Codex Esperien

Le statut de cet écrit est public. Cela signifie qu'il est accessible à tout le monde mais que votre personnage doit l'avoir vu ou lu en RP pour que vous puissiez consulter cette page. Dans le cas contraire il s'agit de métagaming.

Cet écrit a été rédigé par Le Gouvernement et se trouve sur la nouvelle Esperia.

Ce code est adapté à la cité d’Esperia et aux Esperiens et se veut la synthèse des différents régimes qui se sont succédés. Il allie participation populaire, élections et conciliations, tout en offrant un pouvoir stable. Ce code fut ratifié le vingt septième jour du mois de septembre de l’an cinq cent vingt par la majorité des Esperiens.

La rédaction du Codex Esperien, ou Codex de la République esperienne, a débuté sur Esperia au milieu de l'année 520 à l'initiative du Sire Sulka, premier Bourgmestre du régime, avec le concours du Sire Esterad Louvoy et d'Hector Decastel. Après son élection au rang de Bourgmestre, le Sire Louvoy a poursuivi sa rédaction pour promulguer par les votes du peuple et du Concilium la version actuellement en vigueur.

Livre 1 : Constitution Esperienne

1. De l’Etat d’Esperia (Droits fondamentaux, principes du Droit)
2. Des normes juridiques (hiérarchie des normes)
3. Du Pouvoir populaire (Organisation du Concilium)
4. Du Gouvernement légitime
5. Des Affaires diplomatiques
6. Des Affaires judiciaires
7. Des Affaires militaires

Livre 2 : Lois Organiques

1. Loi Organique relative aux Institutions publiques
   1. Règlement du Dispensaire, des Thermes et du Lavoir
   2. Règlement de l'Académie gouvernementale
   3. Règlement de la Ferme gouvernementale
   4. Règlement du Chantier naval
2. Loi Organique relative à la Garde
   1. Règlement de la Garde et de la Marine
3. Loi Organique relative aux Quartiers et à leur Urbanisme
4. Loi Organique relative à l’Institution judiciaire et à ses Procédures
   • Décret d'application
5. Loi Organique relative aux Rangs sociaux, aux Familles et aux Guildes

Registre des Lois ordinaires

1. Affaires religieuses

1. Article 1 : Des cultes reconnus
2. Article 2 : Des cultes interdits
3. Article 3 : Des vœux religieux
4. Article 4 : Des funérailles
5. Article 5 : Du droit d'accès à la religion

1. Affaires civiles

1. Article 6 : Des contrats et des relations
   • Décret d'application
2. Article 7.1 : Des bonnes mœurs
3. Article 7.2 : De la sincérité
4. Article 7.3 : Du respect des droits, rangs et fonctions
5. Article 8 : Du service d’État-Civil
6. Article 9 : Du mariage et de l’adoption
7. Article 10 : De la majorité
8. Article 11 : De l’héritage

1. Affaires fiscales et économiques

1. Article 12 : Des obligations fiscales
   • Décret d'application
2. Article 13 : De la réduction fiscale
3. Article 14 : Du déroulement des impositions
4. Article 15 : Des ressources
   • Décret d'application

1. Affaires foncières et maritimes

1. Article 16 : De la saisie
2. Article 17 : Du Cadastre général
   • Décret d'application
3. Article 18 : De la propriété et de son don
4. Article 19 : Des espaces agricoles
5. Article 20 : Du Règlement maritime

1. Des licences et permis

1. Article 21 : Du permis de port d’armes
2. Article 22 : Des exceptions du port d’armes

Livre des Actualités législatives

Gouvernement

---

Anciens livres des lois

• La Charte d'Esperia
• Le Livre des Lois Royales
• Le Code Insulaire
• Le Code Bill Moscaw.
• Le Code Maximilien
• Le volumen.
• Le livre des lois de l'ère du premier consulat.
• Les annexes du livre de lois de l'ère du premier consulat.
• Le livre des lois de l'ère du gouvernorat.