Gouvernement

À propos des Lois

Création

Délibérations

La première étape lors de la création d'une loi est la délibération des sénateurs. Un débat est lancé dans les Loges du Sénat, suite à la demande d'un habitant ou par une prise d'initiative d'un sénateur, et les sénateurs échangent leurs avis. Ces délibérations peuvent durer plus ou moins longtemps, mais à la fin il en résulte généralement une ou plusieurs propositions de lois.

Les Propositions

Une proposition de loi est un texte qui, une fois validé, devient une loi. Il est rédigé par un sénateur suite à une délibération dans le but de plaire au plus grand nombre de sénateurs. Les propositions de lois sont toujours rendues publiques deux jours avant la séance où elles seront votées.

Le Vote

Lors des séances de réunion du Sénat, une à une, les propositions sont soumises au vote. Toutefois, avant chaque vote, toute personne ayant demandé préalablement par écrit d'intervenir sera appelée et pourra s'exprimer. C'est alors que chaque sénateur donne son vote. Les sénateurs ayant déjà participé aux délibérations ne doivent que rarement prendre parole et généralement c'est en réaction à un intervenant.

Les Sénateurs

• Charus de Cirkla, Famille Clan Cirkla

• Tiitus Korhonen, Famille Ystävät, Quartier L'Écarlate

• Silnoë Iramïs, Famille Loysto, Quartier L'Écarlate

• Gun-Björn Storhänd Sta-Söroja, Famille Tribu Söroja, Quartier Les Fauxbourgs

• Johann Enginnson, Famille Enginnson

• Ludivine S. Hohenelitär, Quartier La Pointe d'Or

• Ewelina

• Jonäas Liikanen, Famille Ystävät, Quartier L'Écarlate

• Askoli/Ancolie, Famille Tribu Söroja, Quartier Les Fauxbourgs

• Thorfinn Den-Mondheik Eirekr Sta-Soroja, Famille Tribu Söroja, Quartier Les Fauxbourgs

• Rumi Den-litla Heln Sta-Söroja, Famille Tribu Söroja, Quartier Les Fauxbourgs

• Heiða Ylfardóttir-Durion, Famille La Volière, Quartier Le Bourbier

• Margot Racicot, Famille La Volière, Quartier Le Bourbier

• Naveed de Cirkla, Famille Clan Cirkla, Quartier Les Fauxbourgs

• Milika, Famille Clan Masaka, Quartier Le Bourbier

• Knut sta Anwibë, Quartier Bourbier

• Nicolas Veretti, Quartier La Pointe d'Or

• Rosso Dagarella, Famille La Cohorte, Quartier L'Écarlate

• Anokhi de Cirkla, Famille Clan Cirkla, Quartier L'Écarlate

• Alvize Negocielli, Quartier L'Écarlate

• Isha

• Ulf Den-Ulfkinson Sif Sta-Söroja, Famille Tribu Söroja, Quartier Les Fauxbourgs

