Code Bill Moscaw

La rédaction de ce Livre des Lois fut commencée à la Capitale, au début de l’an 515, par Sire Bill Moscaw, premier souverain de l'Archipel des Esperies.

Il sera terminé par le Grand Intendant Valdteri Quadrak et le moine Fabin Lei Jarjestys en mars et avril 515, à Esperia. C’est eux qui choisiront de le nommer “Code Bill Moscaw”, en l’honneur de son créateur.

Ce Code réformateur est dans la continuité des premières lois royales instaurées par le Volumen, qui mis en place la royauté en novembre 513. Il est adapté à la cité d’Esperia et aux Esperiens et se veut inspiré des différents régimes qui se sont succédés : Le Sénat, le Consulat et la Royauté. Il se veut la synthèse de ces régimes, alliant participation populaire, élections et nécessité d’un pouvoir fort et durable incarné par la seule présence royale.

Ce code fut ratifié le seizième jour du mois d’avril de l’an cinq cent quinze par le Souverain légitime Svengal Ladirus.

Code Bill Moscaw 1 : Hiérarchie des Normes et Lois Fondamentales

1. Introduction
2. Les lois fondamentales
3. Les décrets Royaux
4. Lois gouvernementales
5. Décrets de quartier
6. Règlements intérieurs

Code Bill Moscaw 2 : Organisation Politique

1. Le Souverain
2. Le Conseil Restreint
3. Le Grand Intendant
4. Le gouvernement
5. Le Concilium
6. L'ordre des chevaliers
7. Les intendants de quartier

Code Bill Moscaw 3 : Organisation Sociale et Lois Civiles

1. Registre d'etat civil
2. Les rangs civils
3. Majorité
4. Les familles et les maisonnées
5. Le Dispensaire
6. Le Monastère
7. Le Culte des Sept
8. L'académie
9. Orphelinat d’Esperia
10. Le Sans-Fond

Code Bill Moscaw 4 : Lois Economiques

1. Fonds de commerce
2. Les impôts
3. Les salaires
4. La taxe d’intendance
5. Les Guildes
6. Émissions de monnaies
7. Réglementation agricole

Code Bill Moscaw 5 : Lois d'Urbanisme

1. Le contrôle de l’urbanisation
2. Cadastre
3. Habitations
4. Saisie
5. Manoirs

Code Bill Moscaw 6 : Lois Militaires

1. La hiérarchie militaire
2. Les institutions militaires
3. Port d’arme et d’armure

Code Bill Moscaw 7 : Lois Judiciaires

1. Les agents judiciaires
2. Les procédures judiciaires
3. Les sanctions et interdits
4. La prison