Codex d'Esperia

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Cet écrit a été rédigé par Louana Sarris, et se trouve sur la nouvelle Esperia.

Abrogé le 06 mars 524

L'histoire d'Esperia file au rythme des pages d'un livre que l'on apprécierait dévorer. Suite au départ de l'ancien Seigneur Shirin Zâ'al, Louana Sarris est élu, s'inspirant librement de l'ancien Codex Zâ'al pour modifier, supprimer et ajouter de nouvelles lois.

Ce code est adapté à la cité d’Esperia et aux Esperiens et se veut la synthèse des différents régimes qui se sont succédés. Ce code fut ratifié le vingt neuvième jour du mois de mai de l’an cinq cent vingt-trois par la Gouverneure d'Esperia, Louana Sarris.

Histoire politique esperienne

Constitution Loi fondamentale Des Normes juridiques Du Pouvoir populaire Du Gouvernement légitime Des Affaires diplomatiques Des Affaires judiciaires De la Foi Arbitrée Du Social

Lois Livre 1 : Lois sociales 1.1 : Les rangs et droits sociaux 1.2 : Les familles et des guildes 1.3 : Héritage 1.4 : Dispensaire Livre 2 : Quartiers et urbanisme 2.1 : Les Quartiers 2.2 : Urbanisme 2.3 : Financement des Quartiers 2.4 : Saisie 2.5 : Cadastre 2.6 : Campements 2.7 : L'Ergastule ou Le Caniveau Livre 3 : Force Armée 3.1 : Fonctionnement de la Garde 3.2 : Financement de la Garde 3.3 : Serment militaire 3.4 : Le Port d’armes Livre 4 : Fiscalité et économie 4.1 : Obligations fiscales et exonérations 4.1.1 Cas particuliers 4.2 : Réductions fiscales 4.3 : Déroulement des impositions 4.4 : Parcelles agricoles 4.5 : Montant de l’imposition 4.5.1 : Montant d’imposition du Quartier de la Pointe d'Or 4.5.2 : Montant d’imposition des Quartiers Écarlate 4.5.3 : Montant d’imposition du Bourbier 4.5.4 : Taxe d'amarrage 4.5.5 : Montant d’imposition Agricole 4.6 : Montant de référence des biens Livre 5 : Autres 5.1 : Les brigues

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Anciens livres des lois

Le Consortium	(Depuis le 21 décembre 524)
La Charte de la cité d'Esperia	(4 octobre 524 – 21 décembre 524)
Le Compendium	(6 mars 524 – 22 septembre 524)
Le Codex d'Esperia	(29 mai 523 – 4 juin 523)
Le Codex Zâ'al	(26 septembre 522 – 29 mai 523)
Le Codex Esperien	(27 septembre 520 – 26 septembre 522)
La Charte d'Esperia	(décembre 518 – février 519)
Le Livre des Lois Royales	(10 avril 518 – octobre 518)
Le Code Insulaire	(22 octobre 516 – 10 avril 518)
Le Code Maximilien	(juin 516 – octobre 516)
Le Code Bill Moscaw	(16 avril 515 – juin 516)
Le Volumen et ses annexes	(novembre 513 – 16 avril 515)
Le livre des lois de l'ère du premier consulat et ses annexes	(novembre 512 – novembre 513)
Le livre des lois de l'ère du gouvernorat	(février 512 – novembre 512)

Pour en savoir plus, consulter l'histoire politique esperienne.