Codex Esperien : Différence entre versions

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==[[Livre 1 : Constitution Esperienne]]==
 
==[[Livre 1 : Constitution Esperienne]]==
<center>''Encadre le pouvoir''</center>
 
 
 
# [[Livre_1_:_Constitution_Esperienne#Chapitre_1_:_Fondements_d.E2.80.99Esperia|Fondements d'Esperia]]
 
# [[Livre_1_:_Constitution_Esperienne#Chapitre_1_:_Fondements_d.E2.80.99Esperia|Fondements d'Esperia]]
 
# [[Livre_1_:_Constitution_Esperienne#Chapitre_2_:_Hi.C3.A9rarchie_des_normes|Hiérarchie des Normes]]
 
# [[Livre_1_:_Constitution_Esperienne#Chapitre_2_:_Hi.C3.A9rarchie_des_normes|Hiérarchie des Normes]]
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==[[Livre 2 : Lois Organiques]]==
 
==[[Livre 2 : Lois Organiques]]==
<center>''Organisent le fonctionnement des organes publics''</center>
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# [[Livre_2_:_Lois_Organiques#Loi Organique relative aux Institutions publiques|Loi Organique relative aux Institutions publiques]]
 
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# [[Livre_2_:_Lois_Organiques#Loi Organique relative au Gouvernement|Loi Organique relative au Gouvernement]]
# [[Livre_2_:_Lois_Organiques#Loi Organique relative aux Institutions Publiques et aux Membres du Gouvernement|Loi Organique relative aux Institutions Publiques et aux Membres du Gouvernement]]
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# [[Livre_2_:_Lois_Organiques#Loi Organique relative à la Garde|Loi Organique relative à la Garde]]
# [[Livre_2_:_Lois_Organiques#Loi_Organique_relative_.C3.A0_la_Hi.C3.A9rarchie_Militaire|Loi Organique relative à la Hiérarchie Militaire]]
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# [[Livre_2_:_Lois_Organiques#Loi Organique relative aux Quartiers et à leur Urbanisme|Loi Organique relative aux Quartiers et à leur Urbanisme]]
# [[Livre_2_:_Lois_Organiques#Loi_Organique_relative_aux_Proc.C3.A9dures_Judiciaires|Loi Organique relative aux Procédures Judiciaires]]
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# [[Livre_2_:_Lois_Organiques#Loi Organique relative à l’Institution judiciaire|Loi Organique relative à l’Institution judiciaire]]
# [[Livre_2_:_Lois_Organiques#Loi_Organique_relative_.C3.A0_l.27.C3.89tat_civil_et_aux_Rangs|Loi Organique relative à l'État civil et aux Rangs]]
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# [[Livre_2_:_Lois_Organiques#Loi Organique relative aux Rangs sociaux|Loi Organique relative aux Rangs sociaux]]
# [[Livre_2_:_Lois_Organiques#Loi_Organique_relative_aux_Cultes, aux Mœurs et au Comportement|Loi Organique relative aux Cultes, aux Mœurs et au Comportement]]
 
  
  
 
==[[Livre 3 : Lois Ordinaires]]==
 
==[[Livre 3 : Lois Ordinaires]]==
<center>''Règlementent le bon déroulement d'actes quotidiens''</center>
 
 
 
# [[Livre_3_:_Lois_Ordinaires#Loi_Ordinaire_relative_.C3.A0_l.27Imposition, au Foncier et aux Saisies|Loi Ordinaire relative à l'Imposition, au Foncier et aux Saisies]]
 
# [[Livre_3_:_Lois_Ordinaires#Loi_Ordinaire_relative_.C3.A0_l.27Imposition, au Foncier et aux Saisies|Loi Ordinaire relative à l'Imposition, au Foncier et aux Saisies]]
 
# [[Livre_3_:_Lois_Ordinaires#Loi_Ordinaire_relative_au_Port_d.E2.80.99Armes_et_d.E2.80.99Armures|Loi Ordinaire relative au Port d’Armes et d’Armures]]
 
