Codex Esperien : Différence entre versions
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''Ce code est adapté à la cité d’Esperia et aux Esperiens et se veut inspiré des différents régimes qui se sont succédés : Le sénat, le consulat et la royauté. Il se veut la synthèse de ces régimes, alliant participation populaire, élections et conciliations. Ce code fut ratifié le vingt septième jour du mois de septembre de l’an cinq cent vingt par la majorité des Esperiens.''</blockquote> | ''Ce code est adapté à la cité d’Esperia et aux Esperiens et se veut inspiré des différents régimes qui se sont succédés : Le sénat, le consulat et la royauté. Il se veut la synthèse de ces régimes, alliant participation populaire, élections et conciliations. Ce code fut ratifié le vingt septième jour du mois de septembre de l’an cinq cent vingt par la majorité des Esperiens.''</blockquote> |
Version du 26 avril 2021 à 08:59
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Cet écrit a été rédigé par le Gouvernement et se trouve sur la nouvelle Esperia.
La rédaction du Codex Esperien, ou Codex de la République esperienne, a été réalisée sur Esperia, au milieu de l'année 520, par le Sire Cassien Sulka, premier Bourgmestre élu de l'Archipel des Esperies. Son écriture a été rendue possible grâce à l'aide du Sire Esterad Louvoy et du Sire Decastel.
Ce code est adapté à la cité d’Esperia et aux Esperiens et se veut inspiré des différents régimes qui se sont succédés : Le sénat, le consulat et la royauté. Il se veut la synthèse de ces régimes, alliant participation populaire, élections et conciliations. Ce code fut ratifié le vingt septième jour du mois de septembre de l’an cinq cent vingt par la majorité des Esperiens.
Sommaire
Livre 1 : Constitution Esperienne
- Fondements d'Esperia
- Hiérarchie des Normes
- Organisation de la gouvernance
- Des représentants de la justice
Livre 2 : Lois Organiques
- Loi Organique relative aux Institutions Publiques et aux Membres du Gouvernement
- Loi Organique relative à la Hiérarchie Militaire
- Loi Organique relative aux Procédures Judiciaires
- Loi Organique relative à l'État civil et aux Rangs
- Loi Organique relative aux Cultes, aux Mœurs et au Comportement
Livre 3 : Lois Ordinaires
- Loi Ordinaire relative à l'Imposition, au Foncier et aux Saisies
- Loi Ordinaire relative au Port d’Armes et d’Armures
- Loi Ordinaire relative aux Documents Administratifs
- Loi Ordinaire relative à l’Urbanisme et aux Quartiers
Livre 4 : Decrets
- Décret D520/01 modifié portant Tarifications des Impositions
- Décret D520/05 portant Tarification du Port d’Armes et d’Armures
- Décret D520/09 modifié portant sur la sécurité et l'information
- Décret D521/01 portant Approbation des Règlements
- Décret D521/02 portant Instauration d’un protocole d’État-Civil
- Décret D521/03 portant Règlementation pour les Quais et pour le Chantier Naval
- Décret D521/04 portant Nomination du Gouvernement et des Directeurs
- Décret D521/05 portant Tarification des Amendes
Règlements intérieurs
Les textes suivants ont été ratifiés par le Bourgmestre, en accord avec la Hiérarchie des Normes. Ils doivent donc être respectés par tous comme textes de lois.
- Règlement de la Garde et de la Marine
- Règlement du Dispensaire
- Règlement de l'Académie
- Règlement de la Ferme
Annexes
Enfin, ces derniers textes ne trouvent leur place dans aucune des catégories ci-desssus.