Codex Esperien

Le statut de cet écrit est public. Cela signifie qu'il est accessible à tout le monde mais que votre personnage doit l'avoir vu ou lu en RP pour que vous puissiez consulter cette page. Dans le cas contraire il s'agit de métagaming.

Cet écrit a été rédigé par le Gouvernement et se trouve sur la nouvelle Esperia.

Ce code est adapté à la cité d’Esperia et aux Esperiens et se veut la synthèse des différents régimes qui se sont succédés. Il allie participation populaire, élections et conciliations, tout en offrant un pouvoir stable. Ce code fut ratifié le vingt septième jour du mois de septembre de l’an cinq cent vingt par la majorité des Esperiens.

La rédaction du Codex Esperien, ou Codex de la République esperienne, a débuté sur Esperia au milieu de l'année 520 à l'initiative du Sire Sulka, premier Bourgmestre du régime, avec le concours du Sire Esterad Louvoy et d'Hector Decastel. Après son élection au rang de Bourgmestre, le Sire Louvoy a poursuivi sa rédaction pour promulguer par les votes du peuple et du Concilium la version actuellement en vigueur.

Constitution De l’Etat d’Esperia Des Normes juridiques Du Pouvoir populaire Du Gouvernement légitime Des Affaires diplomatiques Des Affaires judiciaires Modifications encadrées par l'art. 8.

Lois organiques Loi Organique relative aux Institutions publiques Règlement de l'Université Règlement de la Ferme gouvernementale Règlement du Chantier naval Règlement de l’Ergastule Loi Organique relative à la Garde Règlement intérieur Loi Organique relative aux Quartiers et à leur Urbanisme Règlement intérieur Loi Organique relative à l’Institution judiciaire et à ses Procédures Décret d'application Loi Organique relative aux Rangs sociaux, aux Familles et aux Guildes La loi est du domaine du Concilium.

Registre des Lois ordinaires Affaires religieuses Article 1 : Des cultes reconnus Article 2 : Des cultes interdits Article 3 : Des vœux religieux Article 4 : Des funérailles Article 5 : Du droit d'accès à la religion Affaires civiles Article 6 : Des contrats et des relations Décret d'application Article 7.1 : Des bonnes mœurs Article 7.2 : De la sincérité Article 7.3 : Du respect des droits, rangs et fonctions Article 8 : Du service d’État-Civil Article 9 : Du mariage et de l’adoption Article 10 : De la majorité Article 11 : De l’héritage Affaires fiscales et économiques Article 12 : Des obligations fiscales Décret d'application Article 13 : De la réduction fiscale Article 14 : Du déroulement des impositions Article 15 : Des ressources Décret d'application Affaires foncières et maritimes Article 16 : De la saisie Article 17 : Du Cadastre général Décret d'application Article 18 : De la propriété et de son don Article 19 : Des espaces agricoles Article 20 : Du territoire esperien Des licences et permis Article 21 : Du permis de port d’armes Article 22 : Des exceptions du port d’armes

---

Anciens livres des lois

• La Charte d'Esperia
• Le Livre des Lois Royales
• Le Code Insulaire
• Le Code Bill Moscaw.
• Le Code Maximilien
• Le volumen.
• Le livre des lois de l'ère du premier consulat.
• Les annexes du livre de lois de l'ère du premier consulat.
• Le livre des lois de l'ère du gouvernorat.