Livre des Lois Royales

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Cet écrit a été rédigé par Docibilis, en collaboration avec Sven, et se trouve sur l'ancienne Esperia, inaccessible pour le moment.

Rédigé en avril 518, le Livres des Lois Royales est l'oeuvre conjointe du Grand Intendant Docibilis Catebagne et du premier Souverain élu Sven Nasgar. La division bicéphale du système de gouvernance entre d'un côté le Souverain, garant de la sécurité et de la Justice, et de l'autre le Magister, responsable de l'administration générale, découle d'une nécessité absolue d'efficacité et de rapidité dans les prises de décisions au sein de la cité.

Livre Premier : Constitution d’Esperia

1. Préambule
2. Art. premier : des lois fondamentales
3. Art. 2 : des lois organiques
4. Art. 3 : de la place du Souverain
5. Art. 4 : le Conseil des Esperies
6. Art. 5 : le Magister d’Esperia

Livre Second : Organisation Sociale, Lois Civiles et Institutions

1. Les rangs civils
2. La Majorité
3. Les Familles Esperiennes
4. Le Dispensaire
5. L’Académie
6. La Concorde

Livre Troisième : Lois Économiques

1. Les Commerces
2. Les Impôts
3. Taxe d’amarrage
4. La vente, la location et le don
5. Billet du Trésor Royal

Livre Quatrième : Lois Urbaines

1. Le Contrôle de l’Urbanisation
2. Cadastre
3. Habitations
4. Saisie
5. Manoirs

Livre Cinquième : Lois Militaires & Judiciaires

1. La Hiérarchie Militaire
2. Les Institutions Militaires
3. L'Ordre des Chevaliers
4. La Garde Royale
5. L'Armée
6. Port d’arme et d’armure
7. La Marine

Livre Sixième : La justice

1. Les Procédures Judiciaires
2. La Justice et les Esclaves

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Anciens livres des lois

Le Consortium	(Depuis le 21 décembre 524)
La Charte de la cité d'Esperia	(4 octobre 524 – 21 décembre 524)
Le Compendium	(6 mars 524 – 22 septembre 524)
Le Codex d'Esperia	(29 mai 523 – 4 juin 523)
Le Codex Zâ'al	(26 septembre 522 – 29 mai 523)
Le Codex Esperien	(27 septembre 520 – 26 septembre 522)
La Charte d'Esperia	(décembre 518 – février 519)
Le Livre des Lois Royales	(10 avril 518 – octobre 518)
Le Code Insulaire	(22 octobre 516 – 10 avril 518)
Le Code Maximilien	(juin 516 – octobre 516)
Le Code Bill Moscaw	(16 avril 515 – juin 516)
Le Volumen et ses annexes	(novembre 513 – 16 avril 515)
Le livre des lois de l'ère du premier consulat et ses annexes	(novembre 512 – novembre 513)
Le livre des lois de l'ère du gouvernorat	(février 512 – novembre 512)

Pour en savoir plus, consulter l'histoire politique esperienne.