Charte d'Esperia : Différence entre versions

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''La Charte d'Esperia peut être entendue au sens restreint ou étendu. De façon restreinte, elle représente le texte le plus important de la hiérarchie des normes. Au sens étendu, elle comprend toutes les lois et les décrets actuellement en application.  
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''La Charte d'Esperia peut être entendue au sens restreint ou étendu. De façon restreinte, elle représente le texte le plus important de la hiérarchie des normes.
  
 
''La Charte a été rédigée par [[utilisateur:Athanase_La_Chapelle|'''Athanase La Chapelle''']] et adopté par le premier Conseil d'Esperia. On y retrouve quatre catégories de lois : économiques, administratives, judiciaires et auxiliaires. Ces domaines sont régis par les titulaires des charges du Conseil à savoir respectivement : le Trésorier, le Tabellion et le Capitaine de la Garde.''
 
''La Charte a été rédigée par [[utilisateur:Athanase_La_Chapelle|'''Athanase La Chapelle''']] et adopté par le premier Conseil d'Esperia. On y retrouve quatre catégories de lois : économiques, administratives, judiciaires et auxiliaires. Ces domaines sont régis par les titulaires des charges du Conseil à savoir respectivement : le Trésorier, le Tabellion et le Capitaine de la Garde.''
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*Le [[Livre des Lois Royales]]
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*Le [[Code Insulaire]]
 
*Le [[Code Maximilien]]
 
*Le [[Code Bill Moscaw]]
 
*Le [[volumen]].
 
*Le [[Livre des Lois de l'Ère du Premier Consulat|livre des lois de l'ère du premier consulat]].
 
**Les [[Annexes du Livre de Lois de l'Ère du Premier Consulat|annexes du livre de lois de l'ère du premier consulat]].
 
*Le [[Livre des Lois de l'Ère du Gouvernorat|livre des lois de l'ère du gouvernorat]].</blockquote>
 
 
[[Category:Gouvernement]]
 
[[Category:Gouvernement]]
[[Category:Livre des Lois]]
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[[Category:Ancien Livre des Lois]]

Version actuelle datée du 12 mai 2025 à 14:42

La Charte d'Esperia peut être entendue au sens restreint ou étendu. De façon restreinte, elle représente le texte le plus important de la hiérarchie des normes.

La Charte a été rédigée par Athanase La Chapelle et adopté par le premier Conseil d'Esperia. On y retrouve quatre catégories de lois : économiques, administratives, judiciaires et auxiliaires. Ces domaines sont régis par les titulaires des charges du Conseil à savoir respectivement : le Trésorier, le Tabellion et le Capitaine de la Garde.

Texte fondamental

  1. Préambule
  2. Art. premier : le Territoire
  3. Art. 2 : Application de la Charte
  4. Art. 3 : Statut de Citoyen d’Esperia
  5. Art. 4 : Gouvernance d’Esperia
  6. Art. 5 : L’Administration d’Esperia
  7. Art. 6 : L'Économie et l’Artisanat
  8. Art. 7 : La Propriété privée
  9. Art. 8 : Les Propriétés publiques
  10. Art. 9 : Les Chantiers
  11. Art. 10 : Les Guildes
  12. Art. 11 : La Justice et ses représentants
  13. Art. 12 : Les Lois et les Décrets
  14. Art. 13 : L’Etat d’Urgence
    1. Loi Modificative temporaire portant sur la charge de Gouverneur d'Esperia

Lois & Décrets Economiques

Lois & Décrets Administratifs

  1. Décret d’exception portant sur la qualification d'intérêt général de la Guilde “Conservatoire Esperien des Sciences et des Arts”

Lois & Décrets Judiciaires et d'Ordre Public

  1. Décret d'exception : Nomination Juge aux affaires ordinaires
  2. Loi Modificative portant sur la charge de Capitaine des Gardes et d’Intendant d’Esperia

Lois & Décrets Auxiliaires

Lois & Décrets Abrogés



Anciens livres des lois

Le Consortium(Depuis le 21 décembre 524)
La Charte de la cité d'Esperia(4 octobre 524 – 21 décembre 524)
Le Compendium(6 mars 524 – 22 septembre 524)
Le Codex d'Esperia(29 mai 523 – 4 juin 523)
Le Codex Zâ'al(26 septembre 522 – 29 mai 523)
Le Codex Esperien(27 septembre 520 – 26 septembre 522)
La Charte d'Esperia(décembre 518 – février 519)
Le Livre des Lois Royales(10 avril 518 – octobre 518)
Le Code Insulaire(22 octobre 516 – 10 avril 518)
Le Code Maximilien(juin 516 – octobre 516)
Le Code Bill Moscaw(16 avril 515 – juin 516)
Le Volumen et ses annexes(novembre 513 – 16 avril 515)
Le livre des lois de l'ère du premier consulat et ses annexes(novembre 512 – novembre 513)
Le livre des lois de l'ère du gouvernorat(février 512 – novembre 512)
Pour en savoir plus, consulter l'histoire politique esperienne.