennent à la légitimité et au bon fonctionnement de la Garde d’Esperia.

6.1.3. Les mercenaires sont autorisés à exercer leur métier, pour autant qu’ils observent les mœurs bien-arbitrées et se recensent auprès du Collège et de la Garde d’Esperia.

6.2. En temps de crise, chaque habitant d'Esperia peut être appelé à effectuer un service militaire et à prendre les armes pour la défense de la cité.


Article 7 : Droits et Devoirs des Habitants

7.1. Tous les habitants d'Esperia ont le droit de posséder des biens, de pratiquer leur culte, et de participer aux activités économiques et sociales.

7.1.1. L’esclave n’est pas considéré comme habitant d’Esperia à part entière : il est la propriété exclusive de son maître.

7.2. Toute violation des lois établies par la présente charte ou des règles morales des cultes reconnus sera punie selon les principes de justice en vigueur.


Article 8 : Amendements et Révisions

8.1. Cette charte peut être amendée ou révisée par une décision unanime du Collège des Intendants, en consultation — selon leur bon vouloir — avec les représentants des cultes monachiste et phalangiste.

8.2. Toute modification doit être rendue publique et affichée pour une application immédiate.


Article 9 : Lothaire Truffaud

9.1. Lothaire Truffaud est nommé Grand-intendant à vie. Il dispose donc des pleins pouvoirs en la cité d'Esperia.


Anciens livres des lois

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