Code Insulaire

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Code Insulaire

Constitution de l'Archipel des Esperies

1. Introduction
2. Cheminement des Lois
3. Lois fondamentales
4. Lois Chancelines
5. Décrets de quartier
6. Règlements intérieurs

Organisation politique et Administration

1. Le fonctionnement de la cité
2. La Chancellerie
3. La Magistrature
   1. Le Grand Intendant
   2. Le Questeur aux Fortunes
   3. Le Censeur
   4. Le Questeur aux Festivités
   5. Le Questeur aux Récoltes
   6. Nomination et Destitution
4. Les Intendants de quartier
5. Les Conseils
   1. Le Concile
   2. Le Conseil Citoyen
   3. Le Conseil Armorial

Organisation sociale, lois civiles et Institutions

1. Le Registre d'état civil
2. Les Rangs Civils
   1. Esclave
   2. Etranger
   3. Habitants
   4. Citoyens
   5. Nobles
3. Les enfants
4. Les Familles Esperiennes
5. Dispensaire
6. Concorde
7. Académie

Lois générales

Lois économiques

1. Les commerces
2. Les impôts
3. Les salaires
4. Les taxes d'Intendance
5. les taxes d'amarrage
6. La vente, la location et le don
7. Guildes et corporations
8. Fraudes Discales
9. Les Dettes

Lois sur l'urbanisme

1. Le contrôle de l'Urbanisme
2. Les Cadastres
3. Les habitations
4. Les saisies
5. Les Manoirs

Lois agricoles

1. Préambule
2. Le domaine
   1. Potagers urbains
   2. Le domaine d'Arbitrio
3. Questeur aux Récoltes
   1. Le collège champêtre
4. Sanctions

Lois militaires

1. Hiérarchie Militaire
2. Le Commandeur
3. L'ordre des Chevaliers
4. La Garde Esperienne
5. La Marine Esperienne
6. La pointe d'or
7. Les Milices
8. Port d'armes et d'armures

Lois judiciaires

1. Les agents judiciaires
2. Les principes de la Justice
3. Les procédures judiciaires
4. Le cas des Esclaves

Règlements Intérieurs

• ...

Autres livres des lois

• La Charte d'Esperia
• Le Livre des Lois Royales
• Le Code Maximilien
• Le Code Bill Moscaw
• Le volumen.
• Le livre des lois de l'ère du premier consulat.
  • Les annexes du livre de lois de l'ère du premier consulat.
• Le livre des lois de l'ère du gouvernorat.