Livre des Lois Royales

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Cet écrit a été rédigé par Docibilis, en collaboration avec Sven, et se trouve sur l'ancienne Esperia, inaccessible pour le moment.

Rédigé en avril 518, le Livres des Lois Royales est l'oeuvre conjointe du Grand Intendant Docibilis Catebagne et du premier Souverain élu Sven Nasgar. La division bicéphale du système de gouvernance entre d'un côté le Souverain, garant de la sécurité et de la Justice, et de l'autre le Magister, responsable de l'administration générale, découle d'une nécessité absolue d'efficacité et de rapidité dans les prises de décisions au sein de la cité.

Livre Premier : Constitution d’Esperia

1. Préambule
2. Art. premier : des lois fondamentales
3. Art. 2 : des lois organiques
4. Art. 3 : de la place du Souverain
5. Art. 4 : le Conseil des Esperies
6. Art. 5 : le Magister d’Esperia

Livre Second : Organisation Sociale, Lois Civiles et Institutions

1. Les rangs civils
2. La Majorité
3. Les Familles Esperiennes
4. Le Dispensaire
5. L’Académie
6. La Concorde

Livre Troisième : Lois Économiques

1. Les Commerces
2. Les Impôts
3. Taxe d’amarrage
4. La vente, la location et le don
5. Billet du Trésor Royal

Livre Quatrième : Lois Urbaines

1. Le Contrôle de l’Urbanisation
2. Cadastre
3. Habitations
4. Saisie
5. Manoirs

Livre Cinquième : Lois Militaires & Judiciaires

1. La Hiérarchie Militaire
2. Les Institutions Militaires
3. L'Ordre des Chevaliers
4. La Garde Royale
5. L'Armée
6. Port d’arme et d’armure
7. La Marine

Livre Sixième : La justice

1. Les Procédures Judiciaires
2. La Justice et les Esclaves

Anciens livres des lois

Dans les archives de la bibliothèque d'Esperia, vous pourrez consulter, si la curiosité vous prend :

• Le Code Insulaire
• Le Code Maximilien
• Le Code Bill Moscaw
• Le volumen.
• Le livre des lois de l'ère du premier consulat.
  • Les annexes du livre de lois de l'ère du premier consulat.
• Le livre des lois de l'ère du gouvernorat.