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(Description du déroulement d'une Loi.)
(Lois organisées.)
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=Les Lois d'Esperia=
 
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== Article 1 - Salaires ==
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==Lois Générales d'Esperia==
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[[G-A-2.1|Article 2.1 : Les Salaires]]
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==Lois Civiles==
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==Lois sur l’Économie==
  
[les durées sont HRP]
 
* 1.1. Les gardes de la ville se verront fournir armes, armures et nourriture. Leur salaire sera de 1EL par semaine
 
* 1.2. Les Sénateurs se verront payés 1.5EL soit 1EL et 10EO par semaine
 
* 1.3. Le trésorier de la ville se verra payé 1.5EL par semaine.
 
  
 
[[Category:Lois|Index]]
 
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[[Category:A Compléter]]
 
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Version du 16 décembre 2011 à 12:22

Texte Officiel


À propos des Lois

Création

Délibérations

La première étape lors de la création d'une loi est la délibération des sénateurs. Un débat est lancé dans les Loges du Sénat, suite à la demande d'un habitant ou par une prise d'initiative d'un sénateur, et les sénateurs échangent leurs avis. Ces délibérations peuvent durer plus ou moins longtemps, mais à la fin il en résulte généralement une ou plusieurs propositions de lois.

Les Propositions

Une proposition de loi est un texte qui, une fois validé, devient une loi. Il est rédigé par un sénateur suite à une délibération dans le but de plaire au plus grand nombre de sénateurs. Les propositions de lois sont toujours rendues publiques deux jours avant la séance où elles seront votées.

Le Vote

Lors des séances de réunion du Sénat, une à une, les propositions sont soumises au vote. Toutefois, avant chaque vote, toute personne ayant demandé préalablement par écrit d'intervenir sera appelée et pourra s'exprimer. C'est alors que chaque sénateur donne son vote. Les sénateurs ayant déjà participé aux délibérations ne doivent que rarement prendre parole et généralement c'est en réaction à un intervenant.

Les Sénateurs


Les Lois d'Esperia

Lois Générales d'Esperia

Article 2.1 : Les Salaires

Lois Civiles

Lois sur l’Économie