Gouvernement

À propos des Lois

Création

Délibérations

La première étape lors de la création d'une loi est la délibération des sénateurs. Un débat est lancé dans les Loges du Sénat, suite à la demande d'un habitant ou par une prise d'initiative d'un sénateur, et les sénateurs échangent leurs avis. Ces délibérations peuvent durer plus ou moins longtemps, mais à la fin il en résulte généralement une ou plusieurs propositions de lois.

Les Propositions

Une proposition de loi est un texte qui, une fois validé, devient une loi. Il est rédigé par un sénateur suite à une délibération dans le but de plaire au plus grand nombre de sénateurs. Les propositions de lois sont toujours rendues publiques deux jours avant la séance où elles seront votées.

Le Vote

Lors des séances de réunion du Sénat, une à une, les propositions sont soumises au vote. Toutefois, avant chaque vote, toute personne ayant demandé préalablement par écrit d'intervenir sera appelée et pourra s'exprimer. C'est alors que chaque sénateur donne son vote. Les sénateurs ayant déjà participé aux délibérations ne doivent que rarement prendre parole et généralement c'est en réaction à un intervenant.

Les Sénateurs

• Charus de Cirkla, Famille Clan Cirkla

• Tiitus Korhonen, Famille Ystävät, Quartier L'Écarlate

• Silnoë Iramïs, Famille Loysto, Quartier L'Écarlate

• Gun-Björn Storhänd Sta-Söroja, Famille Tribu Söroja, Quartier Les Fauxbourgs

• Ludivine S. Hohenelitär, Quartier La Pointe d'Or

• Ewelina

• Géo Castelli, Famille La Cohorte, Quartier La Pointe d'Or

• Kravchenko

• Alice Rolland, Quartier L'Écarlate

• Jonäas Liikanen, Famille Ystävät, Quartier L'Écarlate

• Askoli/Ancolie, Famille Tribu Söroja, Quartier Les Fauxbourgs

• Onak Stogaa Sta-Söraja, Famille Tribu Söroja, Quartier Les Fauxbourgs

• Thorfinn, Den-Mondheik Eirekr Sta-Soroja, Famille Tribu Söroja, Quartier Les Fauxbourgs

• Aäny Ketään, Quartier La Pointe d'Or

• Rumi Den-litla Heln Sta-Söroja, Famille Tribu Söroja, Quartier Les Fauxbourgs

• Heiða Ylfardóttir-Durion, Famille La Volière, Quartier Le Bourbier

• Margot Racicot, Famille La Volière, Quartier Le Bourbier

• Naveed de Cirkla, Famille Clan Cirkla, Quartier Les Fauxbourgs

• Lennart Beag, Quartier L'Écarlate

• Kai Meireini, Famille La Cohorte, Quartier Le Bourbier

• Knut sta Anwibë, Quartier Bourbier

• Nicolas Veretti, Quartier La Pointe d'Or

• Rosso Dagarella, Famille La Cohorte, Quartier L'Écarlate

• Anokhi de Cirkla, Famille Clan Cirkla, Quartier L'Écarlate

• Alvize Negocielli

• Isha

• Ulf Den-Ulfkinson Sif Sta-Söroja, Famille Tribu Söroja, Quartier Les Fauxbourgs

