Catégorie:Ancien Livre des Lois : Différence entre versions
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Version du 7 avril 2020 à 06:44
Les Lois d'Esperia varient et évoluent en fonction des différents dirigeants et familles au pouvoir.
Voici la liste des anciens ouvrages qui ont régis la cité d'Esperia, avant la mise en place du Code Insulaire
Pages dans la catégorie « Ancien Livre des Lois »
Cette catégorie comprend 58 pages, dont les 58 ci-dessous.
C
- Charte d'Esperia
- Code Bill Moscaw
- Code Bill Moscaw 1 : Hiérarchie des Normes et Lois Fondamentales
- Code Bill Moscaw 2 : Organisation Politique
- Code Bill Moscaw 3 : Organisation Sociale et Lois Civiles
- Code Bill Moscaw 4 : Lois Economiques
- Code Bill Moscaw 5 : Lois d'Urbanisme
- Code Bill Moscaw 6 : Lois Militaires
- Code Bill Moscaw 7 : Lois Judiciaires
- Code de l'Armée Esperienne
- Code de Vie Esperien
- Code Insulaire
- Code Maximilien
- Codex d'Esperia
- Codex Esperien
- Codex Zâ'al
- Constitution de l'Archipel des Esperies
L
- Livre Cinquième : Lois Militaires & Judiciaires
- Livre Cinquième : Lois sur l'Urbanisme
- Livre des Lois de l'Ère du Gouvernorat
- Livre des Lois de l'Ère du Premier Consulat
- Livre des Lois Royales
- Livre Premier : Constitution d’Esperia
- Livre Premier : Hiérarchie des Lois
- Livre Quatrième : Lois Economiques
- Livre Quatrième : Lois Urbaines
- Livre Second : Organisation Politique & Administration
- Livre Second : Organisation Sociale, Lois Civiles et Institutions
- Livre Septième : Lois Judiciaires
- Livre Sixième : La justice
- Livre Sixième : Lois Militaires
- Livre Troisième : Lois Économiques
- Livre Troisième : Organisation Sociale, Lois Civiles & Institutions
- Lois & Décrets Administratifs
- Lois & Décrets Judiciaires et d'Ordre Public
- Lois agricoles
- Lois Civiles
- Lois Générales
- Lois judiciaires
- Lois Juridiques
- Lois Militaires
- Lois militaires
- Lois Politiques
- Lois sur l'urbanisme
- Lois Économiques
- Lois économiques
