Codex Esperien : Différence entre versions

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# [[Livre_3_:_Lois_Ordinaires#Loi_Ordinaire_relative_.C3.A0_l.27Imposition, au Foncier et aux Saisies|Loi Ordinaire relative à l'Imposition, au Foncier et aux Saisies]]
 
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# [[Livre_3_:_Lois_Ordinaires#Loi_Ordinaire_relative_au_Port_d.E2.80.99Armes_et_d.E2.80.99Armures|Loi Ordinaire relative au Port d’Armes et d’Armures]]
 
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# [[Livre_3_:_Lois_Ordinaires#Loi Ordinaire relative aux Documents Administratifs, à l’État-Civil et à l’Héritage|Loi Ordinaire relative aux Documents Administratifs, à l’État-Civil et à l’Héritage]]
 
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# [[Livre_3_:_Lois_Ordinaires#Loi Ordinaire relative à la Vie en Communauté|Loi Ordinaire relative à la Vie en Communauté]]
 
  
  
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Version du 3 septembre 2021 à 09:47

Le statut de cet écrit est public. Cela signifie qu'il est accessible à tout le monde mais que votre personnage doit l'avoir vu ou lu en RP pour que vous puissiez consulter cette page. Dans le cas contraire il s'agit de métagaming.

Cet écrit a été rédigé par le Gouvernement et se trouve sur la nouvelle Esperia.


Ce code est adapté à la cité d’Esperia et aux Esperiens et se veut la synthèse des différents régimes qui se sont succédés. Il allie participation populaire, élections et conciliations, tout en offrant un pouvoir stable. Ce code fut ratifié le vingt septième jour du mois de septembre de l’an cinq cent vingt par la majorité des Esperiens.

La rédaction du Codex Esperien, ou Codex de la République esperienne, a débuté sur Esperia au milieu de l'année 520 à l'initiative du Sire Sulka, premier Bourgmestre du régime, avec le concours du Sire Esterad Louvoy et d'Hector Decastel. Après son élection au rang de Bourgmestre, le Sire Louvoy a poursuivi sa rédaction pour promulguer par les votes du peuple et du Concilium la version actuellement en vigueur.


Livre 1 : Constitution Esperienne

  1. De l’Etat d’Esperia
  2. Des normes juridiques
  3. Du Pouvoir populaire
  4. Du Gouvernement légitime
  5. Des Affaires Diplomatiques
  6. Des Affaires judiciaires
  7. Des Affaires militaires


Livre 2 : Lois Organiques

  1. Loi Organique relative aux Institutions publiques
  2. Loi Organique relative à la Garde
  3. Loi Organique relative aux Quartiers et à leur Urbanisme
  4. Loi Organique relative à l’Institution judiciaire et à ses Procédures
  5. Loi Organique relative aux Rangs sociaux, aux Familles et aux Guildes


Registre des Lois ordinaires

Livre 4 : Decrets

  1. Décret D520/01 modifié portant Tarifications des Impositions
  2. Décret D520/09 modifié portant sur la Sécurité, les Interactions et l'Application des Peines
  3. Décret D521/05 portant Tarification des Amendes

Livre 5 : Règlements intérieurs

Livre des Actualités législatives



Anciens livres des lois

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