Charte d'Esperia : Différence entre versions

De Wiki'speria
Aller à : navigation, rechercher
m (Modèle)
 
Ligne 38 : Ligne 38 :
 
==[[Lois & Décrets Abrogés]]==
 
==[[Lois & Décrets Abrogés]]==
 
{{/Ecrit}}
 
{{/Ecrit}}
 +
 +
{{Anciens_Livres_des_Lois}}
 +
 
[[Category:Gouvernement]]
 
[[Category:Gouvernement]]
 
[[Category:Ancien Livre des Lois]]
 
[[Category:Ancien Livre des Lois]]

Version actuelle datée du 12 mai 2025 à 14:42

La Charte d'Esperia peut être entendue au sens restreint ou étendu. De façon restreinte, elle représente le texte le plus important de la hiérarchie des normes.

La Charte a été rédigée par Athanase La Chapelle et adopté par le premier Conseil d'Esperia. On y retrouve quatre catégories de lois : économiques, administratives, judiciaires et auxiliaires. Ces domaines sont régis par les titulaires des charges du Conseil à savoir respectivement : le Trésorier, le Tabellion et le Capitaine de la Garde.

Texte fondamental

  1. Préambule
  2. Art. premier : le Territoire
  3. Art. 2 : Application de la Charte
  4. Art. 3 : Statut de Citoyen d’Esperia
  5. Art. 4 : Gouvernance d’Esperia
  6. Art. 5 : L’Administration d’Esperia
  7. Art. 6 : L'Économie et l’Artisanat
  8. Art. 7 : La Propriété privée
  9. Art. 8 : Les Propriétés publiques
  10. Art. 9 : Les Chantiers
  11. Art. 10 : Les Guildes
  12. Art. 11 : La Justice et ses représentants
  13. Art. 12 : Les Lois et les Décrets
  14. Art. 13 : L’Etat d’Urgence
    1. Loi Modificative temporaire portant sur la charge de Gouverneur d'Esperia

Lois & Décrets Economiques

Lois & Décrets Administratifs

  1. Décret d’exception portant sur la qualification d'intérêt général de la Guilde “Conservatoire Esperien des Sciences et des Arts”

Lois & Décrets Judiciaires et d'Ordre Public

  1. Décret d'exception : Nomination Juge aux affaires ordinaires
  2. Loi Modificative portant sur la charge de Capitaine des Gardes et d’Intendant d’Esperia

Lois & Décrets Auxiliaires

Lois & Décrets Abrogés



Anciens livres des lois

Le Consortium(Depuis le 21 décembre 524)
La Charte de la cité d'Esperia(4 octobre 524 – 21 décembre 524)
Le Compendium(6 mars 524 – 22 septembre 524)
Le Codex d'Esperia(29 mai 523 – 4 juin 523)
Le Codex Zâ'al(26 septembre 522 – 29 mai 523)
Le Codex Esperien(27 septembre 520 – 26 septembre 522)
La Charte d'Esperia(décembre 518 – février 519)
Le Livre des Lois Royales(10 avril 518 – octobre 518)
Le Code Insulaire(22 octobre 516 – 10 avril 518)
Le Code Maximilien(juin 516 – octobre 516)
Le Code Bill Moscaw(16 avril 515 – juin 516)
Le Volumen et ses annexes(novembre 513 – 16 avril 515)
Le livre des lois de l'ère du premier consulat et ses annexes(novembre 512 – novembre 513)
Le livre des lois de l'ère du gouvernorat(février 512 – novembre 512)
Pour en savoir plus, consulter l'histoire politique esperienne.