Codex Esperien

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Cet écrit a été rédigé par le Gouvernement et se trouve sur la nouvelle Esperia.

La rédaction du Codex Esperien, ou Codex de la République esperienne, a été réalisée sur Esperia, au milieu de l'année 520, à initiative du Sire Cassien Sulka, premier Bourgmestre élu de ce nouveau régime. Son écriture a été rendue possible grâce à l'aide du Sire Decastel et du Sire Esterad Louvoy. Ce dernier a poursuivi sa rédaction depuis pour promulguer par le vote populaire la version actuellement en vigueur.

Ce code est adapté à la cité d’Esperia et aux Esperiens et se veut inspiré des différents régimes qui se sont succédés : Le sénat, le consulat et la royauté. Il se veut la synthèse de ces régimes, alliant participation populaire, élections et conciliations. Ce code fut ratifié le vingt septième jour du mois de septembre de l’an cinq cent vingt par la majorité des Esperiens.

Livre 1 : Constitution Esperienne

1. Fondements d'Esperia
2. Hiérarchie des Normes
3. Organisation de la gouvernance
4. Des représentants de la justice

Livre 2 : Lois Organiques

1. Loi Organique relative aux Institutions publiques
2. Loi Organique relative au Gouvernement
3. Loi Organique relative à la Garde
4. Loi Organique relative aux Quartiers et à leur Urbanisme
5. Loi Organique relative à l’Institution judiciaire
6. Loi Organique relative aux Rangs sociaux

Livre 3 : Lois Ordinaires

1. Loi Ordinaire relative à l'Imposition, au Foncier et aux Saisies
2. Loi Ordinaire relative au Port d’Armes et d’Armures
3. Loi Ordinaire relative aux Documents Administratifs, à l’État-Civil et à l’Héritage
4. Loi Ordinaire relative à la Vie en Communauté

Livre 4 : Decrets

1. Décret D520/01 modifié portant Tarifications des Impositions
2. Décret D520/09 modifié portant sur la sécurité et l'information
3. Décret D521/03 modifié portant Règlementation navale
4. Décret D521/05 portant Tarification des Amendes

Livre 5 : Règlements intérieurs

• Règlement de la Garde et de la Marine
• Règlement du Dispensaire
• Règlement de l'Académie
• Règlement de la Ferme

Annexes

Enfin, ces derniers textes ne trouvent leur place dans aucune des catégories ci-desssus.

• Décisions et Compte-rendus des Séances du Concilium

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Anciens livres des lois

• La Charte d'Esperia
• Le Livre des Lois Royales
• Le Code Insulaire
• Le Code Bill Moscaw.
• Le Code Maximilien
• Le volumen.
• Le livre des lois de l'ère du premier consulat.
• Les annexes du livre de lois de l'ère du premier consulat.
• Le livre des lois de l'ère du gouvernorat.