• Lonán Thörgàrd, Quartier La Pointe d'Or

• Clothaire Lier

• Khahiri, Quartier Les Fauxbourgs

• Azadeh Chantefeu, Famille Clan Cirkla, Quartier Les Fauxbourgs

• Ingerborg Den Slagsmål, Famille Tribu Söroja, Quartier Les Fauxbourgs

• Samara du Clan Suto, Quartier Les Fauxbourgs

• Stýri Stjerneson, Quartier Le Bourbier

• Ellar Dathein, Quartier L'Écarlate

• Iren Tybdottir, Quartier La Pointe d'Or

• Arash Zadeh, Quartier La Pointe d'Or

• Anders, Famille Klika d'Esperia, Quartier La Pointe d'Or

• Kaarlo Laïne, Famille Ystävät, Quartier La Pointe d'Or

• Irvana Snorradottir, Famille Klika d'Esperia, Quartier La Pointe d'Or

• Baltsar Juhlin Sta-Edgren, Quartier Le Bourbier

• Kyria Azari, Famille Azari, Quartier X

• Souris, Famille Chapée, Quartier Le Bourbier

• Halldora Den-Diskrete, Famille Tribu Söroja, Quartier Les Fauxbourgs

• Aneshka Lichovský, Quartier Bourbier

• Følsom Valoa Sta-Uskoa Anja, Quartier Les Faux-Bourgs

• Edda Koppel Sta-Söroja, Famille Tribu Söroja, Quartier Le Bourbier

• Txomin Gasteluzabal, Famille Ordre Phalangiste Esperien, Quartier L'Écarlate

• Anoükh, Famille Tribu Söroja, Quartier Les Fauxbourgs

• Zhaal Ousmani, Quartier Le Bourbier

• Vasya Solence, Quartier Le Bourbier

• Viljami, Quartier Camp Vaahva

• Emil Navrátil

• Solena Levenia

• Kamal Tan, Quartier La Pointe d'Or

• Aniol

• Fulvio Renzi, Quartier Bourbier

• Aimilia Laodice, Quartier Ergastule

• Yash Ashdak

• Mercure Azari, Famille Azari, Quartier Pointe d'or

• Raeliana Fengari, Quartier L'Écarlate

• Eero Paavola, Famille Ystävät

• Zeri, Famille Ordre Phalangiste Esperien, Quartier L'Écarlate

• Sven Sta-Fjell, Quartier Le Bourbier

• Shaly, Quartier Le Bourbier

• Gabriel Chalait

• Héraïs Ketapopoulos, Famille La Ronce Rouge, Quartier Le Bourbier

• Ulykke Den-Rampete Vagga Sta-Hund, Quartier Les Fauxbourgs

• Shir Drask

• R­ikey Sta-Mosr

• Fel Ishita

• Draengur Hjörturson

• Llùci Tyndur Fyllerí Sta-Panta, Famille Tribu Söroja, Quartier Les Fauxbourgs

• Vasca Sif Sta-Asdis, Famille Tribu Söroja

• Sence Al-lal

• Indra

• Yardan, Quartier Les Fauxbourgs

• Araspina Radamés, Quartier La Pointe d'Or

• Immacolata Di Maschiarelli, Quartier La Pointe d'Or

• Neil Kalina

• Konstantin Novotny

• Elionor

• Lothaire

Les Lois d'Esperia

Lois Générales d'Esperia

• Ratification 4.1 : Les Salaires (affecte G-A-2.1)
• Article 4.4 : Les Amendes
• Article 5.1 : Le Grand Sénateur
• Article 5.8 : Réunions Sénatoriales
• Article 5.9 : Présence des Sénateurs
• Article 5.10 : Remplacement des Sénateurs
• Article 6.3 : Le Financement de Projets
• Article 7.1 : L'Agriculture
• Ratification 7.1 : Le Sénateur Secrétaire (affecte G-A-5.1.1)
• Article 7.2 : Les Sénateurs de Quartiers

Lois Civiles d'Esperia

• Article 4.1 : Taille des Familles
• Article 4.3 : Nombre d'Habitations
• Article 6.2 : L'Agrandissement des Quartiers

Lois sur l’Économie Esperienne

• Article 4.2 : Les licences de vente
• Article 5.2 : Le Troc
• Article 5.4 : Le Rapport sur les Finances
• Article 6.1 : La Réglementation du Marché
• Article 7.3 : La Vente

Lois Judiciaires d'Espéria

• Article 5.6 : La Présomption d'Innocence
• Article 5.7 : Le Grand Livre des Lois - Codex
• Article 7.4 : Les Amandes

Lois Militaires d'Esperia

• Article 4.5 : Le Chef de la Garde
• Article 6.4 : Le Garde

Lois d'Espéria non Adoptées

• Article 5.5 : Allocation Chômage

Anciennes Lois d'Esperia

Liste des Anciennes lois d'Esperia.