Code Insulaire

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Code Insulaire

Constitution de l'Archipel des Esperies

1. Introduction
2. Cheminement des Lois
3. Lois fondamentales
4. Lois Chancelines
5. Décrets de quartier
6. Règlements intérieurs

Organisation politique et Administration

1. Le fonctionnement de la cité
2. La Chancellerie
3. La Magistrature
   1. Le Grand Intendant
   2. Le Questeur aux Fortunes
   3. Le Censeur
   4. Le Questeur aux Festivités
   5. Le Questeur aux Récoltes
   6. Nomination et Destitution
4. Les Intendants de quartier
5. Les Conseils
   1. Le Concile
   2. Le Conseil Citoyen
   3. Le Conseil Armorial

Organisation sociale, lois civiles et Institutions

1. Le Registre d'état civil
2. Les Rangs Civils
   1. Esclave
   2. Etranger
   3. Habitants
   4. Citoyens
   5. Nobles
3. Les enfants
4. Les Familles Esperiennes
5. Dispensaire
6. Concorde
7. Académie

Lois générales

Lois économiques

1. Les commerces
2. Les impôts
3. Les salaires
4. Les taxes d'Intendance
5. les taxes d'amarrage
6. La vente, la location et le don
7. Guildes et corporations
8. Fraudes Discales
9. Les Dettes

Lois sur l'urbanisme

1. Le contrôle de l'Urbanisme
2. Les Cadastres
3. Les habitations
4. Les saisies
5. Les Manoirs

Lois agricoles

1. Préambule
2. Le domaine
   1. Potagers urbains
   2. Le domaine d'Arbitrio
3. Questeur aux Récoltes
   1. Le collège champêtre
4. Sanctions

Lois militaires

1. Hiérarchie Militaire
2. Le Commandeur
3. L'ordre des Chevaliers
4. La Garde Esperienne
5. La Marine Esperienne
6. La pointe d'or
7. Les Milices
8. Port d'armes et d'armures

Lois judiciaires

1. Les agents judiciaires
2. Les principes de la Justice
3. Les procédures judiciaires
4. Le cas des Esclaves

Règlements Intérieurs

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Anciens livres des lois

Le Consortium	(Depuis le 21 décembre 524)
La Charte de la cité d'Esperia	(4 octobre 524 – 21 décembre 524)
Le Compendium	(6 mars 524 – 22 septembre 524)
Le Codex d'Esperia	(29 mai 523 – 4 juin 523)
Le Codex Zâ'al	(26 septembre 522 – 29 mai 523)
Le Codex Esperien	(27 septembre 520 – 26 septembre 522)
La Charte d'Esperia	(décembre 518 – février 519)
Le Livre des Lois Royales	(10 avril 518 – octobre 518)
Le Code Insulaire	(22 octobre 516 – 10 avril 518)
Le Code Maximilien	(juin 516 – octobre 516)
Le Code Bill Moscaw	(16 avril 515 – juin 516)
Le Volumen et ses annexes	(novembre 513 – 16 avril 515)
Le livre des lois de l'ère du premier consulat et ses annexes	(novembre 512 – novembre 513)
Le livre des lois de l'ère du gouvernorat	(février 512 – novembre 512)

Pour en savoir plus, consulter l'histoire politique esperienne.