Code Insulaire : Différence entre versions
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+ | *La [[Charte d'Esperia]] | ||
+ | *Le [[Livre des Lois Royales]] | ||
+ | *Le [[Code Insulaire]] | ||
+ | *Le [[Code Maximilien]] | ||
+ | *Le [[Code Bill Moscaw]] | ||
+ | *Le [[volumen]]. | ||
+ | *Le [[Livre des Lois de l'Ère du Premier Consulat|livre des lois de l'ère du premier consulat]]. | ||
+ | **Les [[Annexes du Livre de Lois de l'Ère du Premier Consulat|annexes du livre de lois de l'ère du premier consulat]]. | ||
+ | *Le [[Livre des Lois de l'Ère du Gouvernorat|livre des lois de l'ère du gouvernorat]].</blockquote> | ||
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Version du 30 janvier 2019 à 10:23
Préface...
Sommaire
Code Insulaire
Constitution de l'Archipel des Esperies
- Introduction
- Cheminement des Lois
- Lois fondamentales
- Lois Chancelines
- Décrets de quartier
- Règlements intérieurs
Organisation politique et Administration
- Le fonctionnement de la cité
- La Chancellerie
- La Magistrature
- Les Intendants de quartier
- Les Conseils
Organisation sociale, lois civiles et Institutions
- Le Registre d'état civil
- Les Rangs Civils
- Les enfants
- Les Familles Esperiennes
- Dispensaire
- Concorde
- Académie
Lois générales
Lois économiques
- Les commerces
- Les impôts
- Les salaires
- Les taxes d'Intendance
- les taxes d'amarrage
- La vente, la location et le don
- Guildes et corporations
- Fraudes Discales
- Les Dettes
Lois sur l'urbanisme
Lois agricoles
Lois militaires
- Hiérarchie Militaire
- Le Commandeur
- L'ordre des Chevaliers
- La Garde Esperienne
- La Marine Esperienne
- La pointe d'or
- Les Milices
- Port d'armes et d'armures
Lois judiciaires
Règlements Intérieurs
- ...