Code Maximilien

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Cet écrit a été rédigé par Docibilis, en collaboration avec Desrausiers, et se trouve sur l'ancienne Esperia, inaccessible pour le moment.

La première version de ce Code fut réalisée par le Grand Intendant Docibilis Catebagne et sera complétée par le Souverain Romain Desrausiers en juin & juillet 516. Il porte le nom de l'ancien Régent de la Cité, Maximilien De Gaure et est écrit sur la base du Code Bill Moscaw.

L'objectif de ce Code est d'instaurer une République au sein de la Cité et ainsi mettre fin au régime monarchique présent depuis l'an 513. Il met à l'honneur la pluralité des communautés ethniques, arbitrées ou non, et leur donne via leurs représentants le pouvoir de nommer le Chef de l'Etat, le Légat. L'administration Esperienne, dirigée par le Légat, porte le nom d'Ordonnance et est composée de divers hauts fonctionnaires assistés par des adjoints.

Livre Premier : Hiérarchie des Lois

1. Introduction
2. Lois Fondamentales d'Esperia
3. Décrets Légataires
4. Décrets de Quartier
5. Règlements Intérieurs
6. Lois Coutumières

Livre Second : Organisation Politique & Administration

1. Le Légat
2. Les Intendants
3. Les Emissaires
4. L'Ordonnance
   1. Le Questeur
   2. Le Censeur
   3. Le Mestre
5. Les Conseils
   1. Le Conseil de la République
   2. Le Conseil Légataire
   3. Le Conseil des Patriciens

Livre Troisième : Organisation Sociale, Lois Civiles & Institutions

1. Registre d’état civil
2. Les Rangs Civils
3. La Majorité
4. Les Familles Esperiennes
5. Le Dispensaire
6. La Commanderie
7. L'Académie
8. Orphelinat d’Esperia

Livre Quatrième : Lois Economiques

1. Les Commerces
2. Les Impôts
3. Les Salaires
4. La Taxe d’Intendance
5. Les guildes & Corporations
6. La Vente, la Location, le Don

Livre Cinquième : Lois sur l'Urbanisme

1. Le Contrôle de l’Urbanisation
2. Cadastre
3. Habitations
4. Saisie
5. Manoirs

Livre Sixième : Lois Militaires

1. La Hiérarchie Militaire
2. Les Institutions Militaires
3. L'Ordre des Chevaliers
4. Les Gardes-Liges
5. La Garde Esperienne
6. La Marine Esperienne
7. Port d’Arme et d’Armure

Livre Septième : Lois Judiciaires

1. Les Agents Judiciaires
2. Les Procédures Judiciaires
3. Les Sanctions et Interdits
4. La prison
5. Loi sur l'héritage

Liste des Règlements Intérieurs & Lois Coutumières

Les textes suivants ont été ratifiés par l'Ordonnance, en accord avec la Hiérarchie des Normes. Ils doivent donc être respectés par tous comme textes de lois.

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Anciens livres des lois

Le Consortium	(Depuis le 21 décembre 524)
La Charte de la cité d'Esperia	(4 octobre 524 – 21 décembre 524)
Le Compendium	(6 mars 524 – 22 septembre 524)
Le Codex d'Esperia	(29 mai 523 – 4 juin 523)
Le Codex Zâ'al	(26 septembre 522 – 29 mai 523)
Le Codex Esperien	(27 septembre 520 – 26 septembre 522)
La Charte d'Esperia	(décembre 518 – février 519)
Le Livre des Lois Royales	(10 avril 518 – octobre 518)
Le Code Insulaire	(22 octobre 516 – 10 avril 518)
Le Code Maximilien	(juin 516 – octobre 516)
Le Code Bill Moscaw	(16 avril 515 – juin 516)
Le Volumen et ses annexes	(novembre 513 – 16 avril 515)
Le livre des lois de l'ère du premier consulat et ses annexes	(novembre 512 – novembre 513)
Le livre des lois de l'ère du gouvernorat	(février 512 – novembre 512)

Pour en savoir plus, consulter l'histoire politique esperienne.