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*[[J-A-5.7|Article 5.7 : Le Grand Livre des Lois - Codex]] | *[[J-A-5.7|Article 5.7 : Le Grand Livre des Lois - Codex]] | ||
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=Lois d'Espéria non Adoptées= | =Lois d'Espéria non Adoptées= | ||
Version du 22 décembre 2011 à 02:48
Sommaire
À propos des Lois
Création
Délibérations
La première étape lors de la création d'une loi est la délibération des sénateurs. Un débat est lancé dans les Loges du Sénat, suite à la demande d'un habitant ou par une prise d'initiative d'un sénateur, et les sénateurs échangent leurs avis. Ces délibérations peuvent durer plus ou moins longtemps, mais à la fin il en résulte généralement une ou plusieurs propositions de lois.
Les Propositions
Une proposition de loi est un texte qui, une fois validé, devient une loi. Il est rédigé par un sénateur suite à une délibération dans le but de plaire au plus grand nombre de sénateurs. Les propositions de lois sont toujours rendues publiques deux jours avant la séance où elles seront votées.
Le Vote
Lors des séances de réunion du Sénat, une à une, les propositions sont soumises au vote. Toutefois, avant chaque vote, toute personne ayant demandé préalablement par écrit d'intervenir sera appelée et pourra s'exprimer. C'est alors que chaque sénateur donne son vote. Les sénateurs ayant déjà participé aux délibérations ne doivent que rarement prendre parole et généralement c'est en réaction à un intervenant.
Les Sénateurs
- Charus de Cirkla, Famille Clan Cirkla
- Tiitus Korhonen, Famille Ystävät, Quartier L'Écarlate
- Silnoë Iramïs, Famille Loysto, Quartier L'Écarlate
- Gun-Björn Storhänd Sta-Söroja, Famille Tribu Söroja, Quartier Les Fauxbourgs
- Ludivine S. Hohenelitär, Quartier La Pointe d'Or
- Géo Castelli, Famille La Cohorte, Quartier La Pointe d'Or
- Alice Rolland, Quartier L'Écarlate
- Jonäas Liikanen, Famille Ystävät, Quartier L'Écarlate
- Askoli/Ancolie, Famille Tribu Söroja, Quartier Les Fauxbourgs
- Onak Stogaa Sta-Söraja, Famille Tribu Söroja, Quartier Les Fauxbourgs
- Thorfinn, Den-Mondheik Eirekr Sta-Soroja, Famille Tribu Söroja, Quartier Les Fauxbourgs
- Aäny Ketään, Quartier La Pointe d'Or
- Rumi Den-litla Heln Sta-Söroja, Famille Tribu Söroja, Quartier Les Fauxbourgs
- Heiða Ylfardóttir-Durion, Famille La Volière, Quartier Le Bourbier
- Margot Racicot, Famille La Volière, Quartier Le Bourbier
- Naveed de Cirkla, Famille Clan Cirkla, Quartier Les Fauxbourgs
- Lennart Beag, Quartier L'Écarlate
- Kai Meireini, Famille La Cohorte, Quartier Le Bourbier
- Knut sta Anwibë, Quartier Bourbier
- Nicolas Veretti, Quartier La Pointe d'Or
- Rosso Dagarella, Famille La Cohorte, Quartier L'Écarlate
- Anokhi de Cirkla, Famille Clan Cirkla, Quartier L'Écarlate
- Ulf Den-Ulfkinson Sif Sta-Söroja, Famille Tribu Söroja, Quartier Les Fauxbourgs
- Cùàn Thörgàrd , Quartier L'Écarlate
- Lonán Thörgàrd, Quartier L'Écarlate