# [[Livre_3_:_Lois_Ordinaires#Loi_Ordinaire_relative_au_Port_d.E2.80.99Armes_et_d.E2.80.99Armures|Loi Ordinaire relative au Port d’Armes et d’Armures]]
# [[Livre_3_:_Lois_Ordinaires#Loi Ordinaire relative aux Documents Administratifs|Loi Ordinaire relative aux Documents Administratifs]]
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# [[Livre_3_:_Lois_Ordinaires#Loi Ordinaire relative aux Documents Administratifs, à l’État-Civil et à l’Héritage|Loi Ordinaire relative aux Documents Administratifs, à l’État-Civil et à l’Héritage]]
# [[Livre_3_:_Lois_Ordinaires#Loi_Ordinaire_relative_.C3.A0_l.E2.80.99Urbanisme_et_aux_Quartiers|Loi Ordinaire relative à l’Urbanisme et aux Quartiers]]
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# [[Livre_3_:_Lois_Ordinaires#Loi Ordinaire relative à la Vie en Communauté|Loi Ordinaire relative à la Vie en Communauté]]
  
  
 
==[[Livre 4 : Decrets]]==
 
==[[Livre 4 : Decrets]]==
 
# [[Livre_4_:_Decrets#D.C3.A9cret_D520.2F01_modifi.C3.A9_portant_Tarification_des_impositions|Décret D520/01 modifié portant Tarifications des Impositions]]
 
# [[Livre_4_:_Decrets#D.C3.A9cret_D520.2F01_modifi.C3.A9_portant_Tarification_des_impositions|Décret D520/01 modifié portant Tarifications des Impositions]]
# [[Livre_4_:_Decrets#Décret D520/05 portant Tarification du port d’armes et d’armures|Décret D520/05 portant Tarification du Port d’Armes et d’Armures]]
 
 
# [[Livre_4_:_Decrets#Décret D520/09 modifié portant sur la sécurité et l'information|Décret D520/09 modifié portant sur la sécurité et l'information]]
 
# [[Livre_4_:_Decrets#Décret D520/09 modifié portant sur la sécurité et l'information|Décret D520/09 modifié portant sur la sécurité et l'information]]
# [[Livre_4_:_Decrets#D.C3.A9cret_D521.2F02_portant_Instauration_d.E2.80.99un_protocole_d.E2.80.99.C3.89tat-Civil|Décret D521/02 portant Instauration d’un protocole d’État-Civil]]
 
 
# [[Livre_4_:_Decrets#Décret D521/03 portant Règlementation pour les Quais et pour le Chantier Naval|Décret D521/03 portant Règlementation pour les Quais et pour le Chantier Naval]]
 
# [[Livre_4_:_Decrets#Décret D521/03 portant Règlementation pour les Quais et pour le Chantier Naval|Décret D521/03 portant Règlementation pour les Quais et pour le Chantier Naval]]
 
# [[Livre_4_:_Decrets#Décret D521/05 portant Tarification des Amendes|Décret D521/05 portant Tarification des Amendes]]
 
# [[Livre_4_:_Decrets#Décret D521/05 portant Tarification des Amendes|Décret D521/05 portant Tarification des Amendes]]

Version du 31 mai 2021 à 14:56

Le statut de cet écrit est public. Cela signifie qu'il est accessible à tout le monde mais que votre personnage doit l'avoir vu ou lu en RP pour que vous puissiez consulter cette page. Dans le cas contraire il s'agit de métagaming.

Cet écrit a été rédigé par le Gouvernement et se trouve sur la nouvelle Esperia.


La rédaction du Codex Esperien, ou Codex de la République esperienne, a été réalisée sur Esperia, au milieu de l'année 520, à initiative du Sire Cassien Sulka, premier Bourgmestre élu de ce nouveau régime. Son écriture a été rendue possible grâce à l'aide du Sire Decastel et du Sire Esterad Louvoy. Ce dernier a poursuivi sa rédaction depuis pour promulguer par le vote populaire la version actuellement en vigueur.

Ce code est adapté à la cité d’Esperia et aux Esperiens et se veut inspiré des différents régimes qui se sont succédés : Le sénat, le consulat et la royauté. Il se veut la synthèse de ces régimes, alliant participation populaire, élections et conciliations. Ce code fut ratifié le vingt septième jour du mois de septembre de l’an cinq cent vingt par la majorité des Esperiens.





Anciens livres des lois