• Cùàn Thörgàrd , Quartier L'Écarlate

• Lonán Thörgàrd, Quartier L'Écarlate

• Marceau Drappier, Quartier La Pointe d'Or

• Siffleur, Famille Klika d'Esperia, Quartier La Pointe d'Or

• Khahiri, Quartier Les Fauxbourgs

• Azadeh Chantefeu, Famille Clan Cirkla, Quartier Les Fauxbourgs

• Elias Valerios, Quartier La Pointe d'Or

• Ingerborg Den Slagsmål, Famille Tribu Söroja, Quartier Les Fauxbourgs

• Samara du Clan Suto, Famille Clan Cirkla, Quartier Les Fauxbourgs

• Isidora Kókkinos, Quartier La Pointe d'Or

• Soraya Qaedi, Quartier L'Écarlate

• Maewenn Gwaskell, Quartier L'Écarlate

• Lylja Kaje, Quartier La Pointe d'Or

• Stýri Stjerneson, Quartier Le Bourbier

• Alastor Karras, Quartier La Pointe d'Or

• Ellar Dathein, Quartier L'Écarlate

• Emilios "Milio Leuplubo", Famille Klika d'Esperia, Quartier Le Bourbier

• Iren Tybdottir, Quartier La Pointe d'Or

• Tomi, Famille Les rats qui vivent au marché, Quartier L’océan

• Arash Zadeh, Quartier La Pointe d'Or

• Anders, Famille Klika d'Esperia, Quartier La Pointe d'Or

• Kaarlo Laïne, Famille Ystävät, Quartier La Pointe d'Or

• Irvana Snorradottir, Famille Klika d'Esperia, Quartier La Pointe d'Or

• Ellisa Hirvonen, Famille Ystävät, Quartier Le Bourbier

• Baltsar Juhlin Sta-Edgren, Quartier Le Bourbier

• Kyria Azari, Quartier X

• Fillip, Famille Ordre Phalangiste Esperien, Quartier Le Bourbier

• Freyja Hyytiäinen, Famille Chapée, Quartier Le Bourbier

• Souris, Famille Chapée, Quartier Le Bourbier

• Halldora Den-Diskrete, Famille Tribu Söroja, Quartier Les Fauxbourgs

• Aneshka Lichovský, Quartier L'Écarlate

• Ascelin Vernier, Famille Klika d'Esperia, Quartier Le Bourbier

• Følsom Valoa Sta-Uskoa Anja, Quartier Les Faux-Bourgs

• Edda Koppel Sta-Söroja, Famille Tribu Söroja, Quartier Le Bourbier

• Txomin Gasteluzabal, Famille Ordre Phalangiste Esperien, Quartier L'Écarlate

• Anoükh, Famille Tribu Söroja, Quartier Les Fauxbourgs

• Sixte Czarnowsky

• Zhaal Ousmani, Quartier Le Bourbier

• Vasya Solence, Quartier Le Bourbier

• Viljami, Quartier Camp Vaahva

• Emil Navrátil

• Sohrab, Famille Chapée

• Solena Levenia

• Silas, Famille Ordre Phalangiste Esperien

• Kamal, Quartier La Pointe d'Or

• Aniol

• Fulvio Renzi, Quartier Bourbier

• Pietra, Quartier Pointe d'Or

• Aimilia Laodice, Quartier Ergastule

• Athanase Karagiannis

• Yash Ashdak

• Mercure Melaragno, Quartier Bourbier

• Raeliana Fengari

• Eero Paavola, Famille Ystävät

• Zeri, Famille Ordre Phalangiste Esperien, Quartier L'Écarlate

• Sven Sta-Fjell, Quartier Le Bourbier

• Kaven Miri

• Shaly, Quartier Le Bourbier

• Gabriel Chalait

• Héraïs Ketapopoulos, Quartier Le Bourbier

• Ulykke Den-Rampete Vagga Sta-Hund, Quartier Les Fauxbourgs

• Shir Drask

• R­ikey Sta-Mosr

• Fel Ishita

• Draengur Hjörturson

• Llùci Tyndur Fyllerí Sta-Panta, Famille Tribu Söroja, Quartier Les Fauxbourgs

• Vasca Sif Sta-Asdis

• Sence Al-lal

• Indra

• Rafael Vazkos, Quartier Bourbier

Les Lois d'Esperia

Lois Générales d'Esperia

• Ratification 4.1 : Les Salaires (affecte G-A-2.1)
• Article 4.4 : Les Amendes
• Article 5.1 : Le Grand Sénateur
• Article 5.1.1 : Le Sénateur Secrétaire
• Article 5.8 : Réunions Sénatoriales
• Article 5.9 : Présence des Sénateurs
• Article 5.10 : Remplacement des Sénateurs
• Article 6.3 : Le Financement de Projets

Lois Civiles d'Esperia

• Article 4.1 : Taille des Familles
• Article 4.3 : Nombre d'Habitations
• Article 6.2 : L'Agrandissement des Quartiers

Lois sur l’Économie Esperienne

• Article 4.2 : Les licences de vente
• Article 5.2 : Le Troc
• Article 5.4 : Le Rapport sur les Finances
• Article 6.1 : La Réglementation du Marché

Lois Judiciaires d'Espéria

• Article 5.6 : La Présomption d'Innocence
• Article 5.7 : Le Grand Livre des Lois - Codex

Lois Militaires d'Esperia

• Article 4.5 : Le Chef de la Garde
• Article 6.4 : Le Garde

Lois d'Espéria non Adoptées

• Article 5.5 : Allocation Chômage

Anciennes Lois d'Esperia

Liste des Anciennes lois d'Esperia.