- Marceau Drappier, Quartier La Pointe d'Or
- Siffleur, Famille Klika d'Esperia, Quartier La Pointe d'Or
- Khahiri, Quartier Les Fauxbourgs
- Azadeh Chantefeu, Famille Clan Cirkla, Quartier Les Fauxbourgs
- Elias Valerios, Quartier La Pointe d'Or
- Ingerborg Den Slagsmål, Famille Tribu Söroja, Quartier Les Fauxbourgs
- Samara du Clan Suto, Famille Clan Cirkla, Quartier Les Fauxbourgs
- Isidora Kókkinos, Quartier La Pointe d'Or
- Soraya Qaedi, Quartier L'Écarlate
- Maewenn Gwaskell, Quartier L'Écarlate
- Lylja Kaje, Quartier La Pointe d'Or
- Stýri Stjerneson, Quartier Le Bourbier
- Alastor Karras, Quartier La Pointe d'Or
- Ellar Dathein, Quartier L'Écarlate
- Emilios "Milio Leuplubo", Famille Klika d'Esperia, Quartier Le Bourbier
- Iren Tybdottir, Quartier La Pointe d'Or
- Tomi, Famille Les rats qui vivent au marché, Quartier L’océan
- Arash Zadeh, Quartier La Pointe d'Or
- Anders, Famille Klika d'Esperia, Quartier La Pointe d'Or
- Kaarlo Laïne, Famille Ystävät, Quartier La Pointe d'Or
- Irvana Snorradottir, Famille Klika d'Esperia, Quartier La Pointe d'Or
- Ellisa Hirvonen, Famille Ystävät, Quartier Le Bourbier
- Baltsar Juhlin Sta-Edgren, Quartier Le Bourbier
- Kyria Azari, Quartier X
- Fillip, Famille Ordre Phalangiste Esperien, Quartier Le Bourbier
- Freyja Hyytiäinen, Famille Chapée, Quartier Le Bourbier
- Souris, Famille Chapée, Quartier Le Bourbier
- Halldora Den-Diskrete, Famille Tribu Söroja, Quartier Les Fauxbourgs
- Aneshka Lichovský, Quartier L'Écarlate
- Ascelin Vernier, Famille Klika d'Esperia, Quartier Le Bourbier
- Følsom Valoa Sta-Uskoa Anja, Quartier Les Faux-Bourgs
- Edda Koppel Sta-Söroja, Famille Tribu Söroja, Quartier Le Bourbier
- Txomin Gasteluzabal, Famille Ordre Phalangiste Esperien, Quartier L'Écarlate
- Anoükh, Famille Tribu Söroja, Quartier Les Fauxbourgs
- Zhaal Ousmani, Quartier Le Bourbier
- Vasya Solence, Quartier Le Bourbier
- Viljami, Quartier Camp Vaahva
- Silas, Famille Ordre Phalangiste Esperien
- Kamal, Quartier La Pointe d'Or
- Fulvio Renzi, Quartier Bourbier
- Pietra, Quartier Pointe d'Or
- Aimilia Laodice, Quartier Ergastule
- Mercure Melaragno, Quartier Bourbier
- Eero Paavola, Famille Ystävät
- Zeri, Famille Ordre Phalangiste Esperien, Quartier L'Écarlate
- Sven Sta-Fjell, Quartier Le Bourbier
- Shaly, Quartier Le Bourbier
- Héraïs Ketapopoulos, Quartier Le Bourbier
- Llùci Tyndur Fyllerí Sta-Panta, Famille Tribu Söroja, Quartier Les Fauxbourgs
- Rafael Vazkos, Quartier Bourbier
Les Lois d'Esperia
Lois Générales d'Esperia
- Ratification 4.1 : Les Salaires (affecte G-A-2.1)
- Article 4.4 : Les Amendes
- Article 4.5 : Élection du Chef de la Garde
- Article 5.1 : Le Grand Sénateur
- Article 5.1.1 : Le Sénateur Secrétaire
- Article 5.8 : Réunions Sénatoriales
- Article 5.9 : Présence des Sénateurs
- Article 5.10 : Remplacement des Sénateurs
Lois Civiles d'Esperia
Lois sur l’Économie Esperienne
Lois Judiciaires d'Espéria
Lois d'Espéria non Adoptées
