Codex Esperien

Le statut de cet écrit est public. Cela signifie qu'il est accessible à tout le monde mais que votre personnage doit l'avoir vu ou lu en RP pour que vous puissiez consulter cette page. Dans le cas contraire il s'agit de métagaming.

Cet écrit a été rédigé par le Gouvernement et se trouve sur la nouvelle Esperia.

La rédaction du Codex Esperien, ou Codex de la République esperienne, a été réalisée sur Esperia, au milieu de l'année 520, par le Sire Cassien Sulka, premier Bourgmestre élu de l'Archipel des Esperies. Son écriture a été rendue possible grâce à l'aide du Sire Esterad Louvoy et du Sire Decastel.

Ce code est adapté à la cité d’Esperia et aux Esperiens et se veut inspiré des différents régimes qui se sont succédés : Le sénat, le consulat et la royauté. Il se veut la synthèse de ces régimes, alliant participation populaire, élections et conciliations. Ce code fut ratifié le vingt septième jour du mois de septembre de l’an cinq cent vingt par la majorité des Esperiens.

Livre 1 : Constitution Esperienne

Encadre le pouvoir

1. Fondements d'Esperia
2. Hiérarchie des Normes
3. Organisation de la gouvernance
4. Des représentants de la justice

Livre 2 : Lois Organiques

Organisent le fonctionnement des organes publics

1. Loi Organique relative aux Institutions Publiques et aux Membres du Gouvernement
2. Loi Organique relative à la Hiérarchie Militaire
3. Loi Organique relative aux Procédures Judiciaires
4. Loi Organique relative à l'État civil et aux Rangs
5. Loi Organique relative aux Cultes, aux Mœurs et au Comportement

Livre 3 : Lois Ordinaires

Règlementent le bon déroulement d'actes quotidiens

1. Loi Ordinaire relative à l'Imposition, au Foncier et aux Saisies
2. Loi Ordinaire relative au Port d’Armes et d’Armures
3. Loi Ordinaire relative aux Documents Administratifs
4. Loi Ordinaire relative à l’Urbanisme et aux Quartiers

Livre 4 : Decrets

1. Décret D520/01 modifié portant Tarifications des Impositions
2. Décret D520/05 portant Tarification du Port d’Armes et d’Armures
3. Décret D520/09 modifié portant sur la sécurité et l'information
4. Décret D521/02 portant Instauration d’un protocole d’État-Civil
5. Décret D521/03 portant Règlementation pour les Quais et pour le Chantier Naval
6. Décret D521/04 portant Nomination du Gouvernement et des Directeurs
7. Décret D521/05 portant Tarification des Amendes

Livre 5 : Règlements intérieurs

• Règlement de la Garde et de la Marine
• Règlement du Dispensaire
• Règlement de l'Académie
• Règlement de la Ferme

Annexes

Enfin, ces derniers textes ne trouvent leur place dans aucune des catégories ci-desssus.

• Décisions et Compte-rendus des Séances du Concilium

---

Anciens livres des lois

• La Charte d'Esperia
• Le Livre des Lois Royales
• Le Code Insulaire
• Le Code Bill Moscaw.
• Le Code Maximilien
• Le volumen.
• Le livre des lois de l'ère du premier consulat.
• Les annexes du livre de lois de l'ère du premier consulat.
• Le livre des lois de l'ère du gouvernorat.