Codex Esperien

Le statut de cet écrit est public. Cela signifie qu'il est accessible à tout le monde mais que votre personnage doit l'avoir vu ou lu en RP pour que vous puissiez consulter cette page. Dans le cas contraire il s'agit de métagaming. 

Cet écrit a été rédigé par le Gouvernement, et se trouve sur la nouvelle Esperia.

Ce code est adapté à la cité d’Esperia et aux Esperiens et se veut la synthèse des différents régimes qui se sont succédés. Il allie participation populaire, élections et conciliations, tout en offrant un pouvoir stable. Ce code fut ratifié le vingt septième jour du mois de septembre de l’an cinq cent vingt par la majorité des Esperiens.

La rédaction du Codex Esperien, ou Codex de la République esperienne, a débuté sur Esperia au milieu de l'année 520 à l'initiative du Sire Sulka, premier Bourgmestre du régime, avec le concours du Sire Esterad Louvoy et d'Hector Decastel. Après son élection au rang de Bourgmestre, le Sire Louvoy a poursuivi sa rédaction pour promulguer par les votes du peuple et du Concilium la version actuellement en vigueur.

Livre 1 : Constitution Esperienne

1. De l’Etat d’Esperia
2. Des normes juridiques
3. Du Pouvoir populaire
4. Du Gouvernement légitime
5. Des Affaires Diplomatiques
6. Des Affaires judiciaires
7. Des Affaires militaires

Livre 2 : Lois Organiques

1. Loi Organique relative aux Institutions publiques
2. Loi Organique relative à la Garde
3. Loi Organique relative aux Quartiers et à leur Urbanisme
4. Loi Organique relative à l’Institution judiciaire et à ses Procédures

Décret d'application D521/05 portant Tarification des Amendes

1. Loi Organique relative aux Rangs sociaux, aux Familles et aux Guildes

Registre des Lois ordinaires

1. Affaires_religieuses
2. Affaires civiles

Décret D520/09 modifié portant sur la Sécurité, les Interactions et l'Application des Peines

1. Affaires fiscales et économiques

Décret D520/01 modifié portant Tarifications des Impositions

1. Affaires foncières et maritimes
2. Des licences et permis

Livre 5 : Règlements intérieurs

• Règlement de la Garde et de la Marine
• Règlement du Dispensaire, des Thermes et du Lavoir
• Règlement de l'Académie gouvernementale
• Règlement de la Ferme gouvernementale
• Règlement du Chantier naval

Livre des Actualités législatives

---

Anciens livres des lois

• La Charte d'Esperia
• Le Livre des Lois Royales
• Le Code Insulaire
• Le Code Bill Moscaw.
• Le Code Maximilien
• Le volumen.
• Le livre des lois de l'ère du premier consulat.
• Les annexes du livre de lois de l'ère du premier consulat.
• Le livre des lois de l'ère du gouvernorat.