Codex Esperien

Le statut de cet écrit est public. Cela signifie qu'il est accessible à tout le monde mais que votre personnage doit l'avoir vu ou lu en RP pour que vous puissiez consulter cette page. Dans le cas contraire il s'agit de métagaming.

Cet écrit a été rédigé par le Gouvernement et se trouve sur la nouvelle Esperia.

Abrogé le 26 Septembre 522

Ce code est adapté à la cité d’Esperia et aux Esperiens et se veut la synthèse des différents régimes qui se sont succédés. Il allie participation populaire, élections et conciliations, tout en offrant un pouvoir stable. Ce code fut ratifié le vingt septième jour du mois de septembre de l’an cinq cent vingt par la majorité des Esperiens.

La rédaction du Codex Esperien, ou Codex de la République esperienne, a débuté sur Esperia au milieu de l'année 520 à l'initiative de Cassien Sulka, premier Bourgmestre du régime, avec le concours du Sire Louvoy, second Bourgmestre, et d'Hector Decastel. Après son élection, le Sire Louvoy a poursuivi sa rédaction et les Bourgmestres l'améliorent depuis selon les tendances du moment. La version actuelle est le fruit d'amendements portés par Messire Varamis à la fin d'une guerre civile ayant éclatée après les mandats des troisième et quatrième Bourgmestres.

Histoire politique esperienne

Constitution Loi fondamentale Des Normes juridiques Du Pouvoir populaire Du Gouvernement légitime Des Affaires diplomatiques Des Affaires judiciaires De la Foi Arbitrée Du Social Des Droits

Lois Livre 1 : Lois sociales 1.1 : Les rangs et droits sociaux 1.2 : Les familles et des guildes 1.2.1 : Dissolution des familles et des guildes 1.3 : Héritage 1.4 : Dispensaire Livre 2 : Quartiers et urbanisme 2.1 : Les Quartiers 2.2 : Urbanisme 2.3 : Financement des Quartiers 2.4 : Saisie 2.5 : Cadastre Livre 3 : Militaire - La Garde 3.1 : Fonctionnement de la Garde 3.2 : Financement de la Garde 3.3 : Serment militaire 3.4 : Le Port d’armes Livre 4 : Fiscalité et économie 4.1 : Obligations fiscales et exonérations 4.1.1 Cas particuliers 4.2 : Réductions fiscales 4.3 : Déroulement des impositions 4.4 : Parcelles agricoles 4.5 : Montant de l’imposition 4.5.1 : Montant d’imposition des Quartiers Port et Îlot 4.5.2 : Montant d’imposition du Bas Quartier 4.5.3 : Taxe d'amarrage 4.6 : Montant de référence des biens 4.6.1 Sur l’Îlot et le Port 4.6.2 Sur le Bas Quartier Livre 5 : Autres 5.1 : Les brigues

Règlements intérieurs Règlement de l'Académie Règlement de l’Institution des Terres Gouvernementales Règlement du Chantier naval Règlement de l’Ergastule Règlement de la Garde et de la Marine Règlement des Quartiers

Décrets des quartiers

Gouvernement

Sections abrogées Lois organiques Loi Organique relative aux Institutions publiques Loi Organique relative à la Garde Loi Organique relative aux Quartiers et à leur Urbanisme Loi Organique relative aux Rangs sociaux, aux Familles et aux Guildes Registre des Lois ordinaires Affaires civiles Article 1 : Des contrats et des relations Article 2.1 : Des bonnes mœurs Article 2.2 : De la sincérité Article 2.3 : Du respect des droits, rangs et fonctions Article 3 : Du service d’État-Civil Article 4 : Du mariage et de l’adoption Article 5 : De la majorité Article 6 : De l’héritage Affaires fiscales et économiques Article 7 : Des obligations fiscales Article 8 : De la réduction fiscale Article 9 : Du déroulement des impositions Article 10 : Des ressources Affaires foncières et maritimes Article 11 : De la saisie Article 12 : Du Cadastre général Article 13 : De la propriété et de son don Article 14 : Des espaces agricoles Article 15 : Du territoire esperien Des licences et permis Article 16 : Du permis de port d’armes Article 17 : Des exceptions du port d’armes Affaires judiciaires Article 18 : Des infractions Article 19 : Du dépôt de plainte Article 20 : De l’enquête Article 21 : De la mise en jugement Livre des Actualités législatives

---

Anciens livres des lois

• La Charte d'Esperia
• Le Livre des Lois Royales
• Le Code Insulaire
• Le Code Bill Moscaw.
• Le Code Maximilien
• Le volumen.
• Le livre des lois de l'ère du premier consulat.
• Les annexes du livre de lois de l'ère du premier consulat.
• Le livre des lois de l'ère du gouvernorat.