Codex Esperien : Différence entre versions
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==[[Livre 4 : Decrets]]== | ==[[Livre 4 : Decrets]]== | ||
# [[Livre_4_:_Decrets#D.C3.A9cret_D520.2F01_modifi.C3.A9_portant_Tarification_des_impositions|Décret D520/01 modifié portant Tarifications des Impositions]] | # [[Livre_4_:_Decrets#D.C3.A9cret_D520.2F01_modifi.C3.A9_portant_Tarification_des_impositions|Décret D520/01 modifié portant Tarifications des Impositions]] | ||
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# [[Livre_4_:_Decrets#Décret D520/09 modifié portant sur la sécurité et l'information|Décret D520/09 modifié portant sur la sécurité et l'information]] | # [[Livre_4_:_Decrets#Décret D520/09 modifié portant sur la sécurité et l'information|Décret D520/09 modifié portant sur la sécurité et l'information]] | ||
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# [[Livre_4_:_Decrets#Décret D521/03 portant Règlementation pour les Quais et pour le Chantier Naval|Décret D521/03 portant Règlementation pour les Quais et pour le Chantier Naval]] | # [[Livre_4_:_Decrets#Décret D521/03 portant Règlementation pour les Quais et pour le Chantier Naval|Décret D521/03 portant Règlementation pour les Quais et pour le Chantier Naval]] | ||
# [[Livre_4_:_Decrets#Décret D521/05 portant Tarification des Amendes|Décret D521/05 portant Tarification des Amendes]] | # [[Livre_4_:_Decrets#Décret D521/05 portant Tarification des Amendes|Décret D521/05 portant Tarification des Amendes]] |
Version du 31 mai 2021 à 14:56
Le statut de cet écrit est public. Cela signifie qu'il est accessible à tout le monde mais que votre personnage doit l'avoir vu ou lu en RP pour que vous puissiez consulter cette page. Dans le cas contraire il s'agit de métagaming.
Cet écrit a été rédigé par le Gouvernement et se trouve sur la nouvelle Esperia.
La rédaction du Codex Esperien, ou Codex de la République esperienne, a été réalisée sur Esperia, au milieu de l'année 520, à initiative du Sire Cassien Sulka, premier Bourgmestre élu de ce nouveau régime. Son écriture a été rendue possible grâce à l'aide du Sire Decastel et du Sire Esterad Louvoy. Ce dernier a poursuivi sa rédaction depuis pour promulguer par le vote populaire la version actuellement en vigueur.
Livre 1 : Constitution Esperienne
- Fondements d'Esperia
- Hiérarchie des Normes
- Organisation de la gouvernance
- Des représentants de la justice
Livre 2 : Lois Organiques
- Loi Organique relative aux Institutions publiques
- Loi Organique relative au Gouvernement
- Loi Organique relative à la Garde
- Loi Organique relative aux Quartiers et à leur Urbanisme
- Loi Organique relative à l’Institution judiciaire
- Loi Organique relative aux Rangs sociaux
Livre 3 : Lois Ordinaires
- Loi Ordinaire relative à l'Imposition, au Foncier et aux Saisies
- Loi Ordinaire relative au Port d’Armes et d’Armures
- Loi Ordinaire relative aux Documents Administratifs, à l’État-Civil et à l’Héritage
- Loi Ordinaire relative à la Vie en Communauté
Livre 4 : Decrets
- Décret D520/01 modifié portant Tarifications des Impositions
- Décret D520/09 modifié portant sur la sécurité et l'information
- Décret D521/03 portant Règlementation pour les Quais et pour le Chantier Naval
- Décret D521/05 portant Tarification des Amendes
Livre 5 : Règlements intérieurs
- Règlement de la Garde et de la Marine
- Règlement du Dispensaire
- Règlement de l'Académie
- Règlement de la Ferme
Annexes
Enfin, ces derniers textes ne trouvent leur place dans aucune des catégories ci-desssus.