Code Bill Moscaw

La rédaction de ce Livre des Lois fut commencée à la Capitale, au début de l’an 515, par sire Bill Moscaw, premier Souverain de l'Archipel des Esperies.

Il sera terminé par le grand intendant Valdteri Quadrak et le moine Fabin Lei Jarjestys en mars et avril 515, à Esperia. C’est eux qui choisiront de le nommer “code Bill Moscaw”, en l’honneur de son créateur.

Ce code réformateur est dans la continuité des premières lois royales instaurées par le volumen, qui mis en place la royauté en novembre 513. Il est adapté à la cité d’Esperia et aux Esperiens et se veut inspiré des différents régimes qui se sont succédés : Le sénat, le consulat et la royauté. Il se veut la synthèse de ces régimes, alliant participation populaire, élections et nécessité d’un pouvoir fort et durable incarné par la seule présence royale.

Ce code fut ratifié le seizième jour du mois d’avril de l’an cinq cent quinze par le Souverain légitime Svengal Ladirus.

Code Bill Moscaw 1 : Hiérarchie des Normes et Lois Fondamentales

1. Introduction
2. Les lois fondamentales
3. Les décrets Royaux
4. Lois gouvernementales
5. Décrets de quartier
   1. Décrets de Rivelame (wip)
   2. Décrets d'Adobe (wip)
   3. Décrets du quartier Ouest (wip)
6. Règlements intérieurs

Code Bill Moscaw 2 : Organisation Politique

1. Le Souverain
2. Le conseil restreint
3. Le grand intendant
4. Le gouvernement
5. Le concilium
6. L'Ordre des chevaliers
7. Les intendants de quartiers

Code Bill Moscaw 3 : Organisation Sociale et Lois Civiles

1. Registre d'etat civil
2. Les rangs civils
3. Majorité
4. Les familles et les maisonnées
5. Le dispensaire
6. Le monastère
7. Le culte des sept
8. L'académie
9. Orphelinat d’Esperia
10. Le sans-fond

Code Bill Moscaw 4 : Lois Economiques

1. Fonds de commerce
2. Les impôts
3. Les salaires
4. La taxe d’intendance
5. Les guildes
6. Émissions de monnaies
7. Réglementation agricole
8. Tabellion d'Espéria
9. Lois sur l'héritage

Code Bill Moscaw 5 : Lois d'Urbanisme

1. Le contrôle de l’urbanisation
2. Cadastre
3. Habitations
4. Saisie
5. Manoirs

Code Bill Moscaw 6 : Lois Militaires

1. La hiérarchie militaire
2. Les institutions militaires
3. Le service militaire
4. Port d’arme et d’armure

Code Bill Moscaw 7 : Lois Judiciaires

1. Les agents judiciaires
2. Les procédures judiciaires
3. Les sanctions et interdits
4. La prison

Liste des règlements intérieurs

Les textes suivants ont été ratifiés par la Royauté, en accord avec la Hiérarchie des Normes. Ils doivent donc être respectés par tous comme textes de lois.

• Règlement des parcelles d'exploitation
• Règlement du dispensaire
• Règlement du concilium (wip)
• Règlement du marché
• Règlement de la pointe d'or
• Code de l'armée Esperienne
• Règlement de la milice du quartier Ouest (wip)
• Règlement de la milice d'Adobe (wip)
• Règlement de la milice de Rivelame (wip)
• Règlement de l'Ordre de la chevalerie (wip)
• Code pénal et code de procédure pénale (wip)

Anciens livres des lois

Dans les archives de la bibliothèque d'Esperia, vous pourrez consulter, si la curiosité vous prend :

• Le volumen.
• Le livre des lois de l'ère du premier consulat.
  • Les annexes du livre de lois de l'ère du premier consulat.
• Le livre des lois de l'ère du gouvernorat.